Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 10 CR du 11 décembre 2020
Compte-Rendu - 2 CR du CM 11 fevrier 2021
Compte-Rendu - 2 CR du CM 11 fevrier 2021
Compte-Rendu - CR CM 12 06 2020
Compte-Rendu - 8 CR du 1 decembre 20174012
Compte-Rendu - 2 CR du 23 Février 2018
Compte-Rendu - CR CM DU 22 MAI 20155629
Compte-Rendu - CR CM DU 06 SEPTEMBRE 2019
Compte-Rendu - 2 CR du 23 Février 2018
Compte-Rendu - CR CM DU 20 MAI 20162808
Compte-Rendu - 10 CR du 11 décembre 2020
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 CR du 11 décembre 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU Vendredi 11 décembre 2020
Président : Monsieur GIROT Thierry,
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, COURTAULT
Joëlle, CHAUSSINAND Laurent, ABEL Patricia,
CLAUZIER Brigitte, MARMEY Martine, RIBEYRE Jean-Claude,
M. ROZE Aurélien,
Absents excusés : CHANUT Nathalie (pouvoir à Mme COURTAULT Joëlle)
TALARON Nadège (pouvoir à M. Thierry GIROT), VIGNAL Lionel! (pouvoir
à M. CHAUSSINAND Laurent)
Désignation du secrétaire de séance : M. RIBEYRE Jean-Claude est
désigné secrétaire de séance.
Ce Conseil Municipal se déroule à huis clos, compte tenu de la situation
sanitaire actuelle
Approbation du compte du 29 octobre 2020 : À l'unanimité après les remarques
Suivantes : la subvention à L’Amicale Laïque d'Arcens fait l'objet d’une délibération
indépendante des autres associations citées à l’ordre du jour 1) et porte
sur une aide de financement aux sorties scolaires
de l'école communale d’Arcens.
Ordre du jour
1} Indemnité de licenciement de Mme Vignat Marie Françoise
2) Fond de concours Val "Éyrieux : Aménagement espaces partagés
3) Tarifs municipaux 2021 : Cantine, garderie périscolaire, Camping, salle des
fêtes, cimetière, commerces ambulants
4) Intercommunalité Val ‘Evrieux :
- Point des délégués aux commissions de trimestre
- Politique d'attractivité du territoire
5) Comité syndical : PNR et Sictomsed
6) Questions diverses : 1) Indemnité de licenciement de Mme Vignal Françoise
M. le Maire explique au Conseil Municipal que la procédure
de licenciement de Mme VIGNAL Marie Françoise
arrive à son terme au 31 décembre 2020. Ses
indemnités calculées au prorata de ses années de travail
seront versées sur sa fiche de paye de
décembre 2020.
2) Fond de concours Val ‘Éyrieux : Aménagement espaces
partagé
Monsieur le Maire va solliciter une demande de fonds
de concours à la Communauté de commune
de Val ‘Eyrieux pour l'aménagement d'espaces
partagés et de cheminements sur la RD 237 traversant la
commune d'Arcens. Le montant des travaux
s'élevant à 18530€ HT.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité cette demande de
fonds de concours.
8)Tarifs municipaux 2021 : Cantine, garderie périscolaire, camping,
salle des fêtes, cimetière, commerces ambulants.
Le Conseil Municipal vote à lunanimité le report des tarifs
2020 pour l'année 2021 de la cantine, de
la garderie périscolaire, de la salle des fêtes, du camping
municipal, du cimetière et des commerces ambulants
4) Intercommunalité Val Eyrieux :
-Un point est donné par les délégués sur les différentes commissions
de Val'Eyrieux qui se sont déroulées durant le dernier
trimestre 2020.
- Également Monsieur le Maire donne de l'information sur la Politique
D'attractivité du territoire menée par l'intercommunalité à travers
un Appel à Projet « Accueillir en Massif Central
».
5) Comité syndical : PNR et Sictomsed :
PNR M. Jean Claude Ribeyre délégué au Parc Naturel Régional
des Monts Ardèche (PNR) donne de l'information
sur les actions en court menées, notamment
sur la valorisation de bois de châtaignier, ainsi que la
transformation des produits associés de la châtaigne.
SICTOMSED : Mme Joëlle COURTAULT déléguée pour la commune
fait un point sur le dernier comité Syndical
du 5 Novembre 2020 (compte rendu Consultable
en Mairie et sur le site internet du syndicat) SICTOMSED : Mme Joëlle COURTAULT déléguée pour
la commune fait un point sur le dernier comité
Syndical du 5 Novembre 2020 (compte rendu
consultable en Mairie et sur le site internet du syndicat)
6) Questions diverses :
M le Maire explique que suite au départ de la secrétaire
de Mairie à compter du 4 janvier 2021, une
recherche de poste est ouverte aux annonces de Pôle
Emploi et sur le portail de l'Emploi Public Territorial. Les
candidatures pour ce poste d’adjoint administratif
territorial seront à envoyer en Mairie avant le 25
janvier 2021 soit par courrier à « 125 rue de la Mairie 07310 ARCENS
» ou par Courriel à « mairie@arcens.fr »
- Mme Abel Patricia, infirmière, informe le conseil municipal qu’elle
peut effectuer, Sur rendez-vous, les tests de
prélèvement PCR à son cabinet de Saint Martial
ou à domicile : tél : 07 78 69 40 37
- M Aurélien Rozé demande la possibilité d’intervertir avec
Mme Patricia Abel leurs délégations Culture
et Scot, Urbanisme, Mobilité. Le Conseil Municipal
valide cette demande et ampliation sera faite à Val’ Eyrieux.
Dates à retenir
* Conseil Municipal le 21 Janvier 2021 à 18h00.
Après avoir souhaité de bonnes fêtes à l'ensemble des membres
du Conseil Municipal la fin de la séance est prononcée à 21h15.
Le Maire, .
Thierry GIROT