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Arrêté - A2024T28ROCKANDROULE?preview=1
Document publié le Lundi 15 février 1999 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2024T28ROCKANDROULE?preview=1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
n° 2024-T28
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU
STATIONNEMENT
modifiant temporairement l'arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande du Club VTT Mont d'Or, en date du 09/04/2024, aux fins d'obtenir une modification des conditions de circulation et de stationnement pour l'événement sportif « Rock n'Roule »,
Considérant que pour sécuriser l'accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
NT ATEN
La circulation sera modifiées comme suit sur la Place Xavier Authier, à compter du vendredi 28 juin 20h et jusqu’au samedi 29 juin 20h :
- Circulation coupée alternativement depuis le bâtiment « Pôle VTT »
| à À: NX |
172 Article 2 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée de l'évènement.
Article 3. - TRANSMISSION À LA GENDARMERIE
M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 25/04/2024
Le Maire,
Gérard DE
Copie à :
- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
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