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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du j
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 6 DECEMBRE 2023 RdIEUoA
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 6 DECEMBRE 2023 RdIEUoA)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Environnement,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
27 SEPTEMBRE
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 06 DECEMBRE 2023 à 14H00
SALLE RICHART DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023 SSOU
NT
"OU
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DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 - SOLIDARITE ENVERS LES FAMILLES – DISPOSITIONS CONCERNANT LES TARIFS DES CONCESSIONS, LES CAVEAUX D’ATTENTE, LES COLUMBARIUMS ET CAVURNES
3 - ATTRACTIVITE ET ATTENTES DES COMMERCANTS – DIMANCHES D’OUVERTURE DES COMMERCES DE DETAIL POUR L’ANNEE 2024
4 - ADHESION AU CLUB DES MANAGERS DE CENTRE VILLE AU TITRE DE L’ANNEE 2024
5 - PLAN « ACTION CŒUR DE VILLE » - SIGNATURE DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE « ACTION CŒUR DE VILLE »
6 - DEVELOPPEMENT DU SPONSORING ET SOUTIEN AU COMMERCE LOCAL – ADOPTION DE LA TARIFICATION
7 - REGLEMENT INTERIEUR D’UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICES
8 - HAUSSE GENERALISEE DES PRIX DES MATIERES PREMIERES – CONSEQUENCE SUR LE BUDGET DES COLLECTIVITES - APPLICATION DE LA THEORIE DE L’IMPREVISION - AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE COLAS FRANCE
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
9 - PROTECTION DU CADRE DE VIE ET DE L’ACTIVITE COMMERCIALE - REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) - PROCEDURE DE REVISION GENERALE – BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE – ARRET DE PROJET
10 - RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA CITE 12/14 – CHARTE SUR LA GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE AA
JU
OMASSE -
RESIDENCE
SSE -
LLOCATIONS FAMILIALES
BONS
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11 - POLITIQUE D’ACCOMPAGNEMENT A L’ACCES AU LOGEMENT ET LUTTE CONTRE LE LOGEMENT INDIGNE
12 - REQUALIFICATION DU QUARTIER VAN PELT – AUTORISATION DE CESSION DE BIENS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LENS – LIEVIN (CALL)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
13 - PRESERVATION DE LA QUALITE DE L’EAU ET PREVENTION DES RISQUES D’INONDATION - APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX » ET « STRATEGIE LOCALE DE GESTION DU RISQUE INONDATION » A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
14 - MUTUALISATION DES SERVICES MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES - ADHESION AU SERVICE COMMUN ET GROUPEMENT DE COMMANDE « GESTION DES ESPACES PUBLICS ET NATURELS » - SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS CADRE ENTRE LES DEUX ENTITES
15 - DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES AU TRAVERS DE LA BIOMASSE – EXPLOITATION D’UN RESEAU DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LENS – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT N°2
DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL
16 - CITE EDUCATIVE DE LENS GRANDE RESIDENCE – CITE 12/14 - PROGRAMMATION D’ACTIONS 2022/2023 - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE LENS
17 - REALISATION D’UN CHANTIER COOPERATIF AVEC LES HABITANTS DE LA CITE 12/14 – CONTRAT DE VILLE
18 - POLITIQUE DE SOUTIEN A LA JEUNESSE – DISPOSITIF DE BOURSE COMMUNALE BAFA/BAFD A COMPTER DE L’ANNEE 2024
19 - SEJOURS VACANCES EN FAVEUR DE LA JEUNESSE – GRILLE DE TARIFICATION MISE EN PLACE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
20 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - ANNEE 2023
21 - THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE – MISE EN PLACE DE BONS CADEAUX S HOMMES
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TON
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DE
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DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
22 - SERVICE AUX HABITANTS - CONTRAT DE PROJET – RENOUVELLEMENT D’UN POSTE NON PERMANENT DE CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICES
23 - ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION 62
24 - CREATION D’UN POSTE REFERENT SANTE A LA CRECHE SUR UN EMPLOI PERMANENT
25 - EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES – PLAN D’ACTION
26 – INSERTION PROFESSIONNELLE – DISPOSITIF « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES » – RECRUTEMENTS COMPLEMENTAIRES
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
27 - FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES BIENS - M57 AU 1ER JANVIER 2024
28 - TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA PREFECTURE DU PAS DE CALAIS
29 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2023
30 - SUBVENTIONS AUX UNIONS LOCALES ANNEE 2023
31 – OPERATION DE SOLIDARITE SUITE AUX INONDATIONS DU PAS-DE-CALAIS – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
32 - PROCEDURE DIFFAMATOIRE – MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE
33 - PROCEDURE DIFFAMATOIRE – MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE ŒUVRE
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34 - MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE
35 - QUESTIONS ORALES