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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 3 AVRIL 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune d'Émerainville.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 3 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Environnement,
EE) ÉMERAINVILLE
Émerainville, le 20 mars 2024
Madame, Monsieur,
Les Membres du Conseil Municipal,
Réf. : AK/LP/SR/03.50
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer qu'un Conseil Municipal se réunira à l'Hôtel de Ville, le :
MERCREDI 3 AVRIL 2024
A 19 HEURES
ORDRE DU JOUR :
Administration générale:
> Tableau des décisions du Maire,
> Approbation du procès-verbal du 26 février 2024,
Petite enfance :
> Autorisation au Maire de signer la convention d'objectifs et de financement entre la CAF de Seine et Marne, la commune et la société EVANCIA BABILOU.
Famille et Education :
> Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat entre la CAPVM et la commune pour l'organisation de trois séances de « Bibliothèque de rue ». à l'été 2024. > Tarification de la restauration scolaire à compter du 1° mai 2024.
Urbanisme :
> Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables — arrêt de la cartographie communale,
Demande auprès du Préfet de l'inscription de la commune pour enjoindre les propriétaires de réaliser des ravalements de façades,
Acquisition de deux garages dans le quartier du Clos d'Emery en vue de démolir, Dépôt d'un permis de démolir de douze garages dans le Clos d'Emery Rétrocession d’une partie de la rue des Balladins. VVYN
YV
Finances :
Approbation du Compte de Gestion 2023,
Approbation du Compte Administratif 2023,
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023,
Vote des taux d'imposition relatifs à la fiscalité directe locale pour l’année 2024, Vote du budget primitif 2024,
Attribution des subventions 2024 aux associations et au CCAS. VYNYNYNYN
Toute correspondance doit être adressée à l'aHention de Monsieur le Maire Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,