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Procès Verbal - pv cm 26 04 2021
Procès Verbal - pv cm 01 10 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 01 10 2021)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GENIEZ
©
MERLE(Corrèze)
Vendredi
01
octobre
2021
L'an
deux
mille
vingt
un,
le premier
octobre,
les
membres
composant
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
STGENIEZOMERLE
se
sont
réunis
en
Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Lionel
JEAN,
Maire
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à
20hoo
et
procède
à
l'appel
des
membres
du
Conseil
Municipal
PRESENTS
: JEAN
LIONEL
{pouvoir
Maxime
BOYER)-JURBERT
MFRANCE
(pouvoir
Sarah
CHAUZEIX)-
VONTRAT
ANDRE-
AIGUEPERSE
CHRISTINE-GUBERT
NATHALIE-
A
l'unanimité,
Mme
JURBERT
Marie-France
est
désignée
Secrétaire
de
séance
par
le Conseil
Municipal
>
APPROBATION
à l'unanimité
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
05
07
2021
>
BORNAGE
CROZAT-HAUT
(Me
Furia
—
Commune)
Suite
à la demande
écrite
de
Mme
FÜRIA
Véronique
relative
à une
borne
déplacée
lors
de
l'empierrement
du
chemin
allant
au
pylône
du
Suc
du
Theil
sur
les
parcelles
B24
et
B25,
elle
désire
la remise
en
place
de
cette
borne
(coût
: 1326€
fixé
par
le géomètre)
M
.VONTRAT
propose
un
nouveau
rendez-vous
avec
René
MARINIE(riverain)
et
Mme
FUÜRIA
pour
en
reparler >.
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
SAUR
(CHLORATION-LAVAGE
RESERVOIR
-SURVEILLANCE
COMPTEURS
SECTIONNAUX)
Le
conseil
municipal
a accepté
à l'unanimité
le
contrat
de
maintenance
avec
la
SAUR
pour
3
ans
concernant
la
chloration,
le
lavage
des
réservoirs
et
la
surveillance
des
compteurs
sectionnaux
Les
coûts
ont
été
révisés
à
la
baisse
:
5133
€ HT
CHLORATION
1924€
HT
LAVAGE
660€
HT
concernant
le paramétrage
des
équipements
du
site
et
hébergement
WEB
pour
la
première
année
et
220€HT
la
deuxième
année
Approuvé
à l'unanimité
>
PROPOSITION
DE
PRET
CACF
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
prêt
CACF,
de
120
000€
sur
12
ans,
destiné
à financer
en
partie
des
travaux
de
voirie
2021
>
AIDE
DÉPARTEMENTALE
(30%)-REALISATION
DIAGNOSTIC
ENERGETIQUE
SUR
LOGEMENTS
PRESBYTERE
ET
SUR
BATIMENT
MAIRIE
Le
conseil
municipal
sollicite
une
aide
départementale
de
800€
pour
la
réalisation
de
diagnostics
énergétiques
des
deux
logements
du
Presbytère
et
de
la
Mairie
afin
de
définir
de
futurs
travaux
d'amélioration
énergétique
de
ces
bâtiments
publics
pour
2022/2023
>
PROJET
CONTRAT
ASSURANCE-AXA
PLEAUX-GROUPAMA/MISE
EN
CONCURRENCE
M.
Le
Maire
a rencontré
AXA
et
GROUPAMA
concernant
une
demande
de
révision
des
contrats
d'assurances
relatifs
:aux
dommages
aux
biens
et
risques
annexes,
responsabilité
générale,
flotte
automobile,
protection
juridique
et
fonctionnelle
des
élus
et
agents
Peu
de
différence
de
coût
entre
les
deux
compagnies
Le
conseil
municipal
maintient
GROUPAMA
incluant
une
baisse
conséquente
de
la
prime
annuelle,
soit
une
économie
de
3028€
réalisée
pour
l'année
2022
Approuvé
à
l'unanimité >
MOTION
DE
SOUTIEN
AUX
COMMUNES
FORESTIERES
DE
France
Annonce
par
le gouvernement
d'augmenter
la contribution
des
14000
communes
et collectivités
forestières
françaises
pour
le financement
de
l'ONF
à
hauteur
de
7.5
M€
puis
de
10ME
par
an
en
2024-2025,
Et de
supprimer
près
de
500
emplois
temps
plein
à l'ONF
VOTE
à l'unanimité
POUR
SOUTENIR
CETTE
MOTION
>
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Noël
des
enfants
est
fixé
au
18/12/2021
à
20hoo
au
Foyer
Rural
de
STGENIEZOMERLE
Mme
CHAUZEIX
a
recherché
un
nouveau
spectacle,
le premier
s'étant
annulé
Se
rapprocher
maintenant
de
MME
COMBELONGE
de
STCIRGUESLALOUTRE
pour
le
bon
déroulement
de
cette
soirée
M.MEILHAC
Eric,
Service
Technique
de
la Commune
avec
l'aide
de
MVONTRAT
André
ont
achevé
les
travaux
et
la
mise
en
place
d’un
brise-vue
sur
le mur
du
gîte
communal
de
Sermus
M.VONTRAT
a soulevé
le problème
des
maisons
secondaires
fermées
lors
du
passage
du
Service
Technique
et de
l'élu
pour
le relevé
annuel
des
compteurs
d'eau
potable
il sera
demandé
aux
propriétaires
d'envoyer
une
photo
du
compteur
lors
de
la fermeture
de
l'habitation
à
la
fin
de
l'été
Quatre
élues
Femmes
de
la Commune
ont
intégrées
cette
année
le conseil
d'administration
de
l'association
Femmes
Elues
de
la Corrèze
Cette
association
très
active
participe
à Octobre
Rose
(lique
du
cancer
du
sein)
Elle
collecte
à ce
profit
des
manteaux
en
très
bon
état
et des
sacs
à
main
pour
les vendre
à
Brive
les
29
et
30
Octobre
2021
Remerciements
:
-MITCHELL
PHILP
de
Chaumeil,
remise
d'un
colis
gourmand
2021
- Association
XAINTRIGOLOS,
versement
d'une
subvention
de
la
Commune
2021
Séance
levée
à
23heures10
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Lionel
JEAN
TTC
JURBERT
=