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Arrêté - Arretes 0038 0053
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0038 0053)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
ARRÊTÉ
N°AR2025-0038
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l’entreprise
SMTC
BATISSE,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE 3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
Télécom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
rue
Alexandre
Vialatte :
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
sera
alternée
à
l'aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10,
ou
par
feux
tricolores,
-
la
vitesse
maximale
autorisée
pour
les
véhicules
à
hauteur
de
la
zone
de
chantier
sera
abaissée
à
30
km/h,
et
le
dépassement
des
véhicules
en
circulation
y
sera
interdit,
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
maximum
pendant
deux
journées,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
10
mars
2025
à
08H00
et
le
vendredi
11
avril
2025
à
18H00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
26
février
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2025-0039
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Christian
HOUIN,
responsable
adjoint
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARTICLE
T°
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5
:
ARRETE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
public
communal,
et
notamment
l'élagage
d'arbres
à
l'aide
d'un
engin
élévateur,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
les
différentes
zones
de
chantier
suivantes :
-
interdiction
de
stationnement
des
véhicules,
chaussée
rétrécie
et
circulation
alternée
à
l’aide
de
feux
tricolores
de
part
et
d'autre
de
l'avenue
Georges
Clémenceau
et
de
la
route
de
Clermont
(RD906),
du
mercredi
5
mars
2025
au
vendredi
14
mars
2025,
entre
08H00
et
17H30.
Ces
restrictions
seront
levées
par
zone,
au
fur
et
à
mesure
de
l'avancement
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Sur
chacun
de
ces
chantiers,
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
des
zones
de
travaux,
avec
mise
en
place
de
périmètres
de
sécurité.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le 26
février
2025
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2025-0040
COMMUNE
d’'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
art.
L
2122-18,
L
2122-19
et
R
2122-8
qui
confère
au
Maire
le
pouvoir
de
donner,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
délégation
de
signature
à
certains
agents
territoriaux,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Monsieur
Loïc
CHAUTARD,
Directeur
des
Services
Techniques
Adjoint,
est
délégué
sous
ma
surveillance
et
ma
responsabilité
à
l'effet
de
signer
les
pièces
suivantes
:
>
Devis
/ Bon
de
commande
dont
le
montant
est
inférieur
à
3000
€
TTC
ARTICLE
2
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
:
>
Transmise
à
Madame
la
Sous-Préfète
d'Ambert,
>
Remise
à
l'intéressée,
>
Annexée
au
registre
des
arrêtés. Fait
à
AMBERT,
le
27
février
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET -
AR
Prefecture
063-216300038-20250227-AR20250040-AI Reçu le
28/02/2025 ARRÊTÉ
N°AR2025-0041
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d’Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l’entreprise
SCIE
PUY
DE
DOME,
représentée
par
Monsieur
Gatelet
Fabien
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
électrique,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
avenue
Georges
Clémenceau :
-
Le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier,
-
Les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
-
La
voie
de
circulation
des
véhicules
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
ou
feux
tricolores
si
nécessaire
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
la
période
comprise
entre
le
lundi
3
mars
2025
et
le
mercredi
5
mars
2025
de
8H00
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
mercredi
5
mars
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 27
février
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2025-0042
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'entreprise
Sarl
Lbelec,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
de
travaux,
deux
emplacements
de
stationnement
ARTICLE
2
:
ARTICLE 3
:
ARTICLE
4
:
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°20,
Place
Saint
Jean
du
lundi
3
mars
2025
au
vendredi
7
mars
2025
de-
08H00
à
18H00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
28
février
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2025-0043
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy
de
Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d’Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2212-2
;
Vu
le
code
de
la
construction
et
de
l'habitation,
et
notamment
ses
articles
R.123-1
à
R.123-
55,
R.152-6
et
R.152-7
;
Vu
le
décret
n°95-260
du
8
mars
1995
modifié
relatif
à
la
commission
consultative
départementale
de
sécurité
et
d'accessibilité
;
Vu
l'arrêté
du
ministre
de
l'intérieur
du
25
juin
1980
modifié,
portant
règlement
de
sécurité
contre
les
risques
d'incendie
et
de
panique
dans
les
établissements
recevant
du
public
(ERP); Vu
l'arrêté
préfectoral
n°07/00298
du
29
janvier
2007
relatif
à
la
commission
consultative
départementale
de
sécurité
et
d'accessibilité
et
à
ses
sous-commissions
spécialisées,
Considérant
l'avis
favorable
de
la
commission
d'arrondissement
de
sécurité
notifié
à
la
commune
le
25
février
2025,
ARRÊTE
autorisant
le
maintien
en
fonctionnement
d’un
Etablissement
Recevant
du
Public
Article
1
: L'établissement
dénommé
Magasin
CARREFOUR
MARKET
—
Route
du
Puy
D
906,
classé
en
type
M
de
la
2°"
catégorie,
relevant
de
la
réglementation
des
ERP
est
autorisé
à
poursuivre
son
exploitation
Article
2
:
La
poursuite
d'exploitation
est
conditionnée
par
la
réalisation,
le
cas
échéant,
après
déclaration
ou
autorisation
de
travaux,
des
prescriptions
émises
par
la
commission
de
sécurité
et
récapitulées
sur
le
procès-verbal
du
10
février
2025
reçu
en
Sous-préfecture
d'Ambert
à
savoir :
- prescriptions
permanentes
- prescriptions
nouvelles
}
Paragraphe 7
Article
3
: À
la
réalisation
des
prescriptions,
l'exploitant
tient
informé
le
Maire
afin
qu'il
puisse
apprécier
l'opportunité
de
solliciter
le
passage
de
la
commission
de
sécurité.
Article
4
: L'exploitant
est
tenu
de
maintenir
son
établissement
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code
de
la
construction
et
de
l’habitation
et
du
règlement
de
sécurité
contre
l'incendie
et
la
panique
précités.
Article
5
:
Tous
les
travaux
qui
ne
sont
pas
soumis
à
permis
de
construire
mais
qui
entraînent
une
modification
de
la
distribution
intérieure
ou
nécessitent
l’utilisation
d'équipement,
de
matériaux
ou
d'éléments
de
construction
soumis
à
des
exigences
réglementaires,
doivent
faire
l’objet
d’une
demande
d'autorisation.
Il en
est
de
même
des
changements
de
destination
des
locaux,
des
travaux
d'extension
ou
de
remplacement
des
installations
techniques
et
des
aménagements
susceptibles
de
modifier
les
conditions
de
desserte
de
l'établissement.
Article
6
: Le
présent
arrêté
est
susceptible
de
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Clermont-Ferrand
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification.
Article
7
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
mairie,
le
chef
de
la
brigade
de
gendarmerie
ou
le
commissaire
de
police
territorialement
compétent,
ainsi
que
l'exploitant
de
l'établissement
susvisé
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
d'assurer
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
4
mars
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
—
AR
Prefecture
063-216300038-20250304-AR20250043-AR Reçu le
04/03/2025
Publié le 04/03/2025 ARRÊTÉ
N°AR2025-0044
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Madame
Oriana
BEAL,
ARRÊTE
ARTICLE
1°
: Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
réfection,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
au-devant
du
bâtiment
sis
n°21,
rue
du
Chicot :
-
Deux
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
aux
personnels
de
chantier, -
En
raison
de
l'occupation
privative
du
trottoir,
un
couloir
de
déambulation
sera
mis
en
place
et
une
signalisation
appropriée
sera
apposée
pour
inviter
les
piétons
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
des
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
la
période
comprise
entre
le
lundi
03
mars
2025
et
le
vendredi
30
août
2025
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
30
août
2025
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
ARTICLE
2
:
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
04
mars
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2025-0045
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
les
demandes
formulées
par
l'entreprise
Travaux
forestiers
Boulet,
représentée
par
Mr
Renaze
Cédric,
ARRÊTE
ARTICLE
1°
:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'élagage
du
réseau
HTA,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
comme
suit
dans
les
secteurs
géographiques
suivants
et
sur
les
chemins
ruraux,
voies
communales,
et
tronçons
de
routes
départementales
situées
en
agglomération :
Route
de
Chadernolles
Route
des
Chaux
Chemin
du
Grand
Cheix
Rue
du
Forez
Rue
des
Frères
Angéli
Avenue
des
Tuileries
Avenue
Georges
pompidou
- chaussée
rétrécie
avec
circulation
alternée
des
véhicules
ou
fermeture
de
la
voie
en
fonction
de
la
largeur
de
chaussée
restante
;
l'accès
aux
propriétés
riveraines
devra
être
maintenu,
-
vitesse
maximale
de
circulation
des
véhicules
abaissée
à
30
km/h
avec
interdiction
de
dépassement
dans
les
différentes
zones
de
travaux,
-
Stationnement
des
véhicules
interdit
dans
les
différentes
zones
de
travaux, L'ensemble
de
ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
10
mars
2025
à
08H00
et
le
vendredi
11
_ avril
2025
à
18H00.
Elles
seront
levées
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier
et
en
tout
état
de
cause
avant
le
vendrdi
11
avril
2025
à
18H00.
ARTICLE
2:
Sur
les
différentes
zones
de
chantier
et
leurs
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
ARTICLE
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
—.
Fait
à
AMBERT,
le
04
mars
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2025-0046
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Mme
GRIARD
Sylviane,
ARTICLE
_1®
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
Dans
le
cadre
d’un
chantier
de
réfection
d’un
bâtiment,
le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
à
l'attention
du
pétitionnaire
sur
trois
emplacements
au-devant
du
n°15
rue
du
Chicot,
les
samedis
8,
15,
22
et
29
mars
2025.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
05
mars
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2025-0047
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l’entreprise
Plane
déménagements,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
deux
places
de
stationnements
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
seront
réservées
à
l'attention
du
pétitionnaire
le
long
du
bâtiment
implanté
au
n°21,
avenue
du
Onze
Novembre.
Cette
restriction
sera
en
vigueur
le
jeudi
03
avril
2025
de
8h00
à
18h00 La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux,
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
05
mars
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2025-0048
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'EIRL
JB
Martin,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Dans
le
cadre
de
travaux
de
maçonnerie
intérieure
sur
le
bâtiment
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
actuellement
occupé
par
la
librairie
Tout
un
Monde,
deux
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
des
n°24-26,
rue
de
la
République
du
lundi
17
mars
2025
à
08H00
au
vendredi
21
mars
2025
à
18H00.
Ces
restrictions
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
21
mars
2025
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
06
mars
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2025-0049
COMMUNE
D’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
KKKkKkEX
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'association
«
L'Amicale
laïque
ambertoise
»,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
_4:
ARRÊTE
Pour
permettre
le
bon
déroulement
de
la
manifestation
intitulée
«Chasse
aux
œufs»,
le
jardin
public
Emmanuel
CHABRIER
sera
privatisé
dans
son
intégralité
le
dimanche
06
avril
2025
de
14H00
à
18H00.
Suivant
les
conditions
météorologiques,
l'évènement
pourra
être
décalé
au
mercredi
09
avril
2025
de
14H00
à
18H00.
La
sécurité
et
la
signalisation
nécessaire
au
bon
déroulement
de
cette
manifestation
seront
assurées
par
les
organisateurs.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champèêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 06
mars
2025
Le
Maire
Guy
GORBINET,
Qi
AA
DA U() HE DATE
ct
(444
=
NM
(at
A]
(ÈS
w] ARRÊTÉ
N°AR2025-0050
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
Eiffage,
représentée
par
Madame
Desestret,
ARRÊTE
ARTICLE
1°’
: Afin
de
permettre
une
livraison,
le
stationnement
sera
interdit
sur
l'aire
de
covoiturage
à
hauteur
du
rond-point
du
Soldat
le
lundi
31
mars
2025
de
8H00
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
lundi
31
mars
2025
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
ARTICLE
2 :
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 6
mars
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2025-0051
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d’Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l’entreprise
GENESIUS,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
remplacement
d’un
poteau
sur
le
réseau
Télécom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
la
voie
communale
dénommée
«
chemin
de
Pouteyre
» :
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
à
l'aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
type
K10,
ou
de
panneaux
B15
et
C18,
-
le
dépassement
des
véhicules
en
circulation
sera
interdit,
et
la
vitesse
maximale
autorisée
des
véhicules
en
circulation
sera
abaissée
à
30
Km/h,
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
en
journée
au
cours
de
la
période
comprise
entre le jeudi
13
mars
2025
à
08H00
et
le
jeudi
27
mars
2025
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
jeudi
27
mars
2025
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
07
mars
2025
Le
Maire, ARRÊTÉ
N°AR2025-0052
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'entreprise
CIRCET
CAB4780,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRETE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
fibre
optique,
la
chaussée
sera
temporairement
rétrécie
dans
les
deux
sens
de
circulation
sur
l'ensemble
de
la
voie
dénommée
route
du
Puy
(RD906),
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
vendredi
14
mars
2025
à
08H00
et
le
vendredi
28
mars
2025
à
18H00.
Cette
restriction
de
circulation
pourra
être
levée
avant
le
vendredi
28
mars
2025
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
10
mars
2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2025-0053
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
- Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Jean
Pierre
GRAS,
responsable
auprès
des
services
techniques
municipaux,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
Afin
de
permettre
la
réfection
du
caniveau
central,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
seront
temporairement
interdits
en
fonction
des
besoins
du
chantier
dans
la
rue
de
la
Panneterie,
du
lundi
17
mars
2025
à
08H00
jusqu’au
mercredi
19
mars
2025
à
18H00.
Cette
restriction
pourra
être
levée
avant
le
mercredi
19
mars
2025
à
18H00
en
fonction
de
l’avancement
des
travaux.
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
10
mars
2025
LE
MAIRE
-
Guy
GORBINET
—