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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 04112025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE D’ARVILLARD
Liste des délibérations du conseil municipal du 4 novembre 2025
Affichée et mise en ligne le 10/11/2025
Numérotation Désignation
Nombre
de
votants
Abstention Résultats
des votes
Pour Contre
2025-063 Convention avec ENEDIS. 12 0 Voté à la majorité 11 1
2025-064 Adhésion de la commune de La Table au Syndicat des Eaux de La Rochette. 12 0 Voté à l’unanimité 12 0
2025-065
Avenant au marché de mise en séparatif des réseaux d’assainissement et de l’enfouissement des réseaux secs (tranche optionnelle ou 2e tranche lot1). 13 0 Voté à l’unanimité 13 0
Révision de la position de principe pour le local commercial communal vacant. Attribution du local commercial communal.
Bail commercial.
Points reportés au prochain conseil municipal
Nube altius
Commune d’Arvillard
Savoie