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Procès Verbal - pv cm 10 11 2017
Procès Verbal - pv cm 19 02 2021
Procès Verbal - pv cm 22 04 2016
Procès Verbal - pv cm 11 04 2022
Procès Verbal - pv cm 10 04 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 10 04 2021)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GENIEZ
©
MERLE(Corrèze)
Lundi
05/07/2021
L'an
deux
mille
vingt
un,
le
cinq
juillet,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ST
GENIEZ
©
MERLE
se
sont
réunis
en
Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Lionel
JEAN,
Maire Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à 19h00
et
procède
à
l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal.
PRESENTS:
JEAN
LIONEL
-JURBERT
MFRANCE
-VONTRAT
ANDRE-
BOYER
MAXIME-
AIGUEPERSE
CHRISTINE-CHAUZEIX
SARAH-GUBERT
NATHALIE
A
l'unanimité,
Mme
GUBERT
Nathalie
est
désignée
Secrétaire
de
séance
par
le Conseil
Municipal
>
APPROBATION
à l'unanimité
des
comptes-rendus
des
conseils
municipaux
des
09
04
2021
et 26
04
2021
>
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
POUR
LE
TRANSPORT
PAR
TAXI
VERS
LES
FOIRES
D'ARGENTAT
Approuvé
à l'unanimité
>
APPROBATION
DU
CONTRAT
TERRITORIAL
2021-2023
- CONTRACTUALISATION
CD
19
Dans
le
cadre
de
la
contractualisation
avec
le
Conseil
Départemental,
une
projection
sur
3
ans
doit
être
réalisée
par
chaque
commune
afin
de
déterminer
les
enveloppes
financières
des
subventions
à venir.
Pour
la Commune,
les
propositions
sont
les
suivantes
:
100
000€
: travaux
et
rénovation
bâtiments
800€
: diagnostic
énergétique
18
000€ :
voirie.
(non
cumulable
avec
la
DETR)
Approuvé à
l'unanimité >
ADHESION
AU
GROUPEMENT
D'ACHAT
D'ENERGIE
DE
LA
FDEF19
Objectif
: 8%
de
remise
sur
l'électricité
Approuvé
à l'unanimité
>
EMPLOI
SAISONNIER
- TRAVAIL
DES
MINEURS
l'est
proposé
l'embauche d'un jeune
de
la Commune,
mineur,
du
19/07/2021
au
13/08/2021
soit 4 semaines.
Il sera
accompagné
par
l'agent
titulaire.
Contrat
de
30h/semaine.
Approuvé
à l'unanimité.
>
SUPPRESSION
REGIE
DE
RECETTES
- ENCAISSEMENT
DES
LOCATIONS
DU
GITE
COMMUNAL
DE
SERMUS
Pour
une
mise
en
conformité
avec
la
réglementation
en
vigueur,
la
régie
de
recette
citée
en
objet
est
supprimée. Désormais,
la Commune
émettra
un
titre
de
recette
pour
chaque
location.
Approuvé à
l'unanimité.
>
INFORMATION
SITE
NATURA
2000
- GUIDE
A
DESTINATION
DES
ELUS
— CARTOGRAPHIE
Il'est
présenté
la carte
du
site
NATURA
2000.
Objectif de
ce
site
: maintenir
et rétablir
un
bon
état
des
espèces
et de
leur
environnement,
préserver
la
bio-diversité
(faune
et
flore).
Le
Conseil
Départemental
va
missionner
deux
personnes
afin
d'établir
un
nouvel
état
des
lieux,
un
comité
de
pilotage
sera
mis
en
place.
>
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
, TITRES
DE
RECETTES
ANNEE
2016
- BUDGET
SERVICE
DES
EAUX
Deux
factures
émises
en
2016
pour
Un
montant
total
de
101,60
euros
n'ont
pas
été
réglées.
I est
proposé
de
les
passer
en
non-valeur.
Approuvé
à
l'unanimité.
>
QUESTIONS
DIVERSES
- Entretien
des
chemins
Entretien
annuel
effectué
par
l'organisme
IDEE
- Demande
d'un
agent
de
la Communauté
de
Communes
Xaintrie
Val
Dordogne
pour
occuper
le
logement
sous
le foyer
pour
les
mois
de
juillet
et août
2021.
Un
montant
de
150
euros
est
proposé
pour
le
loyer,
charges
comprises.
Prévoir
contrat
de
location+caution+assurance. - Date
de
l'arbre
de
Noël
des
enfants
:samedi
18/12/2021
soir
- RNR
- projet
de
création
Le
Centre
National
du
Pôle
Forestier
a émis
un
avis défavorable.
Un
courrier
lui a été transmis
pour
connaître
les
raisons
de
cet
avis.
- Chemins
de
randonnées
et
VTT
- économie
de
balisage
(38
itinéraires)
Lors
de
la
Commission
Tourisme
de
la
Communauté
de
Commune
X'VD,
il a
été
proposé
d'établir
un
état
des
lieux
de
l'ensemble
des
chemins
de
son
territoire.
Séance
levée
à 22heures
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Lionel
JEAN
Nathalie
GUBERT
M-France
JURBERT
André
VONTRAT
Christine
AIGUEPERSE
<
Ë
Sarah
CHAUZEIX
Maxime
BOYER