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Convocation - Convocation du conseil municipal du 14 janvier 2025
Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 14 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
VILLE DE
Eee
Cognin, le 8 janvier 2025
Convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 14 JANVIER 2025 à 19 h 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1) Procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2024.
2) Compte rendu des actes effectués par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations de
l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3) Dispositif Territoire Zéro Non Recours (TZNR).
4) Convention de partenariat Commune de Cognin / Cristal Habitat.
5) Concertation - Ecoquartier de Villeneuve.
6) Dénomination de voie.
7) Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2025.
8) Constitution de provisions pour créances douteuses — budget principal.
9) Charte des ATSEM.
10) Modification de la régie aux services techniques.
11) Secours exceptionnel - Mayotte.
12) Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.