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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
COMMUNE
de
CHAMPAGNIER
- BUDGET
COMMUNAL
Publié
le
S
L
Or
ID
: 038-213800683-20230327-DEL2023_0021-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
Présenté
par
le
Maire,
A
Champagnier,
le
27/03/2023
Le
Maire,
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal,
réuni
en
session
ordinaire.
A
Champagnier,
le 27/03/2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
membres
présents
:
9
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
À
3
VOTES:
Pour:
A3
Contre:
O
Abstention
:
©
Date
de
convocation
:
23/03/2023
CHOLAT
Florent
ROSSIGNOL
Benoit
=
SOUCHE
Pascal
V
Pouvéew
à
Bent
ROSSGNOL
ALLOTO
Hervé
Pouver
à
Chrskte
CAUARRETTA
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CAVARRETTA
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Nathalie
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Hubert
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COLLAVET
Hubert
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4
BRALET
Elise
cal
PERRIER
Pascal
G—
MENNERON
Pierre
Alain COMMUNE
de
CHAMPAGNIER
- BUDGET
COMMUNAL
ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
Publié
le
S
LO
Lac
ID
: 038-213800883-20230327-DEL2023_0021-BF
HARREAU
Lucie
Me
AU
ORGANDE
Brigitte
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le 29/03/2023
et de
la
publication
le
29/03/2023.
A
Champagnier,
le 23/03/2023