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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions 2026 1er trimestre 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
A
”
L
RE
«
h
LES
PATENT
…
RS
Envoyé
en
Préfecture
le 14/01/2026
À
e
Reçu
En
Préfecture
le
14/01/2026
Se
Affiché
le
15/01/2026
ID
: 056-215602400-20260114-8932DC26001H1-AR
#
Et
=
Decision
2026-001-JUR
CONVENTION
DE
PRET
DE
PLATEAU
KLAM
RECORDS
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire ;
DECIDE :
ARTICLE1 |
DE
SIGNER
la
convention
de
prêt
de
plateau
pour
l'intervention
des
artistes
« LES
FRERES
PARANTHOEN
» au
sein
de
l'Espace
Culturel
l’'Hermine,
conclue
entre
KLAM
RECORDS,
sise
9
impasse
de
Lanriacq
56400
PLUNERET
et
la
commune
de
Sarzeau,
ainsi
que
tout
avenant
ultérieur ;
ARTICLE
2 |
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Fait
à
Sarzeau,
le
14
janvier
2026
Certifié
exécutoire,
Publié
ou
notifié
le
Le
présent
acte
peut
faire l’objet d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un
délai de deux
mois
à compter
de
son
affichage
ou
de sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC8932-JUR Ours
LS
Envoyé
en
Préfecture
le
15/01/2026
\
TT
Reçu
En
Préfecture
le 15/01/2026
EL.
Affiché le 19/01/2026 ID : 056-215602400-20260115-8961DC26002H1-AR
Décision
::0000r
ARTICLE
1
ARTICLE
2
MP24-016-REALISATION
D'UN
PASSAGE
SOUTERRAIN
POUR
LIAISON
DOUCE
- AVENANT
N°2
Jean-Marc
DUPEYRAT,
Maire
de
Sarzeau,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
de
la
commande
publique ;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°2021-115
en
date
du
6
juillet
2021
portant
délégation
de
fonctions
au
maire ;
DECIDE : DE
PORTER
AVENANT
n°2
au
marché
n°24-016-réalisation
d’un
passage
souterrain
pour
liaison
douce
avec
l'entreprise
DEMATHIEU
ET
BARD
CONSTRUCTION,
sise
37
rue
Bobby
Sands
- 44800
Saint-Herblain
- portant
le
nouveau
montant
du
marché
public
à 2 980
594.45
€ HT
soit
une
augmentation
de
36.35%
en
raison
de
modifications
apportées
au
marché
étant
devenues
indispensable
à la poursuite
des
travaux
;
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
M.
le
Préfet
et
M.
le
comptable
du
Trésor.
Fait à Sarzeau,
le
15 janvier
2026
Certifié
exécutoire,
Publié
ou
notifié
le
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif de
Rennes
dans
un délai
de deux
mois
à compter
de
son
affichage
ou
de
sa
notification
COMMUNE
DE
SARZEAU
PAGE
1/1
DECISION
DC&961-JUR