Compte-Rendu - 2024.07.11

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Compte-Rendu - 2024.07.11 Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Faramans. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024.07.11)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Aménagement du territoire, COMMUNE DE FARAMANS

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Compte-rendu du Conseil Municipal

SEANCE DU 11 Juillet 2024 à 20h00

Absents : M. Gros (pouvoir à F. Dorey), M. Cachet

1 - Expérimentation de capteurs connectés : convention avec TE38

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de Faramans fait partie des collectivités accompagnées par TE38 par le biais de son Conseil en Énergie Partagé. Dans un contexte mondial de hausse des prix des énergies et de raréfaction des ressources, le déploiement d'objets connectés communicants à l'intérieur des bâtiments est un élément pour une gestion énergétique efficiente. Dans ce cadre, TE38 a proposé à la commune d'être site pilote pour expérimenter de tels objets connectés dans ses bâtiments publics. Ces dispositifs innovants permettent de mesurer avec précision la consommation d'énergie, le taux de CO2, la température, l'hygrométrie et bien d'autres paramètres. Les données remontées pourront permettre de tendre vers une gestion optimisée de l’énergie et de réduire les coûts.

M. le Maire propose de valider le principe de cette expérimentation par la signature d'une convention qui précise les aspects techniques, administratifs et juridiques ainsi que les engagements de chaque partie.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention avec TE38 permettant d'expérimenter, en tant que site pilote, les capteurs connectés.

2 - Modification du tableau des effectifs

M. le Maire expose au Conseil Municipal que, suite à divers mouvements de personnel, il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit :

- suppression d’un poste d’adjoint technique contractuel à temps non complet (7 h 40 par semaine) ; - suppression d’un poste d’adjoint technique contractuel à temps non complet (21 h par semaine) ; - suppression d’un poste d’adjoint technique titulaire à temps non complet (30 h par semaine) ; - création d’un poste d’adjoint technique contractuel à temps non complet (9 h par semaine) ; - création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet (32 h 30 par semaine) ; - création d’un poste d’adjoint technique contractuel à temps non complet (26 h par semaine).

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la modification du tableau des effectifs exposée ci-dessus.

3 - Demande de subvention au Conseil Départemental : programme de voirie 2025

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la voirie communale doit-être sécurisée. Pour 2025, un programme de travaux a été établi pour un montant estimatif 102 297.15 € HT. Il propose de solliciter le Conseil Départemental de l’Isère pour une subvention de 35 000 € au titre de travaux de réfection et d’aménagement de sécurité de la voirie communale.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de solliciter une subvention de 35 000 € auprès du Conseil Départemental et charge M. le Maire de toutes les formalités.

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Comptes rendus des réunions du conseil municipal d’enfants

Séance du 16 mai 2024

1. LES REALISATIONS en cours :

*Création d’un pumptrack. Les travaux sont toujours à l’arrêt en raison de la météo. *La chasse au trésor a eu lieu le 5 mai. Bonne organisation.

Nous avons eu 38 participants. 6 conseillers étaient présents avec leurs parents. Le but du CME est de créer des activités pour améliorer la vie de notre village. La chasse au trésor fait partie de ce genre d’animation. Il a donc été décidé, à l’unanimité, de verser la recette à l’amicale des donneurs de sang soit la somme de 107€.*La cérémonie du 8 mai au monument aux morts s’est déroulée en présence de 4 élus, 4 s’étaient excusés.

2. PREPARATION DE LA MATINEE « TERRE DE JEUX 2024 » du 25 mai

Déroulement de la matinée avec de nombreuses activités en démonstration ou en essai. (Padel, tennis, boxe, foot, jujitsu, fitness, boules, boccia, réalité virtuelle, golf, marche …) Pour le CME : Mise en place et surveillance des 2 ateliers (Relais, Course d’obstacles) et pose des banderoles.

3. DON DU SANG

Nous avons fait un courrier à M. RIGAUD président de l’amicale des donneurs de sang pour l’inviter à notre prochaine réunion.

Nous avons fait une liste de questions à lui poser.

Arrivé en fin de réunion, Monsieur le Maire félicite les jeunes élus pour l’organisation de la chasse au trésor.

Séance du 13 juin 2024

1. ACCUEIL DE M. DIGAUD PRESIDENT DE L’AMICALE DES DONNEURS DE SANG

Rappel du contexte de cette invitation : Propositiond’un candidat lors de sa profession de foi sur le rôle du don du sang. Idée qui fut retenue par le CME.

Nous lui avons posé les questions que nous avions préparées lors de la dernière réunion. Voici quelques réponses :

-On peut donner son sang à partir de 18 ans jusqu’à 70 ans révolu.

-Tout le monde peut donner son sang à condition d’être en bonne santé.

-Les prélèvements sont effectués par des infirmières diplômées d’état agréées par l’Etablissement

Français du Sang. Elles sont accompagnées d’un médecin qui décide quelle quantité de sang peut

être prélevée sur la personne. (A Faramans, lors des collectes, il y a 3 infirmières et 2 médecins.)

-Il est prélevé généralement 400ml (à peine la moitié d’une bouteille d’1l) de sang pour une

personne de 50kg. Le sang est mis dans des poches en plastique.

-Les poches de la région Auvergne Rhône Alpes sont toutes rassemblées dans la région lyonnaise.

-Chaque poche est analysée. Si elle n’a pas de problème, on la laisse décanter pour séparer les

globules rouges, les globules blancs (non récupérés), les plaquettes et le plasma.

-Le sang est transféré aux malades victimes d’hémorragies ou d’autres maladies suivant les besoins.

-En France, on a besoin de 10 000 dons par jour. A Faramans, on fait environ 75 dons à chaque

collecte.

-Le rôle de l’association dont M. DIGAUD est président est d’organiser les collectes dans les villages

concernés pour accueillir les infirmières et les médecins dans de bonnes conditions. Le 2ème rôle très

important est de faire de la publicité par des affiches, des flyers pour motiver le maximum de

personnes à donner son sang.

-M. DIGAUD est prêt à intervenir dans les classes de CM, l’année prochaine.

Cette rencontre avec M. DIGAUD s’est terminée par la remise des 107€ (recette de la matinée « chasse au trésor »), à l’amicale des donneurs de sang.

2. LES REALISATIONS en cours :

*Création d’un pumptrack. Les travaux sont toujours à l’arrêt. Malgré des essais de pompage, il y a toujours de l’eau. Nous recherchons une solution. Cela risque de coûter plus cher que prévu. Le CME, à l’unanimité, est prêt à participer financièrement jusqu’à 2 000€ car les jeunes éluss’impatientent. *L’animation « TERRE DE JEUX 2024 » a eu lieule 25 mai à l’occasion de l’inauguration des padels etde l’aire de fitness.Merci aux élus présents et à leurs parents. Les élus sont satisfaits. La course de haies a eu plus de succès que le relais.

3. QUESTIONS DIVERSES

Remarque : Des personnes franchissent les barrières pour aller jouer sur le terrain qui vient d’être ensemencé alors que c’est interdit. Si ces faits se répètent, la Mairie identifiera les coupables avec la vidéo- protection.Séance du 4 juillet 2024

1. VISITE DU CAMPING

Accueil au camping par Serge Perrin :

Le camping appartient à la commune mais il est géré par Serge PERRIN qui paie une location. Ce camping possède 60 places, certaines pour des bungalows privés, d’autres pour des bungalows à louer. Il y a des emplacements nus pour accueillir caravanes, camping-cars ou tentes. Nous avons visité une tente lodge (5 sont installées dans le camping) : c’est une grande tente qui est aménagée comme une maison avec cuisine, 2 chambres et une terrasse. Il y aussi 2 chalets. Dans le camping, un coin jeu est aménagé avec un château gonflable, une table de ping-pong et des jeux de pétanque.

Nous avons visité les 2 blocs sanitaires, l’un est ouvert toute l’année et chauffé. Il s’y trouve un défibrillateur. Nous sommes allés voir la piscine, elle est très belle et nous donnait envie de nous baigner. Les transats sont très confortables.

Le camping a 3 étoiles. Il est très bien entretenu et bien fleuri.

Nous remercions Serge PERRIN pour son accueil.

2. ACCUEIL DES FAMILLES autour du verre de l’amitié AVEC BILAN DE L’ANNEE

Ce qui a été réalisé cette année

-Tournoi de foot intergénérationnel

-Chasse au trésor

-Terre de jeux 2024

-Rencontre avec M. DIGAUD Président de l’amicale des donneurs de sang -Plusieurs achats : -panneaux de prévention pour les vélos

-cerceaux

-filet de badminton

-Don au téléthon (200€)

-Don à l’amicale du don du sang (107€)

Ce qui est en cours

- Création du pumptrack. Les travaux sont toujours à l’arrêt. Le CME a voté 2000€ pour des travaux supplémentaires concernant l’évacuation de l’eau stagnante.

- Il faudrait remercier le club d’athlétisme de La Côte de nous avoir prêté des haies. - Information du don du sang dans les classes de CM.

- Décision, à l’unanimité, d’acheter des pièces de rechange pour les vélos et trottinettes.

Financièrement

Il reste 5211.81€. (2000€ sont à réserver pour le pumptrack)

Souhaits de réussite pour les 3 conseillères qui partent en 6ème : Kyssia BARROS, Léna BLEIN et Angélina MILAZZO.

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Rubrique : que deviennent vos impôts locaux ?

Les investissements engagés par les communes sont liés à d’éventuelles subventions obtenues par les municipalités.

Les subventions obtenues par les municipalités peuvent provenir de l’Europe, de l’Etat, des autres collectivités territoriales (Région et Département), de partenariat public-privé, de Fondations. Le montant des aides publiques (Europe, Etat, Région, Département) ne doit pas dépasser 80% du montant Hors Taxe prévisionnel de la dépense subventionnable engagée par la commune.

1. Union Européenne

Pour les municipalités, des fonds structurels et d’investissement européens peuvent être accessibles, comme le Fonds européen de développement régional (FEDER) ou le Fonds social européen (FSE). Concrètement, vis-à-vis des montants des projets municipaux et de la complexité des dossiers de subventions, la commune n’a jamais obtenu d’aide de l’Union Européenne.2. Etat

Les subventions de l’Etat sont de plusieurs ordres :

+ la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR). Si obtenue, l’aide est de 20% du montant HT des travaux,

+ le Fonds de Soutien à l’Initiative Locale (FSIL). L’aide potentielle correspondant à un pourcentage aléatoire du montant HT des travaux,

+ le Fonds Vert est un dispositif pour accélérer la transition écologique dans les territoires. L’aide potentielle correspondant à un pourcentage aléatoire du montant HT des travaux. Suivant les projets, la commune peut obtenir annuellement une aide liée à 1 de ces 3 dispositifs.

3. Région

Le Conseil Régional peut octroyer des subventions pour des projets qui s’inscrivent dans ses compétences, tels que la mobilité et les transports, le développement économique, l’aménagement du territoire, l’environnement, etc.

Concrètement la Région peut soutenir annuellement 1 ou 2 projets avec des taux compris entre 20 et 50% du montant HT des travaux.

4. Département

Le Conseil Départemental peut allouer des fonds pour des projets locaux d’équipements (mairie, école, stade), de voirie, etc.

Concrètement le Département peut soutenir annuellement 2 projets (dont un programme de voirie). L’aide est de 35% du montant HT des travaux.

Le Conseil Départemental a aussi des enveloppes pour des projets de restauration de notre patrimoine, de nos lieux de culte ou d’amélioration des équipements scolaires.

5. Partenariat public-privé (PPP)

Dans certains cas, des partenariats avec des entreprises privées peuvent inclure des contributions financières ou en nature pour des projets municipaux.

A travers ce type de partenariat, la commune a accompagné des projets privés permettant d’accueillir de nouveaux services sur la commune (Commerces, Crèche, Résidence séniors, Zone artisanale, etc.).

6. Autres organismes publics, Fondations et parapublics

Des agences nationales ou locales, des établissements publicset des entreprises publiques peuvent également fournir des subventions pour des projets spécifiques.

Concrètement, récemment, notre municipalité a obtenu des subventions de : + l’Agence Nationale du Sport (aide de 80% du montant HT des travaux pour la création d’équipements sportifs sur la Base de loisirs communale),

+ la Fondation du patrimoine pour la restauration de l’Eglise, du Lavoir et de la Croix de mission de la place de l’église. L’obtention de cette aide est corrélée au lancement d’une souscription en lien avec une association communale,

+ la Fondation du Crédit Agricole Centre-Est pour la restauration de l’église.

L’ensemble de ces subventions peuvent être sollicitées pour divers projets et programmes visant à améliorer les infrastructures, les services publics et le bien-être des citoyens.

En résumé, aux yeux de votre Maire, il faut lancer des investissements structurants pour la commune seulement si le montant des aides publiques est de 80% du montant HT des travaux. Il rappelle que l’argent distribué dans le cadre de ces subventions provient des impôts que paient chaque habitant aux diverses grandes collectivités.

Le rôle d’un Maire est de monter des dossiers très complets et d’argumenter afin d’obtenir ces subventions.

En effet, si les demandes ne sont pas établies correctement et ne sont pas défendues auprès des donateurs, les subventions (issues de vos impôts) seront accordées à d’autres collectivités. Ce serait dommage de payer des impôts et de ne pas avoir des services de proximité sur notre territoire !

Enfin, l’ensemble des investissements réalisés doit s’inclure dans l’objectif municipal de : + maîtriser la fiscalité communale,

+ réduire l’endettement de la commune,

+ augmenter le compte de la commune.*****

Informations diverses

1. Information - Communication

En plus des comptes rendus du Conseil Municipal diffusés régulièrement et du Petit Renaillot (distribué en fin d’année), la municipalité de Faramans communique sur Panneau Pocket, sur Voisins vigilants et par l’intermédiaire de son site internet : www.faramans.fr.

2.Inscription rentrée scolaire de Septembre 2024

Pour les futurs élèves de Petites Sections, nés en 2021, et les nouveaux élèves, d’autres sections, se munir du livret de famille, du carnet de santé (vaccination obligatoire) et d’un justificatif de domicile. Ensuite, se rendre en mairie pour obtenir le certificat d’inscription.

Puis, téléphoner à l’école (04 74 59 72 77) pour convenir d’un rendez-vous les mardis, jour de décharge de madame la directrice. Bien amener la fiche de renseignements complétée.

3.Nouvelle souscription en lien avec la Fondation du patrimoine

La Commune et l’Association du patrimoine religieux de FARAMANS vont lancer la restauration de la Croix de mission de la place de l’église.

Pour boucler le financement de ce projet, une souscription a été lancée en lien avec la Fondation du patrimoine. Les particuliers et les entreprises peuvent donner.

Pour prendre connaissance du projet ou faire un don :

www.fondation-patrimoine.org/les-projets/croix-de-mission-de-la-place-de-leglise-de-faramans

Vous pouvez aussi déposer votre don avec le bulletin correspondant à l’accueil de la Mairie Pour rappel, tout don effectué engendre une réduction d’impôts, à hauteur de 75% du montant du versement.

A ce jour, 8 770 € ont déjà été récoltés.

Merci d’avance pour vos participations.

4. Avancée des travaux communaux

* La mise aux normes des terrains de football est en cours.

Les travaux de restauration du terrain « annexe » de football sont terminés. La très belle pelouse est sortie.

Les footballeurs pourront bénéficier de cette installation au printemps 2025. * Les travaux de création d’une Aire de fitness et de deux Padels sont terminés. *Les aménagements d’un Pumptrack et d’un Basket 3x3 seront terminés mi-septembre. * D’ici fin 2024, le court de tennis et le city-stade seront restaurés et remis aux normes. *Afin de pouvoir accueillir de nouveaux professionnels de santé, dans de très bonnes conditions, la municipalité réalise une extension, de 320m², de la Maison de Santé Pluridisciplinaire. Les travaux ont débuté et devraient se terminer au plus tard mi-2025. En parallèle, la place du Tailleur a été agrandie et embellie.

* Les travaux de la Résidence Séniors et du lotissement « Les Combes » portés par EVALLY Promotion se poursuivent. La livraison, de ces deux programmes, devrait être respectivement effective à la fin du second semestre 2024 et du 1er semestre 2025.

Pour rappel, l’obligation, suite au diagnostic du Conseil départemental, de créer un cheminement doux dans le cadre de la création de la Résidence Séniors nous a obligés de mettre le chemin de Chantemerle en sens unique.

A la fin de tous ces travaux, la commune sera dotée de nouveaux services, à destination de toutes les tranches d’âge de la population.

5.Locaux disponibles

Des locaux pouvant convenir pour l’installation d’un nouveau commerce, d’artisans, de professions libérales règlementées, de services, de professionnels de santé vont être disponibles au centre bourg. D’autre part, une zone artisanale portée par une société privée va voir le jour en face de l’ancienne usine Gilibert Remorques.

Si vous connaissez des candidats, adressez-vous à la Mairie : 04 74 54 22 97 mairie.faramans@gmail.com.

6.Commerces présents au Centre bourg :

● L’un Passe 04 74 85 84 48 Bar-Jeux-Tabac-Presse-Relais colis-Point vert, ● Boucherie du Suzon 04 74 54 34 89 Boucherie-Charcuterie,● Boulangerie Michallon 04 74 54 33 23 Boulangerie-Pâtisserie, ● La Roselière 04 74 54 25 92 Restaurant-Pizzeria, ● Douceurs d’Autrefois 04 74 57 29 33 Livraison de repas à domicile, ● Desclics Paysan 04 74 57 29 33 Fruits, légumes, épicerie, laitages bio et/ou local, poisson, vin et spiritueux, etc… ,

● Ag Coif’ 04 74 54 22 14 Salon de coiffure.

Certains des commerces (Boucherie, Boulangerie, Coiffure, Livraison de repas) exercent dans des locaux appartenant à la commune.

Leurs loyers permettent à la municipalité de maitriser sa fiscalité.

Alors n’hésitez pas à franchir le pas et à pousser la porte de l’ensemble de nos commerçants et artisans.

7.Marché hebdomadaire

Le Marché hebdomadaire, du Mardi matin, a lieu sur la Place du Tailleur.

Vous pouvez retrouver vos commerçants ambulants habituels :

● Primeur SAID, ● Œufs MANGE, ● Traiteur THIEBAULT, ● Ferme du SOZEA, ● Vêtements RIVIERE.

8.Défibrillateur

Quatre défibrillateurs sont mis à la disposition de la population :

- Un sous le porche, entre la maison RAMU et l’Espace de Santé d’Autimont. - Un autre est situé devant l’accueil du Golf.

- Un autre est positionné vers les sanitaires Est du Camping (accès aux heures d’ouverture). - Un autre est installé au Centre Equestre de Faramans (accès aux heures d’ouverture).

9.Excréments de chiens sur le domaine public

De nombreuses personnes se sont plaintes en Mairie de la présence de déjections de chiens sur le domaine public.

Certains propriétaires d’animaux sont en cours d’identification.

Le propriétaire du chien encourt une amende prévue pour les contraventions de 3ème classe (de 450 €). Pour rappel, il est possible de placer les déjections canines dans des petits sachets étanches spécialement adaptés puis de les jeter dans une poubelle publique ou dans les ordures ménagères.

10.Bruits de voisinage

Il existe des horaires pour réaliser des travaux de bricolage-jardinage ou des activités bruyantes. Du lundi au vendredi. De 8h à 12h et de 14h à 19h30. Les samedis. De 9h à 12h et de 15h à 19h. Les dimanches et jours fériés. De 10h à 12h.

11.Incivilités

L’année dernière, des incivilités ont été commises sur la commune.

Grâce à la vidéo-protection, les particuliers responsables ont été identifiés et ont réparé les dégâts. A partir de ce jour, toutes les incivilités feront systématiquement l’objet d’un dépôt de plainte en gendarmerie.

Pour rappel, les beaux jours sont là. C’est la période des fêtes mais aussi celle où les fenêtres peuvent être ouvertes la nuit.

Nous demandons à chacun d’être responsable et tolérant.

Néanmoins, en cas de gênes liées à des incivilités, vous pouvez contacter la gendarmerie (17).

12.Installation d’un four communal au centre du village

La nouvelle association « Faramans-Patrimoine » envisage d’installer un four communal au centre du village.

Cet équipement pourrait être un lieu de rencontres et d’animations proposées par les associations de la commune.

Mais pour réaliser ce projet, il faut trouver un « four de ferme » à démonter. Alors si vous en connaissez un qui pourrait convenir, merci de contacter la Mairie : 04 74 54 22 97 mairie.faramans@gmail.com.13. Recherche d’un service à compter du 2 septembre

L’école de Faramans recherche un service civique pour la rentrée 2024.

14.Résidence Séniors

Les travaux de la Résidence Séniors se termineront d’ici mi-Janvier 2025. Les premiers résidents pourront accéder à la structure en Février 2025. Les deux appartements réservés pour des jeunes (couple ou colocataires) sont destinés au personnel d’encadrement de la résidence.

L’établissement sera géré par Maison de Blandine.

Toutes les personnes intéressées pour rejoindre la structure sont conviées à la réunion publique de présentation qui se tiendra le Jeudi 19 septembre 2024, à 18h, au Centre culturel de FARAMANS.*****

Retrouvez toutes les informations communales surwww.faramans.fr

Pour le Conseil Municipal de FARAMANS,

Votre Maire, Gilles BOURDATFestivités à venir :

Septembre

Dimanche 1

Lundi 2

Dimanche 8

Mardi 10

Vendredi 13

Dimanche 15

Dimanche 22

Samedi 28

Dimanche 29

Pucier et vente de diots du C.C.A.S

Assemblée générale “A.C.C.I.F” à 10h30

Bourse d’échange Moto de Retour de Kick

Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h

Conseil d’administration du C.E.R.F

Marche gourmande de l’UPIF

Journées du patrimoine

Représentation théâtrale, de l’Amicale des Volontaires du Sang

Projection 38imageSeconde à 15h

Base de loisirs

Salle de réunion

Base de loisirs

Salle de réunion

Salle de réunion

Salle d’animation du stade

Salle motricité maternelle

Salle des fêtes

Salle des fêtes

Octobre

Vendredi 4

Dimanche 6

Samedi 12

Dimanche 13

Mardi 15

Dimanche 27

Réunion publique pour les préparatifs de la Foire, à 20h30

Ramassage et épluchage des Châtaignes

Foire aux Châtaignes

Concours CSO CLUB/poney/prépa

Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h

Matinée boudins du Sou des Ecoles

Salle de réunion

Salle d’animation

Base de loisirs

Centre équestre

Salle de réunion

Salle d’animation

Novembre

Vendredi 8

Lundi 11

Mardi 12

Dimanche 17

Jeudi 21

Vendredi 22

Samedi 23

Samedi 23

Dimanche 24

Conseil d’Administration du C.E.R.F, à 20h30

Commémoration de l’armistice du 11/11/1918, à 11h

Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h

Marché de Noël des ateliers créatifs A.C.C.I.F

Assemblée générale du Club de l’Amitié à 10h

Soirée des sponsors et bénévoles de la foire par le C.E.R.F

Matinée Diots des Conscrits à partir 10h

Loto du Club Sportif Football

Tirage de la tombola et vente de gateaux du C.C.A.S, à 10h

Salle de réunion

Monument aux Morts

Salle de réunion

Salle des fêtes

Salle de réunion

Salle des fêtes

Salle d’animation

Salle des fêtes de Penol

Salle des fêtes