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Conseil Municipal - TABLEAU CM du 24 NOVEMBRE 2016
Document publié le Jeudi 24 novembre 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - TABLEAU CM du 24 NOVEMBRE 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Armement,
ARRONDISSEMENT
DRAGUIGNAN
rime
Effectif E
du
consell
munlolpal
COMMUNE :
CEGONN
TABLEAU
DU CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
Envoyé
en
pr
sfecture
le
01/12/2016
Affiché
le
—
ID
: 083-2183]
Reçu
en
préfé
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cture
le
01/12/2016
:
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L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang,
dns
l'ordre
du
tableau,
Jes
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux,
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l'article
L,
2122-10,
par
l°
sur la même
liste de candidats
aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation
sur cette liste,
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé,
même
quand
il y
a des
sections
électorales
1°
Par
la
date
la
plus
ancienne
de
nomination
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
Je
même
jour,
par
{e plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3° Et, à égalité de voix, par
la
priorité d’âge,
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à 18
heures
le
lundi
suivant
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT),
ordre
de nomination
et, entre adjoints
élus 1e même
jour
Fonction!
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NOM
ET
PRÉNOM
Date
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(en
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08/07/1950
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30/11/1958
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Valérie
18/10/1965
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28/05/1976
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02/02/1977
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BERTIN
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09/01/1945
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l'Préciser
: maire,
adjoint (indiquer
le numéro
d'ordre
de l'adjoint)
ou
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Envoyé
en
préfecture
le
01/12/2016
Fonction(')
du bne)
NOM
ET PRÉNOM
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