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Compte-Rendu - CR CM 10 JUIL 2020
Ordre du Jour - ODJ CM 27.04.2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 27.04.2026
Ordre du Jour - CM du 27.04.2026 OdJ pour affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jallans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 27.04.2026 OdJ pour affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
14/04/2026
République
Française
Département
Eure-et-loir
JALLANS
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
conseil
aura
lieu
: Mairie,
le
Lundi
27
Avril
2026
à
20:00
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
* Approbation
CR
précédent
* Indemnités
des
élus
* Commissions
communales
* Commission
Communale
des
Impôts
Directs
* Désignation
des
représentants
au
sein
de
la
SPL
Air
Chateaudun
* Rapport
de
la
Clect
* Vote
du
Compte
financier
unique
* Affectation
du
résultat
* Vote
des
taux
impôts
locaux
* Reprises
sur
provisions
(#781)
* Pertes
sur
créances
irrécouvrables
(#6541
et
6542)
* Neutralisation
budgétaire
de
l'amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
* Vote
Budget
primitif
2026
(inclus
fongibilité
des
crédits)
* Point
sur
les
travaux
* Cantine * Evénements
communaux
* Questions
diverses
En
mairie,
le
14/04/2026
Le
Maire
Loïc
VILLEDIEU
POUR
AFFICHAGE