Compte-Rendu - iqq8wg716vp3rw

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Compte-Rendu - iqq8wg716vp3rw Document publié le Mercredi 21 février 2018 par la commune de Faramans. Lien du pdf (Compte-Rendu - iqq8wg716vp3rw)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Santé, 1

COMMUNE DE FARAMANS

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Compte-rendus du Conseil Municipal

SEANCE DU 21 FEVRIER 2018 à 20h00

1 - Taxe d’aménagement

M. le Maire rappelle que la taxe d’aménagement est entrée en vigueur le 1er mars 2012, que les règles applicables doivent être redéfinies tous les trois ans et que les règles initiales ont été reconduites en 2015.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de reconduire les règles en vigueur depuis 2012, à savoir un taux uniforme de 5 % pour l’ensemble du territoire communal et une exonération pour les commerces de détail d’une surface de vente inférieure à 400 m2.

2 - Régime indemnitaire communal

M. le Maire expose au Conseil Municipal que l’adjoint technique titulaire assure le tutorat d’un agent reconnu travailleur handicapé et propose de verser à ce titre une prime à la personne encadrante.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de verser une prime d'un montant mensuel de 80.53 €, à partir du 1er janvier 2018, à l’adjoint technique titulaire exerçant les fonctions d’encadrant de personnel handicapé.

*****

SEANCE DU 29 MARS 2018 à 20h00

1 - Budget commune : approbation du compte de gestion et du compte administratif 2017

Après présentation, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion et le compte administratif 2017 dont les chiffres de l'exercice (hors reports et restes à réaliser) sont :

Dépenses Recettes Déficit Excédent

Fonctionnement 523 046.51 € 790 923.54 € 267 877.03 €

Investissement 610 236.93 € 542 494.09 € 67 742.84 €

Cumul 1 133 283.44 € 1 333 417.63 € 200 134.19 €

2 - Budget camping : approbation du compte de gestion et du compte administratif 2017

Après présentation, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion et le compte administratif 2017 dont les chiffres de l'exercice (hors reports et restes à réaliser) sont :

Dépenses Recettes Déficit Excédent

Fonctionnement 1 979.76 € 8 846.36 € 6 866.60 €

Investissement 5 094.95 € 60 000.00 € 54 905.05 €

Cumul 7 074.71 € 68 846.36 € 61 771.65 €

3 - Taux d'imposition 2018

M. le Maire donne connaissance au Conseil Municipal des bases d’imposition notifiées par les services fiscaux et propose de réévaluer les taux d'imposition de 1%, soit le taux de l’inflation. Les taux seraient alors :

 taxe d'habitation : 12.67 %

 taxe sur le foncier bâti : 19.01 %

 taxe sur le foncier non bâti : 58.08 %2

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de fixer les taux d'imposition aux valeurs ci-dessus pour 2018.

4 - Tarifs des locations communales, photocopies, fax ...

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la proposition de M. le Maire de modifier certains tarifs pour 2018. Les tarifs ci-dessous s’appliqueront à partir du 1er septembre 2018 :

- SALLE DES FETES

Caution salle : 310.00 € Caution ménage : 70.00 € Location journée : 160.00 € Location week-end habitants de la commune : 200.00 € Location week-end personnes extérieures : 325.00 € Chauffage journée : 45.00 € Chauffage week-end : 85.00 € Ménage salle : 50.00 €

- SALLE DE REUNION

Caution salle : 310.00 € Caution ménage : 50.00 € Location journée : 60.00 € Location week-end habitants de la commune seulement : 100.00 € Chauffage journée : 20.00 € Chauffage week-end : 40.00 € Ménage salle : 30.00 €

- CUISINE ET ACCESSOIRES (avec l'une ou l'autre des salles)

Location cuisine : 50.00 € Location vaisselle : 40.00 € Location verres : 20.00 € Ménage cuisine : 20.00 €

- PREAU (pour les cérémonies civiles, hors périodes scolaires)

Caution : 310.00 € Location journée : 100.00 €

- TABLES : 5.00 €

- PHOTOCOPIES (1 recto/verso compte pour 2)

Public :

noir et blanc : A4 : 0.18 € ; A3 : 0.30 €

couleur : A4 : 1.00 € ; A3 : 1.50 €

Associations (les 10) :

noir et blanc : A4 : 0.90 € ; A3 : 1.00 €

couleur : A4 : 6.00 € ; A3 : 9.00 €

- FAX

Réception : 0.25 € ; couleur 1.00 €

Départ : 0.80 € + Unité 0.15 €

- CARTES POSTALES : 0.50 €

- CONCESSIONS CIMETIERE :

Concession une place ou columbarium

99 ans (dite perpétuelle) : 400.00 € Cinquantenaire : 230.00 € Trentenaire : 140.00 €

5 - Budget commune : affectation du résultat 2017

Le compte administratif de l’exercice 2017 ayant été précédemment approuvé, M. le Maire propose d'affecter les résultats ainsi :

 report de déficit d’investissement : 162 795.89 €

 report d'excédent de fonctionnement : 386 662.44 €

 excédent de fonctionnement capitalisé : 254 295.89 €3

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, l'affectation des résultats telle que décrite ci-dessus.

6 - Budget camping : affectation du résultat 2017

Le compte administratif de l’exercice 2017 ayant été précédemment approuvé, M. le Maire propose d'affecter les résultats ainsi :

 report d'excédent d’investissement : 99 114.05 €

 report d'excédent de fonctionnement : 3 869.35 €

 excédent de fonctionnement capitalisé : 35 000.00 €

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, l'affectation des résultats telle que décrite ci-dessus.

7 - Subventions 2018

M. le Maire propose d’attribuer aux associations pour l’année 2018 les subventions suivantes :

 Association de Sauvegarde du Patrimoine Religieux 160.00 € (gardiennage de l'église)  Comité d’Entente Rurale de Faramans 2 520.00 €  Bibliothèque « L'Arcolade » 1 017.00 € (1.00 € par habitant)  La Ricandelle 355.95 € (0.35 € par habitant)

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le montant des subventions ci-dessus.

8 - Budget commune : budget primitif 2018

Après un examen détaillé, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité le budget primitif de 2018 de la commune, qui se décompose et s’équilibre comme suit :

Dépenses Recettes

Fonctionnement 1 145 131.44 € 1 145 131.44 €

Investissement 1 187 795.89 € 1 187 795.89 €

Total 2 332 927.33 € 2 332 927.33 €

9 - Budget camping : budget primitif 2018

Après un examen détaillé, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité le budget primitif de 2018 du camping, qui se décompose et s’équilibre comme suit :

Dépenses Recettes

Fonctionnement 14 479.87 € 14 479.87 €

Investissement 253 754.92 € 253 754.92 €

Total 268 234.79 € 268 234.79 €

10 - Modification du tableau des effectifs

Suite à divers mouvements de personnels, M. le Maire propose de modifier le tableau des effectifs :  suppression d'un poste d’agent contractuel à temps non-complet (28.5 heures par semaine) ;  suppression de 2 postes d’agents contractuels à temps non-complet (26 heures par semaine) ;  création d’un poste d’agent contractuel à temps complet à compter du 19 mars 2018 ;  création d’un poste d’agent contractuel à temps non-complet (29 heures par semaine) à compter du 3 avril 2018 ;

 création d’un poste d’agent contractuel à temps non-complet (20 heures par semaine) à compter du 3 avril 2018.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ces modifications du tableau des effectifs.

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Conseil Municipal Enfants

SEANCE DU 2 FEVRIER 2018

1. Prestataires de restauration pour la cantine scolaire.

Les conseillers adultes informent l’assemblée que dans le cadre du travail de réflexion sur la cantine 4 élus, dont M. le Maire, et 2 employées ont testé les repas de 3 sociétés de restauration collective différentes. Malgré des avis différents un classement a été établi. Ces 3 prestataires vont être reçus et une décision sera prise.

2. Projet d’installation de jeux sur la base de loisirs.

Nous avons présenté le devis, demandé par le CME, pour un toboggan à installer à proximité des 2 autres jeux déjà en place, à côté du camping. Après un court échange et une nouvelle consultation de documents, les enfants décident de remplacer le toboggan par : une poutre mobile, une échelle à suspendre et des pas de géants. Les élus séniors informent les juniors qu’il faut ajouter au coût des différents éléments, la main d’œuvre, la réfection du sol éventuelle et la fixation.

SEANCE DU 23 MARS 2018

1. Point sur le dossier des jeux.

Les élus adultes, après avoir rencontré une entreprise spécialisée dans les jeux de plein air, informent le CME que la commande sera passée à cette société. En effet, il semble préférable d’installer des éléments de parcours de meilleure qualité même si leurs prix sont plus élevés. De plus, l’entreprise nous propose de nous apporter un vrai conseil pour le montage et l’installation. Les élus du CME sont d’accord.

Un des membres de l’assemblée nous informe qu’un élément du tourniquet est cassé.

2. Retour sur les institutions de la France.

Un point est fait sur l’organisation de la France : l’état, les régions, les départements, les communautés de communes et les communes. Les symboles de la République Française ont aussi été évoqués.

3. Commémoration des 100 ans de la fin de la guerre de 1914/1918. Le CME sera associé à la commémoration des 100 ans de la fin de la 1ère guerre mondiale, les enfants sont très enthousiastes. Ils choisissent leur thème de travail spontanément comme suit : - La tenue des combattants : Maéva Perrin,

- La vie des soldats : Lola Nicolas et Tess Chatagnon, - Les armes : Emma Bouvier-Patron et Ethan Covarel, - Les véhicules : Quentin Serverin, Luna Laurent et Anaïs Nesmoz.

Il est a noté que dans la salle était exposée l’ancienne plaque commémorative du monument aux morts sur laquelle figurait des portraits de combattants Faramantois avec leurs noms gravés en dessous. Nous avons pu déchiffrer certains noms que l’on entend encore dans le village.

4. Questions diverses

Tess Chatagnon demande si une décision a été prise concernant les rythmes scolaires. Les élus séniors répondent que l’académie leur a dit qu’il fallait attendre le mois de mai.

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Informations diverses

1. Locaux disponibles

Des locaux pouvant convenir pour l’installation d’un nouveau commerce, de professions libérales réglementées, de services vont être disponibles au centre bourg.

Si vous connaissez des candidats, adressez-vous à la Mairie (04 74 54 22 97) ou par e.mail : mairie.faramans@gmail.com

2. Appartement disponible

Un appartement communal vient de se libérer dans l’ancienne cure.

Si vous connaissez des candidats, adressez-vous à la Mairie (04 74 54 22 97).

3. Maison communale à vocation médicale

Les travaux de construction de la Maison communale à vocation médicale ont commencé.

Ce programme, qui rassemblera en rez-de-chaussée, sur 530 m², nos professionnels de santé et qui comptera 12 appartements en étage, doit être livré début 2019.

4. Marché hebdomadaire

Rappel : pendant la durée des travaux de la Maison communale à vocation médicale, le Marché hebdomadaire du Mardi matin aura lieu sur le parking sud de l’école maternelle (entre les maisons DANKIC et SOUGEY).

5. Mise à jour de la liste des professionnels de santé

A compter du 1er Septembre, une kinésiologue rejoindra l’équipe médicale.

Vous trouverez, ci-dessous, les coordonnées des professionnels de santé exerçant sur la commune :

Médecin généraliste BREDY : 04 74 54 25 17

Médecin généraliste CATTIN : 04 74 57 91 78

Pharmacien : 04 74 54 27 06

Chirurgien-dentiste : 04 74 54 39 64

Soins infirmiers : 04 74 20 35 33

Kinésithérapeute : 04 74 59 36 10

Diététicien-Nutritionniste : 06 67 45 07 19

Ostéopathe : 06 43 14 94 58

Naturopathe-Sophrologue : 06 60 83 65 22

Psychologue-Psychothérapeute : 06 34 10 29 98

Pédicure-Podologue : 07 86 57 72 84

Etiopathe : 06 51 55 50 73

Energéticienne (acuponcture) : 06 35 32 43 20

Opticienne à domicile : 06 77 09 75 42

Réflexologue plantaire : 06 89 56 18 91

ADMR : 04 74 54 29 45

Si vous connaissez d’autres professionnels de santé voulant s’installer à FARAMANS, contactez la Mairie.

6. Commerces

Des commerçants et des artisans exercent sur la commune.

Certains d’entre eux (Boucher, Boulanger, Coiffeuse, Fleuriste) exercent dans des locaux appartenant à la commune.

Leurs loyers permettent à la municipalité d’avoir une fiscalité maitrisée.

Alors n’hésitez pas à franchir le pas et à pousser la porte de nos commerçants et artisans.6

7. Chiens

La Mairie a reçu de nombreuses plaintes pour divagations de chiens et pour aboiements intempestifs et récurrents.

Pour information, des chiens sont mêmes entrés dans une propriété privée pour attaquer des brebis (certaines sont mortes !).

Pour rappel, la divagation des animaux domestiques (non tenus en laisse) est formellement interdite.Des mesures de capture peuvent être mises en place. Tout animal récupéré sera conduit à la SPA. Son propriétaire acquittera une amende pour non-respect de la loi et pour frais de capture.

Pour rappel, un bruit est considéré comme gênant dès lors qu’il porte atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité.

De ce fait, nous demandons à chaque propriétaire de chiens de maîtriser son animal afin qu’il n’engendre pas de nuisances au voisinage.

Il existe des systèmes adaptés pour limiter les aboiements des chiens. Vous devez en équiper votre animal.

En cas de nuisances, chacun est à même de contacter les forces de gendarmerie.

Elles sont chargées de constater ces infractions et de verbaliser.

Avant d’en arriver à cet extrême, il est bon de rappeler quelques consignes : a. Etre conciliant,

b. Discuter avec ses voisins,

c. Contacter le conciliateur-médiateur (Mr POUGET - 0677026341), d. Avertir les services de gendarmerie.

Par ailleurs, il est rappelé que, dans un souci d’hygiène publique et de propreté des voies et des rues de la commune, les propriétaires doivent veiller à éviter que leurs animaux satisfassent leurs besoins naturels sur les trottoirs et places publiques.

8. Sécurisation de différentes voiries communales

Depuis de nombreuses années, des habitants se plaignent de la vitesse excessive de véhicules dans le village et même sur des chemins communaux.

Une réflexion a donc été menée, entre l’équipe municipale, la Direction Départementale du Territoire (DDT) et le Conseil Départemental, sur la sécurisation de différentes voies.

En 2018, l’obtention de subventions va permettre, la création d’aménagement de sécurité :  d’une part, aux intersections de la RD 156F et :

- du chemin de La Fontaine,

- du chemin des Millières (entre le centre équestre et le lotissement des Millières), - du chemin de La Porte Bleue,

- du chemin du Berthet.

 d’autre part, sur certaines voiries communales jugées prioritaires par la DDT.

Pour ces quatre chemins, nous allons installer des ralentisseurs (longueur : 4m, hauteur : 10cm). Mais avant d’effectuer ces travaux, nous allons lancer (Vendredi 27 Avril) une consultation auprès de la population concernée.

Les aménagements ne se feront que si, le 7 Mai, une majorité de réponses est favorable. Dans l’avenir, la sécurisation d’autres voiries communales sera proposée.

Enfin, en 2019, nous réaliserons un aménagement de sécurité à l’entrée ouest du village (intersection RD 156F et RD 37) afin de réduire la vitesse des véhicules entrant dans le village.

9. Recherche de bénévoles

Plusieurs associations du village, dont l’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR), recherchent des bénévoles.

Pour tout renseignement, s’adresser en Mairie (04 74 54 22 97).

10. Vente de vieux bureaux d’école

La maire propose à la vente des vieux bureaux d’école, en bois.

Un bureau « simple » est vendu 10 euros.

Un bureau « double » est vendu 20 euros.

Pour plus de renseignements, s’adresser en Mairie.7

11. Défibrillateur

Un défibrillateur automatique (simple d’utilisation) est disponible sur la commune. Il est installé à l'entrée de l’accueil du Golf.

Il peut bien entendu être utilisé, en cas d’urgence, dans toute la commune. En cas de malaise, réagissez vite et allez chercher le défibrillateur !

On rappelle que l'initiative de secours n'est pas répréhensible, bien au contraire. En revanche la non- assistance est condamnable.

12. Inscriptions pour la rentrée scolaire 2018 - 2019

Pour les nouveaux habitants, prière de passer en Mairie pour inscrire vos enfants pour la rentrée de Septembre 2018.

Vous trouverez, en pièces jointes :

● la présentation de la Bibliothèque « L’arcolade » accompagnée d’un sondage, ● l’actualité de Bièvre Isère Communauté (BIC),

● la possibilité de commander des containers par l’intermédiaire de BIC, ● une affichette sur le tri des emballages,

● un flyer de présentation de IsèreADOM

● une information sur la problématique du Frelon asiatique.

*****

Calendrier des Fêtes des prochains mois

Avril

Dimanche 29

Dimanche 29

Vente de plants et fleurs de Faradanse

Projection par 38 imageSeconde, à 15h

Centre du village

Salle des fêtes

Mai

Du 28 avril au 1er Mai

Mardi 8

Jeudi 10

Samedi 12

Mardi 15

Dimanche 20

Samedi 26

Tournée du muguet des conscrits

Commémoration de la victoire, du 8 mai 1945, à 20h30

Concours de pétanque du Club Sportif Football

(8h30 : tête à tête - 14h : doublette)

Concours de La Boule du Marais, à partir de 8h

Rencontre du Centre de Généalogie de 14h à 18h

Fête anniversaire des 50 ans du Club Sportif Football

Assemblée générale du Tennis des Eydoches, à 11h

Monument aux morts

Base de loisirs

Base de loisirs

Salle de réunion

Base de loisirs

Salle des mariages

Juin

Dimanche 10

Mardi 12

Vendredi 15

Samedi 16

Jeudi 21

Samedi 23

Dimanche 24

Vendredi 29 et

Samedi 30

Bourse d’échange Moto de Retour de Kick

Rencontre du Centre de Généalogie de 14h à 18h

Conseil d’administration du CERF, à 20h30

Concours de pétanque et barbecue des Conscrits

Fête de la musique de l’UPIF

Fête de l’école du Sou des Ecoles

Projection par 38 imageSeconde, à 15h

Gala de fin d’année de Faradanse

Base de loisirs

Salle de réunion

Salle de réunion

Base de loisirs

Centre du village

Base de loisirs

Salle des fêtes

Salle des fêtes de

Commelle

Juillet

Vendredi 13

Mardi 17

Samedi 28

Dimanche 29

Feu d’artifice du CERF

Collecte de sang, à partir de 16h30

Endurance équestre

Endurance équestre

Base de loisirs

Salle des fêtes

Base de loisirs

Base de loisirs

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Retrouvez toutes les informations communales sur www.faramans.fr

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Le conseil municipal de FARAMANS