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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gorbio.
Lien du pdf (unknown - 2024 2025 TARIFS PUBLICS)
Thèmes du document : Logement, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
Salle
“HENRI
MONIN"
Objet
Type
Petits
évènements
PARTICULIER
GORBIO
1
heure
17€/H
ASSOCIATIONS
GORBARINES
- 1
Gratuité
par
an
hors
jour
de
l'an
1
heure
17€/H*
PERSONNEL
COMMUNAL
- Limité
1 demande
par
an
1
heure
11€/H
PARTICULIER
EXTERIEUR
1
heure
34€/H
Mariage
- Anniversaire
- Repas
- Animations...
PARTICULIER
GORBIO
1 jour
230
€
ASSOCIATIONS
GORBARINES
- 1
Gratuité
par
an
hors
jour
de
l'an
1 jour
230
€
PERSONNEL
COMMUNAL
- Limité
à
1 demande
par
an
1 jour
170
€
PARTICULIER
EXTERIEUR
1 jour
460
€
PARTICULIER
GORBIO
2 jours
345
€
PERSONNEL
COMMUNAL
- Limité
à
1 demande
par
an
2 jours
290
€
PARTICULIER
EXTERIEUR
2 jours
700
€
REUNION
SYNDIC
(Gorbio)
Forfait
95
€
REUNION
SYNDIC
(extérieur)
Forfait
185
€
Activites
associatives
- Utilisation
régulière
hors
week-end
ASSOCIATIONS
GORBARINES
- Activités
payantes
1
heure
22€/H
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES-
Activités
gratuites
1
heure
17€/H
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES-
Activités
payantes
1 heure
34€/H
UTILISATION
POUR
ANIMATION
JOUR
DE
L'AN
TARIF UNIQUE
POUR TOUS
|
Forfait
|
650€
Salle
“LOUIS
GIAUSSERAN"
Objet
[Type
LS
Petits
évènements
PARTICULIER
GORBIO
1 heure
17€/H
PERSONNEL
COMMUNAL
- Limité
1 demande
par
an
1
heure
11€/H
PARTICULIER
EXTERIEUR
1
heure
34€/H
PARTICULIER
GORBIO
1 jour
230
€
PERSONNEL
COMMUNAL
- Limité
à
1 demande
par
an
1 jour
170
€
PARTICULIER
EXTERIEUR
1 jour
460
€
PARTICULIER
GORBIO
2 jours
345
€
PERSONNEL
COMMUNAL
- Limité
à
1 demande
par
an
2
jours
290
€
PARTICULIER
EXTERIEUR
2
jours
700
€
Activites
associatives
- Utilisation
régulière
ASSOCIATIONS
GORBARINES
- Activités
d'intérêt
communal
1 jour
Gratuité
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES-
Activités
gratuites
1
heure
17€/H
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES-
Activités
payantes
1 heure
34€/H
PENALITES
POUR
LES
2 SALLES
COMMUNALES
MONIN
et
GIAUSSERAN
Dommages
éventuels
et/ou
vol
Forfait
700
€
Nettoyage
non
effectué
ou
annulation
moins
de
21
jours
avant
la réservation
Forfait
150
€
GITES
-
PERIODE
DU
1ER
JANVIER
2025
AU
31
DECEMBRE
2025
Objet
Type
Basse
saison
(autres
périodes)
Semaine
Moyenne
saison
(petites
vacances
scolaires/mai-juin-
.
septembre)
semaine
Haute
saison
(été)-
Uniquement
à
la
semaine
Semaine
400
€
WEEK
END
BASSE
SAISON
2
NUITS
100
€
WEEK
END
MOYENNE
SAISON
2
NUITS
110
€
Nuit
supplémentaire
basse
et
moyenne
saison
la
nuit
40
€
SERVICES
FOURNITURE
DRAPS
JETABLES
semaine/lit
23
€
FORFAIT
MENAGE
Forfait
62€
FORFAIT
ANIMAL
DOMESTIQUE
Forfait
62
€ BAIL
COMMERCIAL
- LOCATION
TERRAINS
PERIODE
DU
1ER
JUILLET
2024
AU
30
JUIN
2025
Objet
Type
Droit
de
chasse
sur
terrains
Communaux
-
ANNUEL
141
€
Ref
année
-Evolution
selon
indice
coût
de
la
construction
INSEE
2eme
trim
arrondi
à
l'euro
(+7,99%)
Plateforme
QUIAUS
Type
TarifN
|
Location
plateforme
du
QUIAUS
Taille1
Mensuel
140.00
€
Location
plateforme
du
QUIAUS
Taille
2
Mensuel
95.00
€
Location
plateforme
du
QUIAUS
Taille
3
Mensuel
55.00
€
Ref
-Evolution
selon
indice
de
reference
des
loyers
INSEE
1er
trim
arrondi
à
l'euro
(+3,49%)
BAIL
COMMERCIAL
- LOCATION
LOCAL
PERIODE
DU
1ER
OCTOBRE
2024
AU
30
SEPTEMBRE
2025
Objet
Type
Location
local
72
Place
de
la
République
bail
de
9
ans
consenti
et
accepté
le
18/04/2023)
(selon
Mensuel
106
€
BAIL
LOCATION
LOGEMENT
-
Ref
année
-Evolution
selon
indice
national
des
loyers
commerciaux
(ILC)
3eme
trim
arrondi
à
l'euro
(+5.97%
PERIODE
DU
1ER
JUILLET
2024
AU
30
JUIN
2025
Objet
Type
Loyer
du
logement
T4
Le
Comparan
hors
charges
à
échoir
Mensuel
738
€
Provisions
T4
Le
Comparan
sur
charges
à
échoir
Mensuel
45.00
€
Loyer
du
logement
T3
Appartement
République
hors
charges
*
Mensuel
1
200.00
€
Ref
-Evolution
selon
indice
de
reference
des
loyers
INSEE
4ème
trim
arrondi
à
l'euro
(+3.50%)
permettant
de
participer
à
sa
dynamique
économique
*Une
remise
de
200€
pourra
être
appliquée
au
titulaire
d'un
bail
commercial
au
sein
du
village
TARIFS
MISE
À
DISPOSITION
MAM
1/09/2024
AU
31/08/2025
Objet
Type
COUT
DE
MISE
À
DISPOSITION
A
L'ASSOCIATION
Mensuel
600.00
€
S
n
=
=
FRE
:
opplément/fannis
non
Gorbanne
ou
ne
participant
pas
à
Mensuel
50.00
€
l'activité
économique
et
sociale
de
la
Commune
5
Ref
-Evolution
selon
indice
de
reference
des
loyers
INSEE
4EME
trim
arrondi
à
l'euro
( BASE
142,06)
D
Objet
Type
AFFICHE
FORMAT
JUSQU'AU
A3
Unité
2.00
€
AFFICHE
FORMAT
A2
et
+
Unité
5.00
€
POSTER
"Collection
RAZA"
Unité
15.00
€
CATALOGUE
"Collection
RAZA"
Unité
10.00
€
CATALOGUE
"Mandalas"
Unité
30.00
€
CATALOGUE
"Sachet
de
Thé”
- Janine
Mongillat
Unité
25.00
€
CATALOGUE
"Collection
MONGILLAT"
Unité
10.00
€
CATALOGUE
Exposants
précédents
Unité
15.00
€
LITHOGRAPHIE
RAZA
- Selon
modèle
Unité
300.00
€
LITHOGRAPHIE
RAZA
- Selon
modèle
Unité
500.00
€
PRODUITS
PROMOTIONNELS
Carte
postale
Unité
2.00
€
PRODUITS
PROMOTIONNELS
- Mugg
Unité
10.00
€
PRODUITS
PROMOTIONNELS
- Eventails
Unité
6.00
€
PRODUITS
PROMOTIONNELS
- Marque-pages
Unité
1.00
€
PRODUITS
PROMOTIONNELS
- Magnet
Unité
3.00
€
PRODUITS
PROMOTIONNELS
- EcoCup
Unité
1.00
€
LIVRES
-BD
LIGNE
MAGINOT-
DESSERT
Unité
16.90
€
250€)
Unité
REPAS
Unité
20.00
€
ENTREE
SPECTACLE
ANIMATION
(hors
manifestations
gratuites)
Unité
15.00
€
REPAS
SPECTACLE
ANIMATION
(hors
manifestations
gratuites)
Unité
30.00
€
REPAS
SPECTACLE
ANIMATION
(hors
manifestations
gratuites)
Unité
20,00
€
ENFANT
-12
ANS
(saucisses/ frites)
=
.
PLAT
Unité
FRITES
Unité
.00
SAUCISSE
ou
MERGUEZ
+
FRITES
Unité
.00
€
PICHET
VIN
ou
SANGRIA
Unité
00
€
SODA/BIERE/VERRE
SANGRIA
Unité
2.50
€
CAFE
Unité
1.50
€
BOUTEILLE
D'EAU
Unité
1.50
€
BOUTEILLE
VIN
Unité
13.00
€
CHAMPAGNE
Unité
30.00
€ TARIFS
CANTINE
AU
1er
AOÛT
Objet
Type
Tarif
plein
par
enfant
et par
repas
(prix
repas
4,90
€
presta
4,16€
et
4,27€)
soit
+3%
Tarifs
réduit
si quotient
familial
< 1000€
| repas
3.90
€
(différence
prise
en
charge
par
CCAS-
Remboursement
Ville)
Tarif
plein
par
adulte
et
par
repas
(prix
!
repas
5.50
€
presta
4,16€
et
4,27€)
soit
+3%
TARIFS
GARDERIE
AU
1er
AOÛT
Objet
Type
MATIN
|
GRATUIT
SOIR
1ère
1/2h
SOIR
à partir
de
17h00
GRATUIT
} jour
Tarif
1 enfant
Tarif
à
partir
du
2ème
enfant
/ jour
2.00
€
Tarif
1 enfant
NON
INSCRIT
ACCUEIL
EXCEPTIONNEL
/ jour
4.00
€
TARIFS
CENTRE
AËRE
AU
01
JUILLET
Tarif
Gorbarins
/enfant
k
Calcul
: QF
x0.9%
JOURNALIER
25.00
€
Tarifs
Gorbarins
régime
Monégasque
/
enfant
JOURNALIER
27.00
€
Calcul
: (QF
x0.9%)
+ 4.56€
Tarifs
régime
exterieur
/
enfant
JOURNALIER
27.00
€
Objet
Type
|
Copie
FORMAT
A 4
- Noir
et
blanc
/ copie
0.50
€
Copie
FORMAT
A
3 - Noir
et
blanc
/copie
0.60
€
TARIFS
DROITS
DE
VOIRIE
DU
1/07/2024
AU
30/06/ 2025
Objet
Type
F
Echafaudages
fixes
ou
volants*
Tous
Les
15
j/ML
8.00
€
Barriè
D
=
arrières provisoires
pour
constructions
selon
longueur
de
la
Tous
les
15
ÿ/ML
8.00
€
face
du
terrain
clos
Occupations
de
matériaux
de
construction
ou
autres*
pdt
les
2
premiers
mois
apres
mois
de
gratuité |
tous
les
15
j/M?
8.00
€
à
partir
du
3ième
mois
payant
/
quinzaine/m?2|
tous
Les
15
j/M2
14.50
€
Devantures
en
saillie
par
M?
23.00
€
Tableaux
d'enseigne
de
boutiques,
sous
une
corniche
- droit
5
:
Jan/ml
fixe
à
la
pose*
8.00
€
Places
et
espaces
pulics
- Occupations
occasionnelles
/jour
55,00
€
Prêt
de
tables
et
chaises
Forfait
45,00
€
Taxis
- Droit
de
stationnement
Jan/N°
115.00
€
Droit
de
stationnement
loué
à
un
ETS
privé
à
but
lucratif
/Place/mois
33.00
€
Droit
d'ODP
- 6 PI
i
t-Les
H
t
roit
d
|
aces
de
stationnement-
Les
Hauts
de
Menton
Forfait
annuel
|
2
390.00
€
(selon
convention)
Droit
d'ODP
- Parking
PAR
PLACE
(selon
convention)
Forfait
annuel
528.00
€
Droit d'occupation
du
domaine
public
- Tournage
place
et/ou
Four
600.00
€
ruelles
village
Droit
de
places
- Commerces
ambulants
passagers**
MU jour
2.20
€
Droit
d'occupation
du domaine
public
- Commerces
ambulants
MU
jour
3.00
€
passagers
avec
électricité
Droit
d'occupation
du
domaine
public
(terrasses)-
Commerces
.
M2/M
2.20
€
/ Haute Saison (du 01/06 au 31/10)
9
Droit
d'occupation
du
domaine
public
(terrasses)-
Commerces
.
M?
1.20
€
/ Basse Saison (du 01/11
au 30/05)
Has
Droit
d'occupation
du
domaine
public
- Commerces
avec
M2/Mois
3.00
€
électricité *Le
1er
mois
est
gratuit
- ** gratuité
pour
toute
occupation
exceptionnelle
inférieure
à
15€ TARIFS
CIMETIERE
COMMUNAL
DU
1/07/2024
AU
30/06/2025
CAVEAU
SANS
CONCESSION
CAVEAU
4
PLACES
Unitaire
4 835.00
€
CAVEAU
3
PLACES
Unitaire
860.00
€
CAVEAU
2
PLACES
Unitaire
2 821.00
€
CAVEAU
1
PLACE
Unitaire
1
806.00
€
CONCESSION
CAVURNES
DRE
SANS
NN
NN
a
re
Concession CAVEAU
4 PLACES - 30 ANS*
Fofsitare
2 492.00 €
Concession
CAVEAU
4
PLACES
- 15
ANS*
Forfaitaire
1
246.00
€
Concession
CAVEAU
3
PLACES
- 30
ANS*
Forfaitaire
2 098.00
€
Concession
CAVEAU
3
PLACES
- 15
ANS*
Forfaitaire
1
050.00
€
Concession
CAVEAU
2
PLACES
- 30
ANS*
Forfaitaire
1
574.00
€
Concession
CAVEAU
2
PLACES
- 15
ANS*
Forfaitaire
787.00
€
Concession
CAVEAU
1
PLACE
- 30
ANS*
Forfaitaire
867.00
€
Concession
CAVEAU
1
PLACE
- 15
ANS*
Forfaitaire
434.00
€
CONCESSION
COLUMBARIUM
COLUMBARIUM
-
10
ANS*
Forfaitaire
359
€
COLUMBARIUM
- 30
ANS*
Forfaitaire
958
€
CONCESSION
PLEINE
TERRE
PLEINE
TERRE
(y
compris
indigent)
10
ans*
Forfaitaire
233€
PLEINE
TERRE
(y compris
indigent)
30
ans*
Forfaitaire
SA
RNPEE
ES
*
1/3
des
recettes
est
reversée
au
CCAS
-