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Arrêté - Arretes 0155 0170
Arrêté - Arretes 0388 0397
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0388 0397)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
ARRÊTÉ
N°AR2023-0388
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Bauge
Valérie,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°42
avenue
du
Maréchal
Foch,
le
samedi
7
et
dimanche
8
décembre,
entre
8h00
et
18h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 4
décembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0389
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
nouvelle
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARRETE
ARTICLE
1%:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
public
communal
et
notamment
l’élagage
des
arbres
situés
le
long
du
ruisseau
de
Valeyre
sur
le
parking
de
la
Scierie
et
sur
le
rond-point
de
la
Masse,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
à
partir
du
mardi
18
février
2025
jusqu’au
vendredi
21
février
2025
entre
08H00
et
18H00 :
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier,
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
levées
par
tronçon,
au
fur-et-à-mesure
de
l’avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le 4
décembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0390
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
effectuée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
des
services
techniques
de
la
commune
d’Ambert,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Afin
de
procéder
à
l'élagage
des
arbres
implantés
de
part
et
d'autre
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
de
l'avenue
de
Lyon,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier
:
-
stationnement
des
véhicules
interdit
dans
la
zone
de
chantier,
-
chaussée
rétrécie
et
circulation
alternée
à
l'aide
de
feux
tricolores. Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mardi
14
janvier
2025
à
08H00
et
le
vendredi
17
janvier
2025
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
17
janvier
2025
à
18H00,
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 04
décembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0391
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SMTC
BATISSE,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
Télécom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
3
avenue
de
la
Gerle
:
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
sera
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10,
ou
par
feux
tricolores,
-
la
vitesse
maximale
autorisée
pour
les
véhicules
à
hauteur
de
la
zone
de
chantier
sera
abaissée
à
30
km/h,
et
le
dépassement
des
véhicules
en
circulation
y
sera
interdit,
-_
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
maximum
pendant
deux
journées,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
23
décembre
2024
à
08H00
et
le
vendredi
17
janvier
2025
à
18H00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
09
décembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0392
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SCIE
PUY
DE
DOME,
représentée
par
Monsieur
Gatelet
Fabien
ARRÊTE
ARTICLE
1%
:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
Allée
de
La
Barge
:
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
-
la
voie
de
circulation
des
véhicules
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
ou
feux
tricolores
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
plusieurs
journées
pendant
la
période
comprise
entre
le
lundi
30
décembre
2024
et
le
vendredi
31
janvier
2025
de
8H00
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
31
janvier
2025
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
ARTICLE
2
:
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3
:
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
ARTICLE
4
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 9 décembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0393
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Le
Local
représentée
par
Madame
Carole
Hortala,
ARRETE
ARTICLE
_1
:
Dans
le
cadre
d'une
animation
organisée
par
le
magasin
de
producteurs
et
productrices
«
Le
Local
»,
le
stationnement
sera
interdit
sauf
aux
participants
au-devant
du
n°9
place
Saint-Jean,
le
mardi
17
décembre
2024
et
le
vendredi
20
décembre
2024
de
14H00
à
20H00.
ARTICLE
2
:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux
ARTICLE
3
: Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 9 décembre
2024
Le
Maire,
Guy GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2024-0394
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
Code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Kévin
Neel,
responsable
des
services
techniques
de
la
commune
d'Ambert,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
A
l'occasion
du
«
Marché
de
Noël
»,
afin
de
sécuriser
l'installation
et
le
bon
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
déroulement
de
la
manifestation,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
de
la
façon
suivante
Place
Charles
de
Gaulle :
*
Stationnement
et
circulation
interdits
pendant
l'installation
et
la
désinstallation
du
mercredi
27
novembre
2024
à
8h00
jusqu'au
jeudi
19
décembre
2024
à
17h30 :
-
Sur
la
partie
sablée
(sur
une
allée
centrale
d’une
largeur
de
20
mètres)
entre
le
kiosque
et
les
quilles
séparant
le parking
goudronné.
Ces
restrictions
pourront
être
levées
avant
le
jeudi
19
décembre
selon
l'avancement
de
la désinstallation
du
Marché
de
Noël.
*
Stationnement
et
circulation
interdits
du
vendredi
13
décembre
2024
au
dimanche
15
décembre
2024
fin
de
manifestation
sur
l'intégralité
de
la
place
Charles
de
Gaulle
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
Services
Municipaux.
Cet
arrêté
annule
et
remplace
celui
en
date
du
13
novembre
2024
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
11
décembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0395
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'arrêté
municipal
du
15
novembre
2024
réglementant
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
dans
le
centre-ville
d'Ambert
à
l'occasion
de
l'épreuve
sportive
dite,
Vu
la
demande
présentée
par
l'association
DAM
TAM,
ARRETE
ARTICLE
1°":
Dans
le
cadre
des
festivités
de
Noël,
et
afin
de
permettre
la
mise
en
place
d'un
stand
d'animation,
le
stationnement
des
véhicules
sera
temporairement
interdit
dans
la
portion
de
la
rue
de
la
Filèterie
comprise
entre
la
rue
du
Château
et
la
place
du
Pontel
:
- le
vendredi
13
décembre
2024
entre
10H
et
19H,
- le
samedi
14
décembre
2024
entre
9H
et
21H,
sous
réserve
de
ne
pas
entraver
le
bon
déroulement
de
l'épreuve
sportive
dite
Corrida
de
Noël,
- le
dimanche
15
décembre
2024
entre
9H
et
19H.
L'implantation
du
stand
d'animation
sera
convenue
directement
sur
place
après
accord
du
service
Police
Rurale.
ARTICLE
2
:La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
Sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
12
décembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0396
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
les
conditions
météorologiques
fragilisent
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal,
Considérant
que
cette
situation
nécessite
de
prendre
des
dispositions
urgentes
destinées
à
sauvegarder
les
terrains,
ARRETE
ARTICLE
1
:
En
raison
des
conditions
météorologiques
prévues,
les
rencontres
et
entrainements
prévus
sur
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal
sont
interdits
du
samedi
14
décembre
2024
jusqu’au
lundi
6
janvier
2025.
ARTICLE
2
:
Monsieur
le
Maire
et
les
responsables
des
équipes
et
des
terrains
de
sports
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
12
décembre
2024
Guy
GORBINET
—
Maire
d'AMBERT, ARRÊTÉ
N°AR2024-0397
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Balluet
Jean-Paul,
ARRETE
ARTICLE
_1_:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement
et
afin
de
faciliter
le
déménagement,
le
stationnement
sera
autorisé
exceptionnellement
et
ponctuellement
sur
le
trottoir
situé
n°
22,
place
Georges
Courtial,
le
mardi
14
janvier
2025
entre
10H00
et
20H00.
ARTICLE
_2_:
La
pré
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sera
mise
en
place
par
le
pétitionnaire.
ARTICLE
3:
Les
services
de
santé
et
de
sécurité
ne
sont
pas
assujettis
aux
présentes
obligations.
ARTICLE
4
: Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
13
décembre
2024
LE MAIRE
-
Guy
GORBINET