Compte-Rendu - cr cm du 22 MAI 20155629

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Compte-Rendu - cr cm du 22 MAI 20155629 Document publié le Vendredi 22 mai 2015 par la commune d'Arcens. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 22 MAI 20155629)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU 22 MAÏ 2015

Président : Monsieur GIROT Thierry,

Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, VALETTE Michel, CHAUSSINAND Eaurent, COURTAULT Joëlle, CURINIER Maria Isabel, EYMARD Frédéric, FAURE Monique, MAGALDI Bernadette.

Absents excusés: Madame CHAMBARD Chantal (pouvoir), Madame CHANUT Nathalie (pouvoir), Monsieur GIRAUD Fabien (pouvoir).

La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.

Désignation du secrétaire de séance : Mme CURINIER Maria Isabel est désignée secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu conseil du 10 avril 2015 : approbation à l'unanimité.

ORDRE DU JOUR

1) SDEA : Assistance à maîtrise d'ouvrage,

2) Intercommunalité Val'Eyrieux: Convention ADS + Délibération TEPOS, 3) Poste de surveillant de baignade 2015,

4) Achat de matériel technique,

5} Décision modificative sur le budget assainissement,

6) Travaux en cours,

7) Questions diverses.

1) SDEA: Assistance à maîtrise d'ouvrage,

Monsieur le Maire rappelle la décision de reprise du réseau d'eaux pluviales rue de la Rivière, dont le coût des travaux à été évalué à 84500,-€ H.T.. Afin de mener à bien cette opération, le Conseil Municipal sollicite le concours du Syndicat Départemental de l'Équipement de l'Ardèche (S.D.E.A) pour l'élaboration d'une convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage.

2) Intercommunalité Val'Eyrieux : Convention ADS + Délibération TEPOS,

a) Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la suppression du service instructeur des autorisations du droit du sol, jusque-là assuré par les services de la DDT. La Communauté des Communes ValEvyrieux a mis en place un service instructeur, afin d'assurer le suivi de l'urbanisme sur les communes disposants d'un POS ou un PLU. Le Conseil Municipal délibère, à l'unanimité, pour la signature d'une convention d'instruction des documents d'urbanisme avec la CDC Val'Evrieux.

b) Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que ie Conseil Communautaire Val'Eyrieux a été sensibilisé à l'Appel à Manifestation d'intérêt Territoire à Énergie Positive (AMI TEPOS) et a délibéré en faveur de sa candidature à ce projet. L'objectif est d'engager le territoire dans une démarche de transition énergétique ayant pour finalité la réduction des consommations du territoire de 50% d'ici 2050. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, déclare apporter son soutien entier à ce projet et assure la Communauté de Communes de son investissement, dans la limite de ses compétences et de son territoire, pour contribuer à devenir un territoire à énergie positive.3) Poste de surveillant de baignade 2015,

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, décide à l'unanimité de la création d'un poste de Surveillant de Baignade, titulaire du BNSSA, pour la surveillance du plan d'eau communal, pour les mois de juillet et août 2015.

4) Achat de matériel technique,

Monsieur le Maire explique le besoin d'acquérir un deuxième véhicule communal pour les agents techniques, et propose le rachat d'un véhicule d'occasion FORD utilitaire. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord pour le rachat de ce véhicule pour ia somme de 1500,-€.

5) Décision modificative sur le budget assainissement,

Monsieur le Maire explique que, pour la régularisation de la reprise de l'excédent d'investissement, du budget d'Assainissement, il convient de porter la somme de 6000,-€ en recettes au 001 et d'équilibrer par une dépense du même montant au 2315. Le Conseil Municipal donne son accord à l'unanimité pour cette écriture de régularisation du budget d'Assainissement.

6) Travaux en cours,

a) Reprise eaux pluviales rue de la Rivière : les appels d'offres, préparés par le SDEAO7, seront envoyés aux entreprises pour consultation, fin mai. Début des travaux en juillet.

b) Voie C2 dite de Mayas: les appels d'offres, préparés par le Conseil Départemental, seront envoyés aux entreprises pour consultation fin mai. Début des travaux juillet ou septembre.

c) Plan d'Eau de baignade: Le curage du plan d'eau, effectué par l'entreprise Christian FAURIE, commencera, fin mai (semaine 22).

d) Reprise de soutènement de voûte dans le hameau de Mons: effectuée la semaine 21.

e) Voirie Communale : Fauchage sur l'ensemble des voiries en cours.

f) Camping Municipal : Pose de carrelages dans les sanitaires en cours.

g) Abri motos : ll est prévu sur la place de la mairie, courant juin.

h) Église : pose de blocs d'évacuation de secours.7) Questions diverses,

a) Suite au récent tremblement de terre qui a eu lieu au NEPAL, Monsieur le Maire explique qu'il a été organisé par Monsieur ALEIGIER trois soirées publiques de soutien, avec appel aux dons. Ces soirées ont permis de collecter 570,- € pour une association locale du NEPAL SANDO AVENIR, qui permettra l'aide à la reconstruction d'un petit village népalais. De plus, le Conseil Municipal de la commune de St- Martin-de-Valamas a octroyé une subvention exceptionnelle de 150,€ à cette même association. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer sur le vote d'une subvention exceptionnelle pour Arcens, pour le même montant de 150,-€. Le Conseil Municipal donne son accord, à l'unanimité.

b) Le Conseil Municipal donne son accord pour la mise à disposition de la salle polyvalente à titre gratuit à l'association les Amis du Mézenc le 21 août.

- Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 3 juillet 2015 à 18 heures.

La séance est levée à 20h.

M. le Maire,

GIROT Thierry