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Convocation - 22K08TARIFSSECOURSSURPSITESTARIFSEVACUATIONSSURPISTE?preview=1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Métabief.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
CONVOCATION LE
29
11
2022
AFFICHAGE
LE
16
rue
du
village
- 25
370
METABIEF
Tél
: 03
81
49
13
22
- Fax
03
81 49
01
2°
87
RCE
En
ent
D Con
eci
L'an
deux
mille
vingt
deux,
le lundi
5 décembre,
le Conseil
Municipal,
s'est
Municipal
: 15
réuni,
en
session
ordinaire,
salle
Sancey-Richard,
sur
convocation
régulière
pa:
adressée
à ses
membres
le mardi
29
novembre
2022,
par
Monsieur
le Maire
Nombre
de
membres
qui
a présidé
la séance.
en
exercice
: 15
Présents
:
Nombre
de
Conseillers
Gérard
Dèque,
Samuel
Péridy,
Alicia
Berthier-Derose,
Lucie
Rousselet-
présents
: 10
Jurcevic,
Francis
Meuterlios,
Nicolas
Métivier,
Estelle
Remacle,
Hervé
Nombre
de
Conseillers
|
1-acroix,
Florence
Collino,
Laurent
Poncet.
représentés
:
5
Excusés
: Sandrine
Boillot,
Bénédicte
Lavier,
Marlène
Benoit,
Gaël
Marandin,
Thierry
Rolland.
Début
de
séance
: 20h30
Absent
:
Fin
de
séance
: 21h54
Pouvoirs
: Sandrine
Boillot
à Hervé
Lacroix,
Bénédicte
Lavier
à Lucie
Jurcevic,
Marlène
Benoit
à Laurent
Poncet,
Gaël
Marandin
à Estelle
Remacle,
Thierry
Rolland
à Florence
COLLINO
.
Secrétaire
: Francis
MEUTERLOS
.M.
le Maire
expose
les
tarifs
des
secours
sur
pistes
de
ski
alpin
pour
la saison.
51
€
POUR
LE
« FRONT
DE
NEIGE
» ET
ACCOMPAGNEMEN
(TÉLÉSIÈGE
OÙ
MOTONEIGE)
:
> Commune
de
METABIEF
:
Secteur
METABIEF
:
Surface
délimitée
par
la gare
du
Téléski
de
la Berche,
la gare
du
Télésiège
de
ja Berche
et
la gare
des
téléskis
Prés-Midi
Tertre
: surface
délimitée
par
la grenouillère
KIDPARK
(jardin
des
neiges)
Jardins
des
Ecoles
de
Ski
> Commune
de
JOUGNE
:
Secteur
PIQUEMIETTE
Surface
délimitée
par
la plate-forme
de
départ
de
la gare
du
télésiège
de
la
Piquemiette > Commune
des
Longevilles
Mont-d’Or
:
Secteur
SUPER-LONGEVILLES
: du
restaurant
« Flocon
» aux
gares
des
Téléskis
de
Super-Longevilles
|
193
€
POUR
LES
« ZONES
RAPPROCHEES
»
> Commune
des
HOPITAUX-NEUFS
:
- Piste
des
Hôpitaux-Neufs
complète
> Commune
de
METABIEF
:
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
69/12/2822
E-ke
Mairie
de
Métabief Secteur
METABIEEF
:
- Piste
de
la
Familiale
en
aval
de
la
balise
n°
4
- Piste
de
la
Berche
en
aval
de
la
balise
n°
4
- Piste
des
canons
à
neige
complète
_ Piste
de
la
Renversée
au
pied
du
mur
en
aval
de
la
balise
n°
3
- Piste
du
Tertre
complète
- Piste
de
la
Ch'neau
- Piste
«
La
Petite
Bleue
»
- Piste
du
Bois
du
Roi
>
Commune
de
JOUGNE
:
Secteur
PIQUEMIETTE
:
Piste
Grange
Deniset
complète
Secteur
Col
de
JOUGNE
:
La
piste
intégrale
du
col
de
Jougne.
>
Commune
des
Longevilles
Mont-d’Or
:
Secteur
Super-Longevilles
:
Piste
Campanule,
Piste
Gentiane
en
aval
de
la
balise
n°
5,
Piste
Fraisier,
Piste
Lys. >
Commune
de
METABIEE
:
Secteur
METABIEF
:
- Piste
Troupezy
(partie
amont)
: balise
n°
10
à
n°
7
_ Piste
Familiale
en
amont
de
la
balise
n°
4
à
balise
n°
13
- Piste
Renard
en
amont
de
la
balise
n°8
- Piste
de
la
Berche
en
amont
de
la
balise
n°
4
- Piste
de
la
Renversée
en
amont
de
la
balise
n°
3
- Piste
du
Printemps
- Piste
de
la Combe
- Snow-park >
Commune
de
JOUGNE
:
Secteur
PIQUEMIETTE
:
_ Pistes
:
Creux
Soudet,
Vieux
Chalet,
Bouc
Blanc,
Noire
Compétition,
Grange
des
Pauvres,
la
Source,
Gudel,
Raccourci,
Falaise,
Eterlou,
Lynx,
Le
Goulet,
Naturide. - Piste
Troupezy
(partie
aval):
balise
n°7
àn°1
>
Commune
des
Longevilles
Mont-d’Or
:
Secteur
Super-Longevilles
:
- Piste
Anémone,
Piste
Gentianes
en
amont
de
la
balise
n°
5,
Piste
Eglantines
_ Pistes
: Chamois,
Belette,
Renard
en
aval
de
la
balise
n°7,
Chevreuil,
Marmotte. - Piste
« Corniche
»
- Piste
Familiale
: balise
n°
16
à
n°
13
- Dahu - Easypark Evacuation
hors
pistes
14675
€
POUR
LES
ZONES
«
HORS
PISTES
EME
PISTES
FERMÉES
»
Les
frais
pour
secours
hors-piste
situés
dans
des
secteurs
éloignés,
non
accessibles
gravitairement
par
remontée
mécanique,
caravanes
de
secours,
recherches
de
nuit,
ete...
peuvent
donner
lieu
à
facturation
sur
la
base
du
coût
horaire
:
des
personnes
pisteurs-secouristes
engagées
:
50.40
€
J Heure
REÇU
EN
PREFECTURE
le
69/12/2822
Mairie
de
Métabief
Applicat
paire
16
rue
du
village
- 25
370
METABIEF
Tél
: 03
81
49
13
22
- Fax
03
81
49
O1
2%2-0E-02642125 des
machines
utilisées
:
- chenillette
5
196.44
€
/ Heure
- Scooter (incorporation
du
conducteur
au
tarif)
5
78.00
€
l'heure
- véhicule
4x4:
78.00
€
Heure
{incorporation
du
conducteur
au
tarif)
TRANSPORT
SANITAIRE
ÉVACUATION
EN
AMBULANCE
VERS
CHI
PONTARLIER
: 380
€
A ces
tarifs,
il est
proposé
d'ajouter
des
frais
de
gestion
administrative
induits
par
la
prise
en
charge
des
blessés
:
.
Temps
/
Coût
.
Prestation
Aoasier
(horaire
Tarif
Enregistrement
/ facturation
du
dossier
0,33
35
€
11,55€
Correction
dossier
à
la
demande
du
blessé
0,5
35€
17,
50€
(changement
assurance,
coordonnées
incom-
plètes
ou
incorrectes
du
blessé...)
Cet
exposé
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
Punanimité
:
- approuve
la
mise
en
œuvre
des
tarifs
de
prise
en
charge
des
secours
selon
les
modalités
et
tarifs
ci-dessus,
- autorise
le
Maire
à
signer
les
documents
y
afférant.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à Métabief
Le
Maire,
Gérad
D
oTUTTZ...Z
OO
REÇU
EN
PREFECTURE
le
69/12/2822
Application
à
E-kex
Mairie
de
Métabief
EL
46
rue
du
village
- 25
370
METABIEF
Tél
: 03
81
49
13
22
- Fax
03
81
49
01
2°"
"À