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Arrêté - Arretes 0250 0261
Arrêté - Arretes 0155 0170
Arrêté - Arretes 0302 0314
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0302 0314)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
ARRÊTÉ
N°AR2024-0302
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Récup
Dore
Solidaire,
ARRETE
ARTICLE
1° :
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4:
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
des
n°10
boulevard
Henri
IV,
le
jeudi
3
et
vendredi
4
octobre
2024,
entre
9h00
et
17h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
27
septembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0303
COMMUNE
D’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
KkkKK
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
le
Collège
Saint
Joseph,
représenté
par
Monsieur
Regimbal
ARRÊTE
ARTICLE
1°
: Dans
le
cadre
de
l'organisation
d’un
cross
solidaire,
les
organisateurs
sont
autorisés
à
utiliser
la
base
de
loisirs
Val-Dore
le
jeudi
17
octobre
2024
de
10h00
à
17h00.
ARTICLE
2
:
La
sécurité
et
la
signalisation
nécessaire
au
bon
déroulement
de
cette
manifestation
seront
assurées
par
les
organisateurs.
ARTICLE
_3
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champèêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
27
septembre
2024
LE
MAIRE,
Guy
Gorbinet ARRÊTÉ
N°AR2024-0304
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l’entreprise
SCIE
PUY
DE
DOME,
représentée
par
Monsieur
Gatelet
Fabien
ARRÊTE
ARTICLE
1%:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
électrique,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
Avenue
Georges
Clémenceau :
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier,
-_
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux,
-
la
voie
de
circulation
des
véhicules
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
ou
feux
tricolores
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
plusieurs
journées
pendant
la
période
comprise
entre
le
vendredi
4
octobre
2024
et
le
vendredi
18
octobre
2024
de
8h00
à
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
18
octobre
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
ARTICLE
2
:
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3
:
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
ARTICLE
4
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
27
septembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0305
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SMTC
Batisse,
représentée
par
Madame
Batisse
Elodie ARTICLE
1° :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
Telecom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
Route
du
Puy
à
hauteur
des
parcelles
cadastrées
BE
N
117-126-127 :
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
-
la
vitesse
de
circulation
sera
abaissée
à
30km/h
-
la
voie
de
circulation
des
véhicules
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
ou
feux
tricolores
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
trois
journées
pendant
la
période
comprise
entre
le
lundi
14
octobre
2024
et
le
vendredi
8
novembre
2024
de
8h00
à
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
8
novembre
à
18h00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
30
septembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0306
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
LA
FORGE
DE
TARANIS,
représentée
par
Monsieur
MADEJA
Sébastian
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRÊTE
Afin
de
faciliter
l'intervention
du
pétitionnaire
au
3
avenue
du
11
Novembre
sur
le
bâtiment
du
SIAD,
cinq
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
aux
véhicules
du
chantier
le
vendredi
4
octobre
2024
de
8h00
à
18h00. La
signalisation
de
chantier
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
30
septembre
2024
Guy
GORBINET-
Maire
d'Ambert
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0307
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Récup
Dore
Solidaire,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°52
boulevard
Henri
IV,
le
jeudi
3
et
vendredi
4
octobre
2024
entre
9h00
et
17h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
2
octobre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0308
COMMUNE
D'AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Le
Maire
d'AMBERT
Vu
la
loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
le
code
pénal,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif à
la signalisation
routière,
Vu
l'ensemble
des
textes
réglementaires
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière,
Considérant
l’étroitesse
de
la
voie
et
la
présence
d'un
accotement
non
stabilisé,
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
du
public
et
de
la
commodité
de
passage
sur
l'ensemble
des
voies
et
places
publiques, Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
sécuriser
et
d'encadrer
le
passage
des
véhicules
sur
les
voiries
communales
ouvertes
à
la circulation
du
public,
ARRÈTE
Article
1%:
La
circulation
des
poids-lourds
de
plus
de
3,5
Tonnes
sera
interdite
jusqu'à
nouvel
ordre
sur
la
voie
dite
chemin
de
Nouara,
dans
sa
portion
comprise
entre
la
RD67
(route
de
La
Combe),
et
le
chemin
des
Roches
de
Gourre,
soit
sur
une
longueur
de
cent
vingt
mètres
environ.
Article
2:
Afin
de
permettre
la
livraison
de
combustibles
pour
la
période
hivernale,
exceptionnellement
une
dérogation
est
accordée
du
mercredi
2
octobre
au
vendredi
4
octobre
aux
distributeurs.
Les
entreprises
devront
livrés
les
intéressés
en
fin
de
tournée
afin
que
leur
PTAC
soit
le
plus
restreint
possible.
Article
3:
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
municipaux.
Article
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
réglementations
en
vigueur.
Article
5:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Monsieur
le
responsable
des
services
techniques
municipaux,
Messieurs
les
Gardes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Ambert,
le
2
octobre
2024
LE
MAIRE,
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2024-0309
COMMUNE
d’'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'entreprise
EUROVIA,
ARTICLE
1
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRETE
Afin
de
permettre
des
travaux
de
réfection
de
voirie,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits
chemin
de
Boissevyre.
Le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier
et
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Cette
mesure
prendra
effet
le
jeudi
3
octobre
de
8h00
à
17h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
17h00
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
2
octobre
2024
Le
Maire,
Guy
Gorbinet
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0310
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
la
mission
Locale
représentée
par
Madame
Mélanie
Carletta,
ARRETE
ARTICLE
1%:
Dans
le
cadre
d'une
action
avec
la
prévention
routière
63,
le
stationnement
sera
réservé
au
pétitionnaire
sur
le
parking
de
la
scierie.
ARTICLE
2:
Ces
dispositions
seront
en
viqueur
le
jeudi
10
octobre
de
8h00
à
13h00. Elles
pourront
être
levées
avant
13h00
en
fonction
des
organisateurs.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
2
octobre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0311
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
le
service
Animation
et
Festivité,
ARRETE
ARTICLE
1
: A
l'occasion
de
la
manifestation
dite
«
Octobre
rose
»
qui
se
déroulera
le
samedi
19
octobre
à
compter
de
14H00,
la
circulation
des
véhicules
sera
réglementée
de
la
façon
suivante
:
e
Interdiction
de
circuler
au
passage
des
participants
de
la
manifestation
sur
:
_Esplanade
Robert
Lacroix
_Rue
Pierre
de
Nohlac
à
partir
du
n°14
_Avenue
du
onze
Novembre
à
partir
du
croisement
avec
la
rue
des
Prairies
_L’ensemble
de
l’avenue
de
la
Gare
_L’ensemble
de
la
rue
du
Montel
_L’ensemble
du
chemin
d’Aubignat
_L’ensemble
de
la
rue
des
trois
Chêne
e
Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
le
temps
de
la
manifestation
_Esplanade
Robert
Lacroix
_Rue
de
Saint
Pierre
entre
l’air
de
covoiturage
et
la
rue
du
Montel _Dans
la
rue
du
montel
entre
la
rue
de
Saint
Pierre
et
l'entrée
du
commerce
ALDI
e
L'ensemble
de
ces
restrictions
serons
levée
selon
l’avancement
de
la
dite
manifestation
afin
de
rétablir
la
circulation
dans
les
plus
brefs
délais. e
La
fin
de
manifestation
sur
les
voies
de
circulation
est
prévue
pour
16h30
ARTICLE
2
: Les
services
de
sécurité
ne
seront
pas
assujettis
aux
présentes
interdictions.
ARTICLE
3
: Les
déviations
et
les
signalisations
nécessaires
seront
mises
en
place
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
ARTICLE
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
_5
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champèêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
4
octobre
2024
Guy
GORBINET,
Maire
d'Ambert
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0312
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l’entreprise
DAUPHIN
TP,
ARTICLE
1°:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRETE
d'assainissement,
la
circulation
de
tous
véhicules
sera
interdite
chemin
de
Valeyre
de
Bas.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
7
octobre
2024
à
8h00
et
le
vendredi
18
octobre
2024
à
18h00.
La
circulation
sera
rétablie
en
fin
de
journée
afin
de
permettre
l'accès
aux
propriétés
riveraines
si
les
circonstances
sont
favorables
à
la
circulation
en
sécurité.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
18
octobre
2024
à
18h00,
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le 4
octobre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0313
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Portant
approbation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L 2212-2,
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
notamment
le
livre
VII,
Vu
le
Code
de
l'Environnement,
et
notamment
l’article
R.
125-11,
Vu
la
loi
n°2021-1520
du
25
novembre
2021
visant
à
consolider
notre
modèle
de
sécurité
civile
et
valoriser
le volontariat
des
sapeurs-pompiers
et
les
sapeurs-pompiers
professionnels,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°03/04309
du
31
décembre
2003
portant
approbation
du :
-
Plan
de
Prévention
du
Risque
Inondation
(PPRi)
sur
le
bassin
de
la
Dore
et
de
la
Dolore,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
27
janvier
2023,
Considérant
que
la
commune
est
exposée
à
de
nombreux
risques
tels
que:
inondation,
tempêtes,
mouvements
de
terrain
(chutes
de
blocs),
feux
de
forêt,
risque
industriel,
transport
de
matières
dangereuses,
risque
sismique.
Considérant
qu'il
est
important
de
prévoir,
d'organiser
et
de
structure
l’action
communale
en
cas
de
crise,
ARRETE
Article
1°:
Le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
est
approuvé
à
compter
de
ce
jour.
II
définit
l’organisation
prévue
par
la
commune
pour
assurer
l'alerte,
l'information,
la
protection,
et
le
soutien
des
populations
en
cas
d'évènement
sur
la
commune.
Article
2
:
Le
Maire
met
en
œuvre
le
plan
communal
de
sauvegarde
de
sa
propre
initiative
ou
sur
demande
de
Monsieur
le
Préfet
du
Puy-de-Dôme.
Article
3 :
Le
plan
communal
de
sauvegarde
fera
l’objet
des
mises
à jour
nécessaires
à
sa
bonne
application.
Le
délai
de
révision
ne
pourra
excéder
5
ans.
Article
4 :
Une
copie
du
présent
arrêté
et
du
plan
annexé
sera
transmise
à
Monsieur
le
Préfet
du
Puy-de-Dôme.
Article
5
:
Une
version
est
consultable
en
Mairie.
Article
6
:
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Clermont-Ferrand
dans
un
délai
de
2
mois.
Fait
à AMBERT,
le 7
octobre
2024
Guy
GORBINET,
Maire
d'Ambert
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0314
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARRETE
ARTICLE
1%
:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
public
communal,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
l'allée
du
Cimetière,
lundi
14
octobre
2024
et
mardi
15
octobre
2024
entre
8H00
et
17H00.
Ces
restrictions
seront
levées
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
7
octobre
2024
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET
—