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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
mars
2024
Commune
de
__
Champagnier
Le
vingt-cinq
mars
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
DÉPARTEMENT
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DE
L'ISÈRE
Date
de
convocation
: 12
mars
2024
Présents:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
Membres
en
exercice
: 15
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah
Membres
présents
: 13
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER,
Hubert
COLLAVET
Nombre
de
pouvoirs
: O
Membres
votants
: 12
Absentes
: Brigitte
ORGANDE,
Nathalie
BARON
Secrétaire
de
séance :
Elise
BRALET
DEL2023_018
: Finances
- Présentation
et
approbation
du
compte
administratif
2023
Le
Conseil
municipal
est
appelé
à délibérer
sur
le compte
administratif
de
l’exercice
2023
dressé
par
Florent
CHOLAT,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
2023,
et
les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré.
Le
compte
administratif
2023
peut
se
résumer
ainsi :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
fonctionnement
1 847
334,41
€
Recettes
fonctionnement
2 055
960,63
€
Résultat
de
l'exercice
208
626,22
€
Résultat
antérieur
reporté
115
998,87
€
Résultat
de
clôture
324
625,09
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Dépenses
investissement
779
905,56
€
Recettes
d'investissement
1
112
900,85
€
Résultat
de
l'exercice
332
995,29
€
Résultat
antérieur
reporté
203
548,88
€
Résultat
de
clôture
536
544,17
€
Ilest
précisé
que
conformément
à
l’article
L 2121.14
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le conseil
municipal
doit
désigner
un
président
spécial.
M.
SOUCHE
assure
la présidence
de
la séance
et
Monsieur
le
Maire
quitte
la séance
avant
le vote.
Florent
CHOLAT,
Maire
et
ordonnateur
du
budget
2023,
ne
prend
pas
part
au
vote.
Vu
l’article
L2121-31
du
code
général
des
collectivités
territoriales
relatif
à
l'adoption
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
;
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
25
mars
2024 -
Délibération
2024_
018
Page
1 sur
2 Vu
la
réunion
de
la
commission
Finances
et
personnels
du
29
janvier
2024
;
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
décide
à la
majorité
absolue
:
e
De
constater,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
e
De
reconnaître
la
sincérité
des
restes
à réaliser
;
e
De
voter
et
arrêter
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Modalités
de
vote
: 11
POUR
/ 1 CONTRE
/ O0 ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Elise
BRALET
Maire
Secrétaire Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
1
Transmission
en
préfecture
le:
1
{) AVR,
2024
1 i 1
Publié le :
1 Ù AVR.
2024
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
25
mars
2024
- Délibération
2024_018
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