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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 99 AU Decis144 2025)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Culture et patrimoine,
* METZ METROPOLE *
XXEROMÉTROPOLE EUROMETROPOLE DE METZ
* MAISON DE LA METROPOLE= 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 # 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 = F, 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
DECISION 144 / 2025
PORTANT SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRETD’CEUVRES AVEC LA VILLE DE METZ
Nous soussigné, Philippe MANZANO, Conseiller Délégué de Metz Métropole,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération en date du 15 juillet 2020 par laquelle le Conseil Métropolitain a donné délégation
à son Président,
Vu l'arrêté de Monsieur le Président en date du 15 juillet 2020, par lequel Monsieur Philippe MANZANO, Conseiller Délégué en charge de l'animation et de la diffusion culturelles sur le territoire, et assurant la suppléance de Monsieur Patrick THIL, en charge des établissements culturels, a reçu délégation, dans la limite de ses fonctions, pour "conclure toute convention de location ou de mise à disposition de biens meubles ou immeubles, ainsi que de toute convention d'occupation du domaine public ou du domaine privé de Metz Métropole, convenir de tarifs ou accorder la gratuité aux organismes à but non lucratif qui concourent à la satisfaction de l'intérêt général, déterminer les modalités de paiement, s'agissant notamment des équipements culturels ou de l'aire de grand
passageet des aires d'accueil des gens du voyage",
Vu le souhait de la Ville de Metz de bénéficier de plusieurs ceuvres d'art du Musée de La Cour d'Or dans le cadre de l'exposition temporaire « Vestiges enfouis aux Récollets. L'exploration archéologique et archivistique d'un cloítre messin », organisée du 17 mars 2025 au 4 juillet 2025 par les Archives Municipales de Metz au cloître des Récollets.
Considérant que ce prêt représente un intérêt pour le Musée de La Cour d'Or — Eurométropole de
Metz,
DECIDONS :
De signer la convention relative au prêt d'œuvres d'art avec la Ville de Metz.
1 5 MARS 2025 Fait à Metz, le
Philippe MANZANO
Maire de Mécleuves -/ EUROMÉTROPOLE
METZ
Convention relative au prêt d'œuvres d’art
Entre
L'Eurométropole de Metz — Établissement public de coopération intercommunale (Maison de la Métropole, 1 Place du Parlement de Metz, CS 30353, 57011 Metz Cedex 1, France), représentée par le Conseiller Délégué, Monsieur Philippe MANZANO, dûment habilité à signer par arrêté de délégation en date du 15 juillet 2020,
— ci-après dénommée « le prêteur » —,
et
La Ville de Metz (Hôtel de Ville, 1 Place d'Armes, 57000 Metz), représentée par son adjoint au Maire, Monsieur Patrick THIL,
— ci-après dénommé « l’emprunteur » —,
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 - Objet de la convention
La présente convention a pour objet de définir les conditions de prêt des œuvres du Musée de la Cour d'Or — Eurométropole de Metz dont les caractéristiques sont détaillées dans l'annexe 1, aux fins de présentation dans le cadre de l'exposition « Vestiges enfouis aux Récollets. L'exploration archéologique et archivistique d'un cloître messin », organisée par les Archives municipales de Metz au cloître des Récollets.
Durée du prêt : Du 17 mars 2025 au 4 juillet 2025, période à laquelle s'ajoute le temps nécessaire au transport, au montage et au démontage de l'exposition.
Si l'emprunteur souhaite prolonger le prêt, il doit introduire une demande expresse auprès du prêteur au moins quinze jours avant l'expiration de la durée indiquée dans le présent contrat. Si le prêteur
consent à la prolongation, toutes les clauses de ce contrat demeurent d'application jusqu'au nouveau terme fixé de commun accord.
Lieu d'exposition : Archives municipales de Metz, cloître des Récollets (1 rue des Récollets, Metz)
Le prêt est consenti à titre gratuit. Tous les frais qui entourent la mise à disposition des œuvres et leur retour sont pris en charge par l'emprunteur (assurance, traitements de conservation-restauration, conditionnement, transport, convoiement, encadrement, soclage...).
Les biens prêtés ne peuvent être affectés qu'à l'usage précité. Toute modification de l'exposition, de son lieu ou des conditions de présentation des biens prêtés est soumise à l'autorisation écrite
préalable du prêteur.
L'emprunteur n'est pas autorisé à prêter à des tiers les objets mis à sa disposition.
METZ MÉTROPOLE
EUROMÉTROPOLE DE METZ
MAISONDE LA METROPOLE« 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 = F, 03 57 88 32 68 » eurometropolemetz.eu = u BHO ler émanantou traité par Metz Métropole fait Io * d'Uclté Adminstrasve. Conformément à là lo n enregistrement sur supp 17 du 6 janvier 1378 modifié 1atz Métropole et de ses partenaires t de ractification des donnéespersonne’ servation est confirme sée à Metz Métropole. Les demandes de prêt doivent parvenir à l'emprunteur au minimum six mois avant l'ouverture de l'exposition, afin de permettre leur traitement. Un exemplaire de la présente convention, contresigné par l'emprunteur, doit être envoyé au prêteur avantl'enlèvement de l'œuvre ou des œuvres prêtées.
Article 2 - Responsabilités en matière de conservation-restauration
2.1 : Conservation préventive
Les conditions de sécurité, de température, d'humidité et d'éclairage sur le lieu d'exposition et dans les locaux d'entreposage de l'œuvre ou des œuvres doivent répondre aux critères des musées et aux exigences du prêteur. L'emprunteur est responsable de la conservation de l'œuvre ou des œuvres dont il s'est vu confier le prêt. L'annexe 1 de la présente convention précise les mesures de conservation attendues pour chaque œuvre.
Le prêteur peut demander qu'il soit procédé de manière régulière, avant et pendant la période de prêt, à des relevés de la température et de l'humidité relative au moyen d'appareils enregistreurs. Le prêteur ou son mandataire doit pouvoir accéder à tout moment aux biens prêtés, sous peine de résiliation dans les conditions de l’article 8. Il peut exiger la restitution de l'œuvre ou des œuvres avant terme si l'emprunteur persiste après sommation à ne pas remplir les conditions requises.
En aucun cas, une intervention ne pourrait avoir lieu sur l'œuvre ou les œuvres durant la période de prêt (restauration, nettoyage, désencadrement, désoclage...), sans une autorisation préalable et écrite du prêteur.
2.2 : Sécurité
L'emprunteur s'engage à ce que l'œuvre ou les œuvres prêtées soient surveillées pendant la période d'installation, présentation et désinstallation et qu’elles soient stockées, si nécessaire, dans un local sécurisé. Ces conditions sont détaillées dans le facility report de l'emprunteur qu'il transmet au préalable au prêteur.
Article 3 : Opération de constat d’etat de l'œuvre ou des œuvres
Avant enlèvement, un constat d'état est dressé pour chaque œuvre par le prêteur. Un constat contradictoire est établi à l'arrivée de l'œuvre ou des œuvres sur le lieu d'exposition, aux différentes étapes dans le cas d'une exposition itinérante, au départ de l'œuvre ou des œuvres du lieu d'exposition et à leur restitution chez le prêteur.
Il devra être contresigné par les deux parties.
En cas de détérioration constatée après retour de l'œuvre ou des œuvres chez le präteur, l'emprunteur prendra à sa charge la restauration de l'œuvre ou des œuvres par une personne dûment habilitée et validée par le prêteur, ainsi que l'intégralité des frais en découlant.
Article 4 - Transport, Convoiement
Tous les frais relatifs au transport aller et retour, à l'emballage, à l'installation et au démontage sont à la charge exclusive de l’emprunteur. L’emprunteur s'engage à respecter les normes de sécurité et de conservation des œuvres d'art, et à appliquer les conditions précisées par le prêteur pour chaque
METZ MÉTROPOLE
EUROMÉTROPOLE DE METZ
MAISONDE LA MÉTROPOLE = Place du Parlement de Metz = CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1 œuvre dans l'annexe 1. Le prêteur examine les garanties proposées par l'emprunteur et peut exiger le recours à une entreprise spécialisée dans le transport d'œuvres d'art.
Le prêteur peut également exiger l'envoi d'un convoyeur pour accompagner les objets prêtés pendant le transport et/ou l'installation et/ou le démontage. Dans ce cas, l'emprunteur assume toutes les chargesliées au voyage du convoyeur (frais de transport, per diem, nuitées d'hôtel).
L'emprunteur s'engage à organiser la restitution de l'œuvre ou des œuvres au prêteur dans les 15 jours suivant la fin de l'exposition.
Article 5 - Conditions de représentation et de reproduction de l’œuvre ou des œuvres
5.1 : Mentions obligatoires
Le prêteur fournira à l'emprunteur les informations qu'il détient sur l'œuvre ou les œuvres prêtées.
À proximité immédiate des objets exposés, sur les reproductions des biens dans le catalogue ainsi que sur tout support visuel relatif à l'exposition (cartels, supports de communication, site internet), l'identité du prêteur sera indiquée très lisiblement de la manière suivante:
« Musée de la Cour d'Or — Eurométropole de Metz ».
5.2 : Photographies et reproduction
Des photographies et copies des biens prétés ne peuvent être réalisées qu'avec l'accord exprès du prêteur. La reproduction de l'œuvre où des œuvres prêtées sur des supports visuels réalisés en lien direct avec l'exposition, pour sa promotion et sa valorisation, est autorisée. L'emprunteur s'engage à remettre gratuitement deux exemplaires du catalogue d'exposition au prêteur, hors exemplaire auteur.
Pour l'œuvre ou les œuvres non tombées dans le domaine public et soumises aux droits d'auteurs, l'emprunteur est le seul responsable des demandes d'autorisation et du paiement des droits.
Les enregistrements télévisuels ne sont autorisés qu'à des fins d'information et de promotion (reportage sur l'exposition). Le cas échéant, il conviendra d'éviter toute exposition des biens prêtés à la chaleur et tout accroissement de la température ambiante au-delà des limites fixées dans l'article 2.
De même, les projecteurs ne seront pas dirigés sur les objets sensibles, en particulier les peintures, les documents graphiqueset les matériaux organiques.
Article 6 —- Assurance, dommages et indemnisation
L'emprunteur répond de tous les préjudices occasionnés par la destruction, la détérioration, l’altération ou la perte des objets relevant de son pouvoir de disposition.
6.1 : Assurance
Durant leur transport, aller et retour, et pour toute la durée du prêt, séjours et transports intermédiaires compris, l'œuvre où les œuvres doivent être assurées par l'emprunteur, à ses frais exclusifs, selon la valeur agréée fixée par le prêteur et indiquée dans l'annexe 1.
METZ MÉTROPOLE
EUROMÉTROPOLE DE METZ
MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 = F, 03 57 88 32 68 » eurometropolemetz.eu » EJ EJ
Tout courrier émanant ou
aia Durée Фит durée maximale de conservation confirme demande écrite adressée à Metz Métropole Une assurance tous risques « de clou à clou » sera souscrite auprès d'une compagnie d'assurance compétente couvrant les risques de vol, de perte, de détérioration de l'œuvre où des œuvres, en euros, sans franchise, avec clause de non-recours contre les transporteurs, emballeurs, détenteurs ou gardiens, préteurs ou conservateurs, couvrant les risques de tremblement de terre, de catastrophe naturelle et/ou phénoménes climatiques (cyclones, tornades...), d'émeute, de gréve et de terrorisme pendant le transport et l'exposition et couvrant les risques de guerre concernantles transits/transports par air et par mer.
La police d'assurance et le certificat d'assurance seront transmis au prêteur au moins deux semaines avant l'enlèvement de l'œuvre ou des œuvres. Si l'emprunteur ne fournit pas de certificat d'assurance conforme aux exigences fixées par la présente, le prêteur peut résilier la convention dans les conditions prévues à l’article 8. En cas de prolongation de l'exposition, l'emprunteur s'engage à
renouveler la police d'assurance et à envoyer au prêteur le certificat prolongé.
6.2 : Sinistre et vol
L'emprunteur est tenu d'informer immédiatement le Musée de la Cour d'Or - Eurométropole de Metz, par courriel, télécopie ou courrier, de tout dommage ou altération subi par un objet prété, ou de la perte ou du vol de celui-ci et de demander ses instructions. Dans les 48 heures suivant la découverte du sinistre ou du vol, un constat d'état indiquant la nature du dommage ou de l’alteration, avec photographies à l'appui, doit être rédigé et transmis au préteur.
De manière générale, les dispositions suivantes sont d'application :
- En cas de sinistre total, la valeur agréée du bien exposé est remboursée conformément à la liste jointe en annexe,
- En cas de sinistre partiel, les frais de remise en état suite à la dégradation des biens concernés, incluant tous les coûts annexes (honoraires des experts, transport, etc.) sont à la charge de l'emprunteur,
- Pour les objets d'art qui constituent un ensemble artistique et sont déclarés comme tel, il convient d'évaluerle sinistre en prenant pour base la valeur relative des objets individuels par rapport à la valeur réelle de l'ensemble.
Article 7 — Durée
La présente convention prend effet à compter de la date de signature des présentes, pour toute la durée du prêt visée à l’article 1°" de la présente convention et jusqu'à la réalisation du déballage et signature du constat d'état par le prêteur visé à l’article 3, au sein du Musée de la Cour d'Or - Eurométropole de Metz.
Article 8 - Résiliation
La résiliation sera prononcée de plein droit, sans indemnité en faveur de l'emprunteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les cas suivants:
- En cas de non-respect des conditions contractuelles ci-dessus énumérées, notamment en cas de manquement à l'obligation de conservation et de sécurité, ainsi qu'en cas de non- transmission de la police d'assurance,
- Dans l'hypothèse d'un besoin impératif du prêteur de récupérer l'œuvre ou les œuvres prêtées.
METZ MÉTROPOLE
EUROMÉTROPOLE DE METZ
MAISONDE LA MÉTROPOLE» 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 2010001 F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu 90
I fo: servation est sonfrme 2 3 Matz Métropole Dans le cas où, après la signature de la présente convention, l'emprunteur гепопсегай à la présentation de l'œuvre où des œuvres dans le lieu d'exposition, il est convenu que l'emprunteur s'oblige à confirmer cette annulation par écrit et dans les meilleurs délais auprès du prêteur. Les frais déjà engagés seront facturés à l'emprunteur (constat d'état, restauration, encadrement, soclage…).
Dans tous ces cas, l'emprunteur sera tenu de restituer sans délai l'œuvre où les œuvres faisantl'objet de la présente convention.
Les frais de retour de l'œuvre ou des œuvres incombent à l'emprunteur.
Article 9 — Loi applicable et litiges
La présente convention est soumise à la Loi française, la seule version française faisantfoi.
En cas de litige sur l'interprétation ou l'application de la présente convention, les parties s'engagent,
préalablement à tout recours contentieux, à tenter de régler leur différend par voie de conciliation.
Si aucun accord n'est trouvé, les parties conviennent d'attribuer la compétence de juridiction au Tribunal administratif de Strasbourg. À
1 5 MARS 2025
\
Fait à METZ, en deux exemplaires originaux, le
L’emprunteur, Le prêteur,
Pour le Maire de Metz Pour Metz Métropole L'Adjoint Délégué à la culture et aux cultes Le Conseiller Délégué
Palm - N
Patrick THIL Philippe MANZANO Conseiller délégué aux établissements Maire de Mécleuves culturels de l'Eurométropole de Metz
Conseiller départemental de la Moselle
METZ MÉTROPOLE
EUROMÉTROPOLE DE METZ
MAISON DE LA MÉTROPOLE= 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 Exposition
"Vestiges
enfouis
aux
Récollets.
L'exploration
archéologique
et
archivistique
du
cloître
messin"
Archives
Municipales
de
Metz
- Cloître
des
Récollets
03.03.2025
-
04.07.2025
Fiche
technique
de
l'œuvre
Dimensions
œuvre
(ст)
Dimensions
hors
tout
(cm)
Préconisations
d'emballage
et
de
transport
Préconisations
de
présentation
Assurance
N’inv
Désignation
Lieu
de
création/Site de
collecte
Période
de
création
Matière
Type
Mode
de
d'emballage
transport
Convoyeur
Mode
de
Mode
de
sécurisation
présentation
GR
TC
Lux
Valeur
(€)
11411
Buste
de
Cordelier
Couvent
des
Recollets Metz
XVe
siècle
Pierre
de
Jaumont
Sculpté
46
47
19
Tamponnage
Interne
sur
palette
Non
Socle
30-60
%
25°C
300
14000
2012.0.454
Elément d'architecture (fragment
de
fleuron)
Couvent
des
Récollets Metz
Moyen
Áge
Pierre
de
Jaumont
Sculpté
15,5
17
8,5
Bac
Interne
Non
ne
sécurisée
30-60
%
25°С
300
1000
2013.0.300
Elément d'architecture
Couvent
des
Récollets Metz
Moyen
Âge
Pierre
de
Jaumont
Polychromé
22,5
|27,5
(18,5
Вас
Interne
Non
30-60
%
25°C
300
3000
2013.0.301
Elément d'architecture
Couvent
des
Récollets Metz
Moyen
Âge
Pierre
de
Jaumont
enduit Polychromé
et
Bac
Interne
Non
Vitrine sécurisée
30-60
%
15-25°C
300
2500
2013.0.302
Element d'architecture
Couvent
des
Récollets Metz
Moyen
Âge
Pierre
de
Jaumont
enduit Polychromé
et
Bac
Interne
Non
netable
[30-60
%
sécurisée
15-25°C
300
1500
Metz
Métropole/Musée
de
la
Cour
d'Or/Service
Conservation/Régie
des
collections/JMF Exposition
"Vestiges
enfouis
aux
Récollets.
L'exploration
archéologique
et
archivistique
du
cloître
messin"
Archives
Municipales
de
Metz
- Cloître
des
Récollets
03.03.2025
- 04.07.2025
Elément
2012.0.273
[d'architecture (Les
anges)
Couvent
des
Cordeliers, Metz
Moyen
Age
Pierre
de
Jaumont
Polychromé
29
14
Bac
Interne
Non
Vitrine sécurisée
Vitrine
table
|30-60
%
25°C
300
4000
Fragments
de
0.154:
2022.0.1548
poterie
(3)
Couvent
des
Cordeliers, Metz
Moyen
Age
Terre cuite
Bac
Interne
Non
Vitrine sécurisée
Vitrine
totem
30-60
%
15-25°С
300
500
73.4.1
Сго55е
Couvent
des
Récollets, Metz
XVe
siècle
Töle
de
cuivre
avc
incrustati ons
de
corail
11
Boîte hermetique
Interne
Non
Vitrine sécurisée
Vitrine
totem
|35-45
%
19-21°C
300
6000
73.4.3
Bague
Couvent
des
Recollets, Metz
XVe
siècle
Alliage cuivreux
+
pierre semi. précieuse
2,5
Boîte hermetique
Interne
Non
35-45
%
Socle
plexiglass/ Vitrine
totem
21°C
150
7000
73.4.2
Вадие
Couvent
des
Récollets, Metz
perle
de
corail
Boîte hermetique
Interne
Non
Vitrine sécurisée
35-45
%
Socle
plexiglass/ Vitrine
totem
19-24°C
150
7000
73.5.2
Tête
de
[femme
Couvent
des
Récollets, Metz
XIVe
- XVe
siècle
Calcaire de Jaumont
Sculpté
23
21
Bac
Interne
Non
Bac
de
concassé
sur
|30-60
%
socle
15: 25°C
300
6000
773,1
Buste
de
donateur
Couvent
des
Cordeliers, Metz
Vers
1390
Pierre
de
Jaumont
Sculpté, polychromé
29,5
15
12
Bac
Interne
Non
Vitrine sécurisée
Vitrine
30-60
%
15-25°C
300
10000
Metz
Métropole/Musée
de
la
Cour
d'Or/Service
Conservation/Régie
des
collections/JMF Exposition
"Vestiges
enfouis
aux
Récollets.
L'exploration
archéologique
et
archivistique
du
cloître
messin"
Archives
Municipales
de
Metz
- Cloitre
des
Recollets
03.03.2025
- 04.07.2025
13/12417_1
Во!
Rue
des
Moderne
|Céramiqu
|Glaçurée
8
13
Non
Osd1_20
3
Récollets
-
e
Bac
Interne
Rue
des
Murs
30-60
%
300
50
13/12417_1
|Cruche
Rue
des
Moderne
|Céramiqu
|Glacurée
15,5
20
Non
0591_20_5
Récollets
-
e
Bac
Interne
Rue
des
Murs
30-60
%
25°C
300
50
Metz
Métropole/Musée
de la
Cour
d'Or/Service
Conservation/Régie
des
collections/JMF