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Déliberation - 20240223 delib
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Corbeny.
Lien du pdf (Déliberation - 20240223 delib)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Ruralité,
Séance du Conseil Municipal
En date du 23 février 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération 2024 02_23_ 01 : Travaux de réfection de voirie : requalification de
la RD 1044 (rue de Reims); demande de
subvention Aisne Partenariat Voirie
Approuvée
Délibération 2024 02_23_ 02: Demande de subvention au titre de la dotation de
soutien à l'investissement local — Programme 2024
pour halle des sports — Phase 2 — Aménagement
intérieur, ventilation, PAC et réseaux hydrauliques
Approuvée
Délibération 2024 02_23_03 : Demande de subvention dans le cadre de l'Aisne
Partenariat Investissement (API) — Programme
2024 pour halle des sports — Phase 2 —
Aménagement intérieur, ventilations, PAC et
réseaux hydrauliques
Approuvée
Délibération 2024 02_23_ 04 : Validation du projet «réfection de toiture du
cabinet médical », du plan de financement et de la
demande de subvention DETR (Dotation
d’Equipement des Territoires Ruraux)
Approuvée
Délibération 2024 02_23_05 : Demande de subvention APV/Amendes de police
pour travaux de voirie
Approuvée
Délibération 2024 02_23_06 : Validation du projet: « rénovation énergétique
par l'extérieur des parois de l’habitation/du
garage/des rampants de toiture par l'intérieur/du
plafond de comble aménagé (8 rue Pierre Curtil) »,
du plan de financement et des demandes de
subventions DETR/Fonds vert et API
Approuvée
Délibération 2024 02_23_ 07: Validation du projet: « création d’un city stade »,
du plan de financement et des demandes de
subventions EQSP2 (ESAL) et ANS
Approuvée
Délibération 2024 02_23_08 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à
engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement (dans la limite du quart des
crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Approuvée
Délibération 2024 02_23 09: Echange d’un chemin entre la commune de
Corbeny et Monsieur PLISTA Jean-Luc
Approuvée
Délibération 2024 02 23 10: Délibération de principe autorisant le recrutement
d'agents contractuels remplaçants (en application
de l’article L332-13 du code général de la fonction
publique)
Approuvée
Affichée et publiée sur le site internet le 24 février 2024