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Convocation - Convocation cm du 7 AVRIL 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Émerainville.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 7 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Émerainville,
le 26
mars
2025
Madame,
Monsieur,
Les
Membres
du
Conseil
Municipal,
Réf.
: AK/LP/SR/03-30
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
informer
qu'un
Conseil
Municipal
se
réunira
à
l'Hôtel
de
Ville,
le
:
LUNDI
AVRIL
2025
…À19
HEURES
ORDRE
DU
JOUR :
Administration
générale:
>
Approbation
du
procès-verbal
du
19
mars
2025,
Education
—
Jeunesse
:
>
Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention
de
partenariat
entre
la
Communauté
d'Agglomération
de
Paris
Vallée
de
la
Marne
et
la
ville
d'Emerainville
pour
l'organisation
de
trois
séances
de
«
bibliothèques
de
rue
»
à
l’été
2025,
>
Tarification
des
ateliers
des
savoirs.
Ressources
humaines
:
>
Fixation
du
tarif
des
charges
locatives
et
des
fluides
des
logements
de
fonction
occupés
par
nécessité
absolue
de
service,
>
Liste
des
emplois
communaux
pour
lesquels
un
logement
de
fonction
peut
être
concédé.
Finances
:
>
Approbation
du
compte
de
gestion
2024,
>
Approbation
du
compte
administratif
2024,
>
Affectation
du
résultat
du
compte
administratif
2024,
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
l'attention
de
Monsieur
le
Maire >
Vote
des
taux
d'imposition
relatifs
à
la
fiscalité
directe
locale
pour
l’année
2025,
>
Attribution
des
subventions
2025
aux
associations
et
au
CCAS
7?
>
Vote
du
budget
primitif
2025.
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
distinguées.