Compte-Rendu - 2024.02.08

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Compte-Rendu - 2024.02.08 Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Faramans. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024.02.08)Thèmes du document : Logement, Santé, Investissement et développement économique, COMMUNE DE FARAMANS

RER

Comptes-rendus du Conseil Municipal

SÉANCE DU 8 FEVRIER 2024 à 20h00

1 - Gestion en flux des réservations des logements sociaux

M. le Maire rappelle que les bailleurs sociaux cèdent traditionnellement aux collectivités territoriales des droits de réservation en contrepartie de garanties d'emprunts et de participations financières pour la construction ou l'amélioration des logements sociaux. La commune fait partie de ces réservataires de logements. La loi a modifié les modalités de gestion des droits de réservation des logements locatifs sociaux en passant d’une gestion "en stock" à une gestion "en flux annuel".

Une convention fixant les modalités de mise en œuvre de la gestion en flux sur le territoire de Bièvre Isère a été établie entre Bièvre Isère Communauté, les communes du territoire concernéés par des droits à réservation, le Département de l'Isère et l’ensemble des bailleurs sociaux présents sur le territoire.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à signer ladite convention.

2 - Admission en non-valeur de créances

M. le Maire expose au Conseil municipal que Monsieur le comptable de Saint-Marcellin a transmis un état de produits communaux à présenter en non-valeur dans le budget de la commune. Le montant total des titres à admettre en non-valeur est de 1.33 €.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d’admettre en non-valeur lesdites créances irrécouvrables qui seront prises en compte au budget de l'exercice en cours.

3 - Convention prestation retraite du CDG38

M. le Maire expose au Conseil Municipal que, en plus de ses missions obligatoires, le Centre de Gestion de l'Isère (CDG38) peut fournir des prestations payantes dans le cadre du traitement dématérialisé des dossiers de retraite des agents. Pour pouvoir bénéficier, si besoin, de ces prestations, la commune doit passer une convention avec le CDG38.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention proposée par le CDG38.

4 - Coût de fonctionnement de la scolarité des enfants des communes extérieures

M. le Maire rappelle que, par délibération du 14 décembre 2022, il avait été établi un tarif de 550 € par enfant pour participation au coût de fonctionnement de la scolarité des enfants des communes extérieures. Au vu de l'augmentation des coûts de fonctionnement, il propose de revoir ce tarif.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de passer ce tarif à 600 € par enfant.

5 - Référentiel M57 : application de la fongibilité des crédits

M. le Maire expose que le référentiel budgétaire et comptable M57, adopté par la commune au 1° janvier 2023, permet au Conseil Municipal de déléguer au Maire la faculté de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. Cette disposition, dite fongibilité des crédits, est limitée à 7.5% des dépenses réelles de chaque section. Lorsque l'autorisation lui est donnée, le Maire rend compte de ces mouvements de crédits auprès du conseil lors de sa plus proche séance.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, aux conditions ci-dessus, à compter du 1° janvier 2024.

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Compte-rendu du Conseil Municipal des Enfants

Séance du 14 décembre 2023

Accueil de la nouvelle conseillère municipale Cyllia MARION remplaçante de Mélissa VAN BEVEREN.

1. LES RÉALISATIONS en cours :

“Création d’un pumptrack : Les travaux sont à l'arrêt en raison de la météo. *Les panneaux de sécurité pour les cyclistes sont arrivés et sont installés. *Le Téléthon : Le conseil municipal d'adultes a accepté, à l'unanimité, le versement des 200€ à l'AFM. *Les cerceaux sont arrivés. Coût 28.90 €2. QUESTION DIVERSE

Il faudrait acheter des chasubles pour faire des équipes quand on joue au foot dans la cour. Il en existe, il faudrait voir avec la maîtresse pour les utiliser pendant la récréation.

3. DEBAT AUTOUR DES IDEES :

Des idées sont à mettre en attente pour plus de renseignements : Installer une tyrolienne vers l'aire de jeux : À voir après l'installation des différents aménagements sur la base de loisirs.

Faire un parcours de santé autour de l'étang avec des appareils de musculation : Une aire de fitness est en cours de réalisation.

Organiser une fête du cinéma : Christine a pris quelques renseignements, une telle projection coûte cher. Arrêter la pollution pendant une journée en allant à l'école en vélo ou à pied : A revoir au printemps. - Organiser une journée propre : A voir au printemps

Trois idées paraissent réalisables dans l’immédiat et 3 groupes sont créés : 1. Faire des activités avec le don du sang. Jules, Léna et Mayron

2. Faire une chasse aux trésors dans le village. Isia, Kyssia et Maël.

3. TERRE DE JEU 2024 : Manifestation prévue le 3 mars en lien avec la Communauté de communes. Angélina, Cylia et Maloé.

Chaque groupe s’est mis au travail et, en fin de séance, chaque groupe a fait un résumé de son travail aux autres.

Groupe 1 : - De nombreuses remarques et questions sont soulevées. Pour répondre à ces questions, il faudra demander l'intervention d'une personne qui s'occupe du don du sang. Lettre à écrire.

: Groupe 2 : De nombreuses idées sont proposées avec des difficultés, des épreuves et des thèmes … différents. Il faudra fixer une date et faire de la publicité.

Groupe 3 : De nombreuses idées sont proposées. (Ateliers d'athlétisme, fabrication de banderoles). Ce travail est prioritaire et va être réalisé par tout le CME dès la prochaine réunion car il ne reste que 2 réunions avant le 3 mars.

4. VŒUX DE LA MUNICIPALITE

Invitation aux vœux de la municipalité du dimanche 7 janvier à 11h30 avec remise des médailles aux nouveaux élus.

Séance du 11 Janvier 2024

Monsieur Le Maire a offert la galette aux jeunes conseillers.

1. LES REALISATIONS en cours :

- Le Téléthon : La commune de Faramans a versé 1299 € à l'association (Animations + dons divers dont celui du CME de 200€).

- Dessiner des cages de foot sur le mur à l'école du haut. Ce sera fait un mercredi. - Vœux de la municipalité. Félicitations aux 5 présents : Cylia, Mayron, Isia, Jules et Maël. Maloé était excusée.

2. QUESTIONS DIVERSES

Un nid de frelons est présent vers le camping.

3. TERRE DE JEUX 2024

Il a été proposé aux élus de préparer la matinée du 3 mars 2024 :

- Définition des ateliers : Relais, Course d'obstacles.

- Création d’une banderole « TERRE DE JEUX 2024 avec grenouille ». Chacun a écrit une lettre sur un fanion. 2 grenouilles ont été dessinées par Angélina. C. ROUQUETTE va plastifier l'ensemble des fanions. À la prochaine réunion, on les assemblera afin d'obtenir la banderole. - Coloriage de drapeaux des jeux olympiques. Les élus ont commencé de colorier. Le travail sera terminé lors de la prochaine réunion.

Séance du 15 Février 2024

1. RAPPEL SUCCINCT DES IDEES :

Des idées sont en attente pour plus de renseignements.

2 idées seront travaillées lors des prochaines réunions

-, Faire des activités avec le don du sang.

- Faire une chasse aux trésors dans le village.

2. PREPARATION DE LA JOURNEE « TERRE DE JEUX 2024 » du 3 mars - Définition des ateliers :

Course d’obstacles :

-Remerciements à Léna et Angélina qui ont obtenu de l'association d'athlétisme de La Côte Saint André le prêt de 20 haies pour la course d'obstacles.-2 parcours, l’un avec des haies à 30 cm, l’autre avec des haies à 50 cm. -

-Comptage du nombre de passages. (Longueur à ajouter au « Défi kilomètres » qui consiste à cumuler un maximum de distance).

Relais :

-Circuit de 150m avec 3 relayeurs distants de 50 m.

-Comptage du nombre de circuits effectués.

Les jeunes conseillers seront chargés de ce comptage.

- Création d’une banderole « TERRE DE JEUX 2024 ».

Les fanions ont été plastifiés et ont été assemblés avec un fil.

- Coloriage d’une banderole de drapeaux des jeux olympiques

Même travail qu'avec les lettres.

Les 2 banderoles seront accrochées sur le site des animations le samedi 3 mars.

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Rubrique : que deviennent vos impôts locaux ?

À chaque compte-rendu, nous mettons en évidence une thématique.

Ce mois, nous allons évoquer les diverses augmentations du budget communal, au cours de l’année 2023 : + combustibles : + 28%,

+ eau: 413%;

+ électricité : + 12%,

+ carburants : + 11%,

,; + assurances : + 5%.

Ces augmentations auraient été encore supérieures sans le plan de sobriété mis en place, sans l'installation de panneaux photovoltaïques, etc.

En matière de frais de personnel, entre 2022 et 2023, l'état a imposé aux communes (sans compensation financière) :

+ _une revalorisation du point d'indice des fonctionnaires de 5%,

+ une revalorisation du SMIC pour les bas salaires.

D'autre part, les assurances statutaires ont augmenté de 45% (hors accident de travail).

Comme pour les ménages et les entreprises, depuis 2021, les dépenses courantes des communes ont fortement augmenté.

Sur cette période 2021- 2023, l'inflation cumulée est de 14,65% et l'évolution des prix à la consommation est de 16,95%.

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Informations diverses

1. Information - Communication

En plus des comptes rendus du Conseil Municipal diffusés régulièrement et du Petit Renaillot (distribué en fin d'année), la municipalité de Faramans communique sur Panneau Pocket, sur Voisins vigilants et par l'intermédiaire de son site internet : www.faramans. fr.

2. Inscription rentrée scolaire de Septembre 2024

Pour les futurs élèves de Petites Sections, nés en 2021, et les nouveaux élèves, d’autres sections, se munir du livret de famille, du carnet de santé (vaccination obligatoire) et d’un justificatif de domicile. Ensuite, se rendre en mairie pour obtenir le certificat d'inscription.

Puis, téléphoner à l'école (04 74 59 72 77) pour convenir d’un rendez-vous les mardis, jour de décharge de madame la directrice. Bien amener la fiche de renseignements complétée.

3. Nouvelle souscription en lien avec la Fondation du patrimoine

La Commune et l'Association du patrimoine religieux de FARAMANS vont lancer la restauration de la Croix de mission de la place de l’église.

Pour boucler le financement de ce projet, une souscription a été lancée en lien avec la Fondation du patrimoine. Les particuliers et les entreprises peuvent donner.

Pour prendre connaissance du projet ou faire un don :

www. fondation-patrimoine.org/les-projets/croix-de-mission-de-la-place-de-leglise-de-faramans

Vous pouvez aussi déposer votre don avec le bulletin correspondant à l'accueil de la Mairie 3Pour rappel, tout don effectué engendre une réduction d'impôts, à

hauteur de 66% du montant d versement.

A ce jour, 7190 € ont déjà été récoltés.

Merci d'avance pour vos participations.

4. Avancée des travaux communaux

* La 1% tranche du cheminement doux entre le futur lotissement « Les Combes

» et le centre bourg (en passani devant la Résidence Séniors) est en cours

de réalisation. Pour rappel,

l'obligation de créer ce cheminement doux dans le cadre de la création de la

Résidence Séniors nous a obligée de mettre le chemin de Chantemerle en sens

unique. *

Chemin des Chapelles, un cheminement doux a été réalisé afin de relier

l'école maternelle à la mini-crèche. * La mise

aux normes des terrains de football est en cours.

Les travaux du terrain « honneur » ont eu lieu la première quinzaine d’août.

Les travaux de restauration du terrain « annexe » de football sont en cours.

Les travaux sont actuellement perturbés par les récentes fortes précipitations

pluvieuses. Ils ne reprendront que lorsque les conditions

météorologiques permettront un travail de qualité qui génèrera la pérennité

de la pelouse.

* Les travaux de création d’un Pumptrack, d’une Aire de fitness, d’un Basket

3x3 et de deux Padels ont débuté. “Afin de pouvoir

accueillir de nouveaux professionnels de santé, dans de très bonnes conditions, la municipalité réalise une extension, de 320m°2, de la Maison de Santé

Pluridisciplinaire. Les travaux ont débuté et devraient se terminer au

plus tard mi-2025.

* Les travaux de la Résidence Séniors et du lotissement « Les Combes » portés

par EVALLY Promotion se poursuivent.

La livraison, de ces deux Programmes, devrait être effective à la fin du second semestre 2024. Au final, la commune

sera dotée de nouveaux Services, à destination de toutes les tranches

d'âge de la population.

Pour rappel, les sens de circulation et l'interdiction de stationnement devant la résidence « Les Eglantines » doivent être respectés.

Nous rappelons qu'en cas de verbalisation d'éventuelles infractions, par la

gendarmerie, la mairie ne peut pas intervenir.

5. Liste des professionnels de santé

Les professionnels de santé suivant sont présents à l'Espace de Santé d’Autimont (situé au 17, chemin de La Porte Bleue) :

Médecin généraliste AILLET : Prise de rendez-vous sur Doctolib - Dr

AILLET Morgane Médecin généraliste

BREDY : 04 74 54 25 17

Médecin généraliste CATTIN : 04 74 57 91 78

Soins infirmiers : 04 74 20 35 33

Kinésithérapeute : 04 74 59 36 10

Orthophoniste : 06 71 41 76 66

Kinésiologue : 06 50 28 06 95

Psychologue-Psychothérapeute : 06 34 10 29 98

Ostéopathe : 06 43 14 94 58

Etiopathe : 06 51 55 50 73

Energéticienne (acupuncture) : 06 35 32 43 20

Réflexologue plantaire : 06 89 56 18 91

Psychomotricienne : 07 49 38 99 53

Une pédopsychiatre va rejoindre l'Espace de Santé d’Autimont d'ici mai 2024.

Le Cabinet dentaire (04 74 54 39 64) et la Pharmacie (04 74 54 27 06) sont restés dans leurs anciens locaux. Depuis

mi-septembre, une diététicienne, Pauline GARNIER (07 68 69 45 04) intervient dans des locaux communaux.

Vous pouvez, dès à présent, prendre rdv avec elle.

L'Hypno thérapeute (06 52 38 33 51), la Masseuse énergéticienne (04 27 87 19 50), la Médiatrice en Communication non violente (06 66 30 20 59)

et la Magnétiseuse (06 30 68 58 06) exercent dans le Pôle médecine douce

localisé au 119, montée de l’église.

4Elles ont été rejointes depuis peu par :

+ Xavier DUHOUX (06 76 93 96 75), Thérapeute manuel - Méthode Poyet, + Audrey CHENAVAS (06 59 87 20 20), qui utilise la Bio-résonance,

+ Magali CLAVEL (06 62 03 05 76) qui est Masseuse métamorphique.

Valérie MONIER (06 70 71 63 76) propose de la Gestalt Thérapie.

Marie-Laure MANCINI (07 80 06 60 58) développe la Vitalité et l'Expression de soi.

Enfin, la section ADMR (04 74 54 29 45) a ses bureaux au rez-de-chaussée de la maison GUILLON Ludovic.

6. Autres professionnels dans des bâtiments communaux

Pour rappel, tous les vendredis après-midi, Mme Myrtille DANZO (architecte) est présente dans son local au 119, montée de l’église (cabinet en face de l'agence postale). Vous pouvez la contacter au 06 67 60 92 89.

7. Locaux disponibles

Des locaux pouvant convenir pour l'installation d'un nouveau commerce, d'artisans, de professions libérales règlementées, de services, de professionnels de santé sont disponibles au centre bourg. D'autre part, une zone artisanale portée par une société privée va voir le jour en face de l'ancienne usine Gilibert Remorques.

Si vous connaissez des candidats, adressez-vous à la Mairie : 04 74 54 22 97 mairie.faramans@gmail.com .

8. Commerces présents au Centre bourg :

e L'un Passe 04 74 85 84 48 Bar-Jeux-Tabac-Presse-Relais colis-Point vert,

e Boucherie du Suzon 04 74 54 34 89 Boucherie-Charcuterie,

e Boulangerie Michallon 04 74 54 33 23 Boulangerie-Pêtisserie,

e La Roselière 04 74 54 25 92 Restaurant-Pizzeria,

e Douceurs d'Autrefois 04 74 57 29 33 Livraison de repas à domicile,

e Desclics Paysan 04 74 57 29 33 Fruits, légumes, épicerie, laitages bio et/ou local,

poisson, vin et spiritueux, etc. ,

e NC auto sports 06 75 09 25 97 Garage automobile,

e Ag Coif 04 74 54 22 14 Salon de coiffure,

e BFinformatique 06 76 69 15 29 Dépannage informatique.

Certains des commerces (Boucherie, Boulangerie, Coiffure, Livraison de repas, Dépannage informatique) exercent dans des locaux appartenant à la commune.

Leurs loyers permettent à la municipalité de maitriser sa fiscalité.

Alors n'hésitez pas à franchir le pas et à pousser la porte de l’ensemble de nos commerçants et artisans.

9. Marché hebdomadaire

Le Marché hebdomadaire, du Mardi matin, a lieu sur la Place du Tailleur.

Vous pouvez retrouver vos commerçants ambulants habituels : e Primeur SAID, £ e Œufs MANGE, e Traiteur THIEBAULT, e Ferme du SOZEA, e Vêtements RIVIERE.

10. Défibrillateur

Quatre défibrillateurs sont mis à la disposition de la population : - Un sous le porche, entre la maison RAMU et l'Espace de Santé d’Autimont. - Un autre est situé devant l'accueil du Goff.

- Un autre est positionné vers les sanitaires Est du Camping.

- Un autre est installé au Centre Equestre de Faramans.

11. Excréments de chiens sur le domaine public

De nombreuses personnes se sont plaintes en Mairie de la présence de déjections de chiens sur le domaine public.

Certains propriétaires d'animaux sont en cours d'identification.

Le propriétaire du chien encourt une amende prévue pour les contraventions de 3°"° classe (de 450 €). Pour rappel, il est possible de placer les déjections canines dans des petits sachets étanches spécialement adaptés puis de les jeter dans une poubelle publique ou dans les ordures ménagères.

12. Inscription sur les listes électorales

Le devoir civique de participer à la vie démocratique de notre communauté est une responsabilité que nous partageons tous. 5Afin de garantir que chaque voix soit entendue, nous vous rappelons l'importance de vous inscrire sur les listes électorales. Si vous n'êtes pas encore inscrit(e) ou avez

récemment emménagé sur FARAMANS, c'est le moment idéal pour mettre à jour

votre statut électoral.

L'inscription sur les listes électorales vous permettra de participer activement aux élections locales et nationales.

Si vous souhaitez vous inscrire, vous devez vous présenter à la mairie. Munissez-vous de votre pièce d'identité en cours de validité ainsi qu'un justificatif de domicile récent.

13. FARAMANS sur France Bleu Isère

FARAMANS est un des 17 villages de l'Isère qui participe à l'émission « Mon quartier, Mon village » sur France Bleu Isère.

Des interviews de Faramantois sont passées, sur « France Bleu Isère » la semaine du 29 Janvier au 3 février. Vous pouvez les écouter à partir du lien suivant :

https://www.francebleu. fr'emissions/mon-quartier-mon-village/faramans-le-villa ge-des-hommes-libres-7232479

La commune qui récoltera le plus de voix aura la chance de recevoir France Bleu Isère, toute une journée, fin Juin (avec des interviews des habitants, des commerçants,

des artisans, des responsables d'associations, etc.). Un

grand concert gratuit clôturera cette journée. SINSEMILIA et Michael JONES sont déjà annoncés.

Alors, si vous souhaitez que notre village soit élu « plus beau village de l'Isère 2024 » et soit mis à l'honneur fin Juin, votez (et faîtes voter vos proches, familles, amis (même

s'ils ne demeurent pas à Faramans)) avec vos Smartphones,

vos tablettes et vos ordinateurs (plusieurs voix sont possibles par personne) :

https/www.francebleu. frinfos/societe/mon-quartier-mon-village-en-isere-saison-2-a-vous-de-voter-4281 495

KRRkEk :

Retrouvez toutes les informations communales sur WWwWw.faramans.fr

Pour le Conseil Municipal de FARAMANS,

Votre Maire, Gilles BOURDAT

Festivités à venir :

Mars

Samedi 2 Défilé du Carnaval et soirée dansante du Sou des Ecoles Salle des fêtes Mardi 5 Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h Salle de réunion Samedi 9 Représentation théâtrale “ Les Renaillots en scène”, à 20h30 | Salle des fêtes Dimanche 10 Bourse d’échange Moto de Retour de Kick Base de loisirs Vendredi 15 Représentation théâtrale “ Les Renaïillots en scène”, à 20h30 | Salle des fêtes Samedi 16 Représentation théâtrale “ Les Renaillots en scène”, à 20h30 | Salle des fêtes Dimanche 17 Apéritif - vente de gâteaux de l’Association pour la Salle des fêtes

Sauvegarde du Patrimoine Religieux.

Mardi 19 Commémoration du “Cessez-le-feu en Algérie”, à 11h Monument aux Morts Samedi 23 Représentation théâtrale “ Les Renaillots en scène”, à 20h30 | Salle des fêtes Dimanche 24 Représentation théâtrale “ Les Renaillots en scène”, à 14h30 | Salle des fêtes Dimanche 31 Concours CSO CLUB/Hunter Club Centre équestre Avril

Mardi 2 Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h Salle de réunion Vendredi 5 Conseil d’Administration du C.E.R.F à 20h30 Salle de réunion Dimanche 7 Projection 38imageSeconde à 15h Salle des fêtes Dimanche 14 Journée Portes Ouvertes du Club de l’Amitié Salle des fêtes Samedi 27 Repas du Club de Marche Salle des fêtes Dimanche 28 Vente de plants et fleurs de Faradanse Place du village Du 28 au 30 Tournée du muguet des Conscrits