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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Genech.
Lien du pdf (Séance - del 068 2023 designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Page 1 sur 2
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE LILLE
CANTON DE TEMPLEUVE
COMMUNE DE GENECH
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2023
Référence L’an deux mil vingt-trois, le douze du mois de décembre à dix-
neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni
au sein de la salle du Conseil Municipal de Genech, deuxième
étage de la Mairie Annexe, sous la présidence de Madame Anne
WAUQUIER, Maire, suite à la convocation qui lui a été faite et
dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie, le sept
du mois de décembre deux mil vingt-trois, conformément à la
Loi.
Présents : Anne WAUQUIER, Maire – Pierre DORCHIES, Hélène
SOULARD, Gautier MARSON, Stéphanie BLANCHARD, Adjoints –
Sophie BERQUÉ, Hervé CAPELLE, Jean-Christophe CARLIER,
Pascal GRULOIS, Hervé GUYON, Guillaume LABARRE, Fleury
LOYEZ, Hugues MALFAIT, Virginie RENARD, Francisco SERRA,
Conseillers Municipaux.
Formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : Jacques DEGRAEVE qui donne pouvoir à Anne
WAUQUIER ; Laurence DUPISSON qui donne pouvoir à Virginie
RENARD ; Stéphanie GERNEZ qui donne pouvoir à Pierre
DORCHIES ; Isabelle LEPOUTRE qui donne pouvoir à Hélène
SOULARD ; Milva MASSE qui donne pouvoir à Guillaume
LABARRE ; David MERLIN qui donne pouvoir à Gautier MARSON ;
Patricia MOISSETTE qui donne pouvoir à Pascal GRULOIS ;
Emmanuelle PASCAL qui donne pouvoir à Stéphanie
BLANCHARD.
A été nommée secrétaire de séance : Pascal GRULOIS.
DÉLIBÉRATION N°068-2023 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.
DEL.068-2023
Objet de la délibération
Désignation du Secrétaire de
Séance.
Membres du Conseil
Municipal
En exercice : 23
Présents : 15
Qui ont pris part au vote : 23
Date de la convocation
7 décembre 2023
Date de publication
19 décembre 2023
Vote
A l’unanimité
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Sur rapport de Madame la Maire ci-dessous :
Conformément à l’Article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal, au début de chaque séance, nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Il est donc proposé de nommer secrétaire de séance, Pascal GRULOIS.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son Article L.2121-15, Considérant la séance du Conseil Municipal de ce 12 décembre,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à main levée par : 23 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention, décide de nommer Pascal Grulois, Secrétaire de séance. Page 2 sur 2
Signature du Secrétaire
de Séance :
Ainsi fait et délibéré en séance publique,
les an, mois et jour susdits. Pour copie
conforme,
La Maire
Anne WAUQUIER
Ont signé au registre des délibérations le Secrétaire de Séance désigné ainsi que Madame la Maire de GENECH, conformément à l’Article L.2121-23, alinéa 2 du CGCT.
Le présent acte administratif sera notifié au représentant de l’Etat chargé du contrôle de légalité. Dès sa transmission au représentant de l’Etat et dans un délai de deux mois à compter de sa réception en Préfecture, le présent acte administratif peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de la Collectivité ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille.