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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 07012025
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 07012025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
MAIRIE D’ARVILLARD
Liste des délibérations du conseil municipal du 7 janvier 2025
Affichée et mise en ligne le 10/01/2025
Numérotation Désignation
Nombre
de
votants
Abstention Résultats
des votes
Pour Contre
2025-001 Modification des conditions d’adhésion pour la couverture des risques statutaire 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2025-002 Remboursement de frais de déplacement 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2025-003 Modification des plafonds du RIFSEEP des adjoints administratifs 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2025-004 Avenant à la convention d’adhésion à la mission référent déontologue élu 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2025-005 Création d’un emploi non permanent 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2025-006 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2025-007 Tracé de l’itinéraire de la montée de Val Pelouse 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2025-008 Bilan artificialisation 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2025-009 Conditions pour bénéficier du colis de Noël 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2025-010 Vœu sur l’assainissement 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
Nube altius
Commune d’Arvillard
Savoie