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Procès Verbal - 2.+DCM+09.04.24?t=1778690576
Procès Verbal - 4.+DCM+19.09
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 00h14 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4.+DCM+19.09)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Logement,
MAIRIE
DE
SORBIER
1.
La
Grande
Rue
03220
SORBIER
Tél
: 04.70.34.79.46
Mail
: mairie.sorbier@orange.fr
Site
: www.mairie-sorbier.fr
Délibération
n°
23
Délibération
n°
24
Délibération
n°
25
Délibération
n°
26
Délibération
n°
27
Délibération
n°
28
Délibération
n°
29
Affiché
le
26/09/2024
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
19
Septembre
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
11
Juin
2024
Personnel
communal
A.
Recrutement
personnel
non
permanent
B.
Recrutement
personnel
permanent
(responsable
administrative
polyvalente)
Réhabilitation
et
rénovation
énergétique
de
logements
communaux
(A/B/C/D)
Communauté
de
communes
EABL
CLECT
- transfert
de
compétences
médiathèques
et
maison
de
santé
Jacques
Cortez
Le
Donjon
Centre
social
de
Jaligny/B.
- participation
2024
Recensement
de
la
population
2025
Finances A.
subvention
Val
Libre
culture
patrimoine
B.
subvention
Amicale
des
caprices
du
RPI
C.
mise
en
place
du
prélèvement
automatique
D.
virement
de
crédits
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité