Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 06.11.2025
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 20022025
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 30.01.2025
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 04.04.2024
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 11.12.2025
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 28.09.23
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 19.09.2024
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 19.02.2026
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 25.01.2024
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 06.07.23
Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 23.04.2026
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune d'Urcuit.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 23.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
AFFICHÉ LE
30/04/2026
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 AVRIL 2026
LISTE DÉLIBÉRATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
✓ En exercice : 23
✓ Présents : 19
Convocation du 16/01/2026
Affichée le 16/01/2026
PRÉSENTS :
MM. DARRICARRÈRE Raymond – HAROSTEGUY Laure – SAPPARRART Philippe – HARISMENDY Josiane
– DE FAILLY Anne-Catherine – ETCHETTO Josiane – BALETTE Jean-Marc – BELAIR Nadia – CAZAUX Didier
– FAYET Michel – GRAVIER Allan – GROS Florence – HUBER Claire – JAUREGUY Julien – LE MAUX ROSA
Sabrina – ELIAS Elodie – SAMSON Jean-Bernard – VALENTE Anthony – VIAU Cyril.
PROCURATIONS : M. BOUSQUET Matthieu à Mme HAROSTEGUY Laure.
M. LESCARRET Didier à M. FAYET Michel.
Mme LEMBURE Elodie à Mme BELAIR Nadia.
EXCUSÉE : Mme CRABOS Myriam.
Monsieur le Maire constate que le quorum prévu à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est atteint, et ouvre ainsi la séance.
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à l’élection d’un secrétaire de séance, pris au sein du Conseil.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Josiane HARISMENDY.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Madame Josiane HARISMENDY donne lecture des délibérations adoptées lors de la précédente séance du 03 avril 2026.
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ.
COMPTE –RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL DEPUIS LA DERNIÈRE SÉANCE
Sans objet.
L’an deux mil vingt-six, et le vingt-trois avril à dix-huit heures
trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Monsieur Raymond
DARRICARRÈRE, Maire d’URCUIT. N° OBJET VOTE
01 Renouvellement du règlement budgétaire et financier. UNANIMITÉ
02 Compte financier unique 2025 – Budget annexe « Vente caveaux cimetière ». UNANIMITÉ
03 Affectation du résultat 2025 – Budget annexe « Vente caveaux cimetière ». UNANIMITÉ
04 Compte financier unique 2025 – Budget principal. UNANIMITÉ
05 Affectation du résultat 2025 – Budget principal. UNANIMITÉ
06 Erremunteguy – Actualisation de l’autorisation de programme. UNANIMITÉ
07 Taux des taxes locales 2026. UNANIMITÉ
08 Budget primitif 2026 – Budget principal. UNANIMITÉ
09 Budget primitif 2026 – Budget annexe « Vente caveaux cimetière ». UNANIMITÉ
10 Forfait communal année scolaire 2025/2026. UNANIMITÉ
11 Acquisition d’un local médical – Place Sallaberry. UNANIMITÉ
12 Désignation des représentants de la Commune d’URCUIT au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT). UNANIMITÉ
13 Désignation du représentant de la Commune d’URCUIT au sein Comité National d’Action Sociale (CNAS). UNANIMITÉ
L’ordre du jour étant épuisé, et les membres du Conseil Municipal n’ayant plus de questions, Monsieur le Maire lève la séance à 20H15.
Les présentes délibérations peuvent faire l’objet d’un recours administratif devant Monsieur le Maire d’URCUIT dans le délai de deux mois à compter de leur entrée en vigueur ; l’absence de réponse dans un délai de deux mois valant décision implicite de rejet. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal administratif de PAU – 50 Cours Lyautey, CS 50543, 64010 PAU Cedex – via la plateforme Télérecours citoyen dans un délai de deux mois à compter de leur entrée en vigueur, ou à compter de la réponse de l’administration si un recours administratif a été préalablement déposé.
Elles sont portées à la connaissance du public par voie d’affichage ci-présent.
Publié sur le site internet de la Commune d’URCUIT et affiché sur la borne numérique de la Mairie le 30/04/2026.
URCUIT, le 30/04/2026
Le Maire,
Raymond DARRICARRÈRE