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Déliberation - 57a9i4l2goixfq8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE MONTBRISON
CANTON DE FEURS
COMMUNE DE SAINT-BARTHELEMY LESTRA
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : 15
En exercice : 14
Présents : 13
Votants : 14
Abstention(s) : 0
Pour : 14 Contre : 0
L’an deux mille vingt-trois, le 31 janvier à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-BARTHELEMY LESTRA dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Pierre SIMONE, Maire
Date de convocation : 24/01/2023
PRESENTS : M. Pierre SIMONE, M. André MICHEL, Mme Marie-Claire GARIN, M. Philippe FAYOLLE, Mme Béatrice RODRIGUES, Mme Isabelle MARJOLLET, Mme Sylvie SECOND, Mme Chrystelle MALIGEAY, M. Christophe FERRIER, Mme Olivia SEON, M. Jean-Christophe VOUTE, M. Jimmy GOUGAUD, Mme Amélie FLODROPS ABSENT et EXCUSE : M. Bernard GAGNIERE qui donne pouvoir à Mme Chrystelle MALIGEAY
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claire GARIN
N° 2023-01-31-04
OBJET : Subvention exceptionnelle au FAEP
Monsieur le Maire donne lecture de la demande du FAEP pour le financement d’un voyage scolaire à Bully pour 3 jours et 2 nuits, ce voyage se déroulant en deux fois, du 14 au 16 avril pour les élèves de CM et du 14 au 16 juin pour les élèves de maternelle, CP, CE.
Le coût de ce voyage est de 14 280 €, soit 255 € par élèves. Le FAEP souhaiterait une participation de la commune à hauteur de 50 %, une participation du FAEP de 30 % et une participation des familles de 20 %.
Plusieurs membres du conseil municipal étant également membres du FAEP, ils ne prennent pas part au débat et au vote.
Deux questions sont à débattre quant au versement d’une subvention et le montant attribué.
1° Versement d’une subvention exceptionnelle au FAEP pour le financement d’un voyage scolaire
Nombre de votants : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
2° Montant de la subvention attribuée
Nombre de votants : 10
40 % du coût du voyage soit 102 € par élève : 6
50 % du coût du voyage soit 127,50 € par élève : 4
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré
Après avoir voté à bulletin secret 1° Vote une subvention exceptionnelle au FAEP d’un montant de 102 € par élève soit un montant total de 5 610 € pour le financement des voyages scolaires du 14 au 16 avril pour les élèves de CM et du 14 au 16 juin pour les élèves de maternelle, CP, CE,
2° Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 6574 du budget primitif communal,
3° Charge Monsieur le Maire de la poursuite et de l’exécution de la présente délibération.
Ainsi fait, les jour, mois et an comme ci-dessus indiqués.
Copie certifiée conforme.
Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Pierre SIMONE