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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 19.11.2020
Conseil Municipal - cm
Conseil Municipal - CM du 13.09.16
Conseil Municipal - CM du 20.05.2016
Déliberation - synthese 19.11.2020
Conseil Municipal - cm 19.11.2020
Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Sainte-Honorine-du-Fay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 19.11.2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,
SEANCE
DU
19
novembre
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le dix-neuf
novembre
à vingt
heures
trente,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la
commune
de
Sainte
Honorine
du
Fay,
sous
la
Présidence
d'Alain
MAUGER,
Maire
(convocation
du
13
novembre
2020).
Étaient
présents
: Jean-Claude
BALLOIS,
Fabienne
BEAULIEU,
Sandra
GALLON,
Emmanuelle
GEVREY
LE
FEVRE,
Hélène
QUESNOT,
Alexis
LEMANISSIER,
Christian
LEREVEREND,
Nathalie
OUTIN,
Jean-Pierre
PICQUENOT,
Jean-Baptiste
PROVENÇALLE,
Guy
THOBIE,
Thomas
VANNINI.
Absents
excusés
: Marie-Laure
DENIS
ayant
donné
pouvoir
à Fabienne
BEAULIEU;
Natacha
JOLY
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Claude
BALLOIS.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
présents
:13
Nombre
de
votants
: 15
Secrétaire
de
séance
: Sandra
GALLON
M.
le Maire
demande
à l’ensemble
du
conseil
municipal
d'observer
une
minute
de
silence
en
hommage
à Samuel
Paty,
assassiné
le 16
octobre
2020.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Projet
de
distribution
de
colis
aux
personnes
âgées
: M.
le Maire
indique
qu'il
souhaiterait
que
la
commune
offre
aux
personnes
âgées
un
colis
composé
de
différents
mets
aux
personnes
âgées
avant
Noël,
dans
cette
période
morose
du
fait
de
la crise
sanitaire.
Après
étude,
il s’avère
que
100
habitants
ont
plus
de
75
ans,
et
que
53
en
ont
plus
de
80.
Ii a donc
été
retenu
que
seuls
les
plus
de
80
ans
en
bénéficieront.
Une
consultation
sera
effectuée
auprès
de
différents
fournisseurs.
Décorations
de
Noël
dans
la commune
:
M.
le Maire
indique
qu’un
grand
sapin
sera
installé
place
Fouray.
Sur
le haut
du
sapin,
seront
installées
des
illuminations,
et
sur
le bas,
les
enfants
seront
invités
à accrocher
des
décorations
qu'ils
auront
eux-mêmes
confectionnées.
Lotissement
de
l’Ermitage
: M.
le Maire
informe
que
l’acte
de
vente
correspondant
à l'acquisition
par
la commune
d'un
morceau
de
la parcelle
AE
260
à la
société
STVN
a été
signé
hier,
et
précise
que,
dans
cet
acte,
il est
mentionné,
entre
autres,
que
la commune
aura
à sa
charge
le déplacement
des
réseaux
des
eaux
pluviales
et
des
eaux
usées,
ce
qui
risque
d'augmenter
sensiblement
le coût
de
la viabilisation.
Ce
même
jour,
M.
le Maire
a signé
l’acte
de
vente
du
terrain
de
l'Ermitage
et
du
terrain
d'évolution
pour
leur
cession
à la
société
Zak&P,
et
ce,
pour
un
montant
de
396
000
€ TTC
(60
000
€ de
TVA).
inquiet
sur
la situation
de
la trésorerie,
il informe
les
conseiliers
qu’il
sera
certainement
nécessaire
de
réaliser
un
emprunt
en
début
d'année
prochaine,
tout
en
précisant
que
la commune
doit
rembourser
en
décembre
l’emprunt-relais
d’un
montant
de
200
000
€.
M.
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
les
travaux
de
viabilisation
vont
débuter
tout
prochainement,
et
que
la rue
des
écoles
sera
prochainement
fermée
à la
circulation
un
mercredi.
En
outre,
Zak&P
commencerait
la construction
des
1ères
maisons
début
février,
et
souhaite
que
l’appentis
de
la maison
soit
détruit
par
la commune.
En
outre,
Zak&P
demande
la possibilité
d'occuper
une
partie
de
la maison
de
l’'ACSEA
comme
base
de
vie
pour
les
ouvriers,
à charge
pour
eux
d’y
amener
l’eau
et
l'électricité. M.
le Maire
indique
qu'il
souhaiterait
profiter
de
ces
travaux
de
viabilisation
pour
élargir
la rue
des
écoles
au
niveau
du
virage. PLUi
: les
documents
du
SCOT
seront
transmis
par
mail
à l’ensemble
des
conseillers.
Commission
Bâtiments
- Voirie
— Environnement
du
17/10/2020
: Etaient
présents
M.
MAUGER,
M.
THOBIE,
M.
BALLOIS,
M.
LEMANISSIER,
M.
VANNINI,
M.
PICQUENOT,
Mme
BEAULIEU,
Mme
GALEON,
Mme
GEVREY-LEFEVRE,
et
Mme
QUESNOT.
M.
THOBIE,
Maire-Adjoint,
fait
un
résumé
de
la dernière
commission.
Il indique,
qu'après
un
tour
des
bâtiments
(mairie,
église,
logement
de
la Poste),
elle
a
évaiué
la pertinence
de
mettre
un
miroir
au
carrefour
rue
du
Général
Revel
de
Bretteville
— rue
des
écoles
afin
de
permettre
aux
véhicules
venant
du
rond-point
de
voir
si une
voiture
arrive
de
la droite.
Un
miroir
sur
la gauche
pour
permettre
aux
véhicules
de
laisser
la priorité
aux
véhicules
arrivant
sur
la
droite
n’a
pas
semblé
adapté,
pouvant
être
lui-même
source
de
danger.
En
outre,
M.
THOBIE
rappelle
que
le respect
de
la limite
de
vitesse
à 30km/h
permet
à tous
véhicules
de
respecter
la priorité
à droite,
et
ce
en
toute
sécurité.
2020/CR9-78
: PROPOSITIONS
DE
CONTRATS
D’'ASSURANCE
(VAM
et
RAQVAMI)
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
le contrat
RAQVAM
(multirisques)
de
la commune
arrive
à échéance
le 31/12/2020.
Il a
reçu
une
nouvelle
proposition
de
la MAIF,
et
a consulté,
par
ailleurs,
Groupama.
|| présente
un
tableau
comparatif
résumant
leurs
propositions
:
MAIF
GROUPAMA
Responsabilité
civile
- Défense
-
Protection
fonctionnelie
-
Indemnisation
des
dommages
assurance
des
responsabilités
- Défense
des
droits
et
intérêts
- attentats
et
fonds
de
garantie
corporels
- Recours
- Protection
1243,93
| attentats
- - garderie
1527,85
juridique
- Informations
juridiques
-
périscolaire
et
cantine
assistance
- garderie
périscolaire
et
cantine
Patrimoine
immobilier,
catastrophes
naturelles
et
Patrimoine
immobilier
et
mobilier
4602,77
| Lobilier
communal
y
4230,36
communal
y compris
le matériel
compris
le matériel
informatique
— mobilier
urbain
sans
informatique.
mobilier
limite
de
montant
urbain
jusqu'à
30
000
€ /
an
TOTAL
5846,7
5758,21
durée
du
contrat
8 ans
tacite
reconduction
M.
le Maire
rappelle
que
la MAIF
a pris
en
charge
le sinistre
causé
en
août
dernier
par
la foudre
sur
les
lampadaires
de
la rue
du
Général
Revel
de
Bretteville
et
ce
pour
un
coût
de
4 416,63
€.
Même
si ce
remboursement
ne
couvre
pas
la totalité
de
la dépense
(6 076,45
€),
car
l’expert
a pris
en
compte
la vétusté
et
déduit
une
franchise
de
150
€, cela
nous
prouve
que
les
garanties
couvertes
par
la MAIF
sont
relativement
étendues. En
outre,
M.
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
qu’il
a reçu
des
nouvelles
propositions
de
contrats
pour
l’assurance
des
véhicules
de
la
part
de
la
MAIF,
à
noter
une
forte
augmentation
des
cotisations,
en
raison
des
nombreux
sinistres
(bris
de
glace}
intervenus
ces
dernières
années.
La
société
Groupama
a aussi
été
consultée.
Il présente
un
tableau
comparatif
de
l'état
actuel
et
de
l’ensemble
de
ces
propositions
de
contrats
d'assurance
pour
les
véhicules.
On
constate
que
les
franchises
sont
globalement
pius
élevées
chez
Groupama.
M.
le Maire
souhaiterait
que
l’ensemble
des
contrats
soient
faits
avec
le même
assureur
pour
des
raisons
de
simplifications
administratives.
proposition
prochaine
proposition
prochaine
échéance
- MAIF
échéance
-
Coût
dernière
échéance
- année
2020
GROUPAMA
Véhicules
de
la
;
:
:
franchise
franchise
franchise
commune
de
en
en
coût
en
€
en
coût
en
€ TIC
Rem
coût
en
€ TTC
l'assureur
|
dommages
dommages
TFC
dommages
aux
biens
aux
biens
aux
biens
307,89
en
Peugeot
590,57
en
tous
|
GAN
Sr
en
tous
tous
Partner
risques
ASSURANCES
200
4
230
| risques
229,64
Tracteur
257,20en
Renault
Pre
ets
158,8
en
tous
tous
2333ZH14
4
MAIF
35
|
risques
35
[risques
300
25,59
en
tous
51,19
en
tous
48,19
en
Remorque
risques
risques
tous
Cema
4
MAIF
125
125
|
risques
300
146,32
en
Tracteur
107,04
au
tiers
|
THELEM
158,80
en
tous
tous
tondeuse
226
|
risques
35
[risques
300
Tracteur
231,05
en
agricole
89
Pr
te
150,89
en
tous
tous
73RG14
4
MAIF
35
|risques
35
|risques
300
79,65
en
Remorque
F7
Te
44,05
en
tous
tous
DR374SE
q
MAIF
25
|
risques
25
risques
0
TOTAL
922,93
4
141,90
1071,3
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l’unanimité
:
- de
retenir
la proposition
de
contrat
RAQVAM
de
la MAIF
d’une
durée
de
8 ans
à
compter
du
01/01/2021,
pour
l'assurance
multirisques
de
la
commune,
et
d’un
montant
annuel
de
5 846,70
€ TTC,
et
d’autoriser
M.
le Maire
à signer
le contrat
correspondant.
- de
retenir
l’ensemble
des
propositions
de
la MAIF
en
ce
qui
concerne
les
garanties
VAM
pour
l'assurance
des
véhicules
de
la commune,
et
d'autoriser
M.
le Maire
à les
signer.
2020/CR9-79
: CONTRAT
ILLUMINATIONS
DE
NOËL
M.
le Maire
présente
une
proposition
de
contrat
« Pack
illumination
» d’une
durée
de
4 ans,
de
la société
NAIXIA,
pour
la location,
la pose,
l'entretien,
la dépose
et
le stockage
de
7 candélabres
(alternat
de
2 modèles),
et
de
4 traversées,
et
ce,
pour
un
montant
annuel
de
2 438,40
€ TTC.
Ces
décors
seront
installés
rue
du
Général
Revel
de
Bretteville,
Les
anciennes
décorations
seront
aussi
utilisées
dans
les
rues
périphériques
du
bourg.
M.
le
Maire
ajoute
qu’il
est
obligatoire,
pour
la
pose
des
traversées,
que
les
supports
de
type
filins
acier
doivent
être
en
place
et
aux
normes.
C’est
ce
qui
fait
l’objet
d’un
devis
d’un
montant
de
960
€ TTC,
soit
800
€
HT
consistant
en
la
fourniture
et
pose
de
quatre
câbles
neufs.
H souhaite
mettre
ainsi
un
peu
de
gaieté
dans
la traversée
du
bourg
durant
la période
de
Noël
et
vu
la morosité
ambiante
du
fait
de
la crise
sanitaire.
Il présente
les
différentes
décorations
qui
seront
louées
durant
4 ans,
les
prix
étant
plus
élevés
si l’on
souhaite
alterner
le choix
des
décorations
d’une
année
à l’autre.
M.
PICQUENOT
trouve
la dépense
importante
pour
des
illuminations,
et
préférerait
une
gestion
différente
du
budget
afin
que
davantage
de
personnes
âgées
puissent
bénéficier
de
colis,
ne
serait-ce
une
boîte
de
chocolats.
M.
LEMANISSIER
souhaiterait
lui
aussi
que
davantage
de
personnes
en
profitent,
même
si
le
colis
est
plus
petit.
Mme
OUTIN
indique
que
cela
représente
un
budget
de
10
000
€ sur
4 ans,
bien
plus
cher
que
le budget
qui
était
alloué
précédemment
aux
illuminations
de
Noël.
M.
LEREVEREND
rappelle
que
M.
THOBIE
était,
sous
le précédent
mandat,
chargé
de
la mise
en
place
des
illuminations
de
Noël
et
d’acheter
quelques
illuminations
chaque
année
afin
de
compléter
le stock,
et
qu'il
paraît
difficile
de
dire
qu'avant
il n’y
avait
rien.
En
outre,
il manquait
des
prises
sur
les
candélabres. Mme
BEAULIEU
précise
qu’il
n’a
pas
été
dit
qu’il
n’y
avait
rien
avant
mais
que
seule
la rue
principale
était
décorée,
et
que
cette
année,
le souhait
est
de
décorer
aussi
les
entrées
et
sorties
du
village,
la
rue
de
la
Poste,
la
route
d’Evrecy
et
le
Grand
rond-Point.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à 12
voix
pour
et
3 voix
contre
:
- D'autoriser
M.
le Maire
à signer
ledit
contrat
de
4 ans
proposé
par
NAIXIA
pour
les
illuminations
de
Noël
dans
la
rue
principale
de
la
commune,
et
ce
pour
un
coût
annuel
de
2 438,40
€ TTC,
soit
2 032
€
HT.
2020/CR9-80
: DEMANDE
DE
REMBOURSEMENT
D’ARRHES
VERSEES
POUR
LA
LOCATION
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
M.
le Maire
informe
qu’il
a reçu
une
demande
de
remboursement
d’arrhes
de
la part
d’un
particulier
pour
la
location
de
la
salle
les
27
et 28
juin
dernier.
Location
qui
n’a
pu
être
possible
du
fait
de
la
pandémie
de
Coronavirus.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l’unanimité
:
- D'autoriser
M.
le Maire
à effectuer
un
mandat
de
154,80
€ afin
de
rembourser
à
cette
personne
les
arrhes
qu'il
a
versées
en
mai
dernier
pour
la
location
de
la
salle
des
27
et
28
juin
2020. 2020/CR9-81
: ERREUR
BASCULE
DES
EMPRUNTS
SUR
HELIOS
EN
2009
/ REGULARISATION
M.
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
Mme
MAUBRE
TURPIN,
trésorière,
a
envoyé
un
mail
informant
la mairie
d’une
différence
sur
l'état
de
la dette
entre
leur
comptabilité
et
notre
état
de
la dette,
ce
problème
devant
être
résolu
avant
le transfert
de
la trésorerie
au
service
de
gestion
comptable
de
Mondeville.
En
effet,
à la
suite
du
transfert
du
logiciel
CLARA
DDPAC
vers
Hélios,
le titre
d'emprunt
156
de
2008
d'un
montant
de
100
OO0€
n'a
pas
été
repris
dans
les
opérations
intégrées.
Par
conséquent,
une
différence
de
100
000€
apparaît
entre
l'emprunt
Caisse
d'Epargne
figurant
sur
l'état
de
la dette
du
Compte
administratif
pour
1 100
000€
et
la dette
inscrite
dans
le compte
de
gestion
de
la Trésorerie
s'élevant
à 1 000
000€.
Afin
de
régulariser
cette
situation,
et
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
:
- D’autoriser
M.
le Maire
à passer
une
écriture
de
régularisation
non
budgétaire
(crédit
au
1641
et
débit
au
1068
pour
100
000€),
cette
opération
n'ayant
aucune
conséquence
sur
le résultat
budgétaire
de
la Commune,
mais
permettant
d'être
en
accord
avec
la Trésorerie
sur
le montant
de
la dette.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Projet
de
construction
d’un
lotissement
rue
de
Swimbridge
: M.
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
d'un
projet
privé
de
création
d’un
lotissement
de
11
lots
à l'angle
de
la
rue
de
Swimbridge
et de
la route
d’Evrecy.
M.
LEREVEREND
demande
la parole
:
Il souhaiterait
que
M.
le Maire
demande
l'approbation
du
dernier
compte
rendu
en
début
de
séance.
M.
le Maire
indique
que
cela
n’était
pas
fait
sous
le précédent
mandat.
Mais
que,
bien
entendu,
cela
serait
fait.
M.
LEREVEREND
demande
en
outre
s’il
est
toujours
prévu
que
M.
CAILLE
fasse
un
exposé
de
la situation
de
l'église
devant
le conseil
municipal.
M.
le Maire
confirme
que
cette
présentation
sera
faite,
et
précise
que
l'employé
communal
en
est
au
dépiquetage
du
mur
gauche
en
entrant,
puis
qu’un
relevé
du
taux
d'humidité
devra
être
établi
par
la technique
de
la bombe
à carbure,
et
qu’il
est
important
de
faire
cela
par
étape.
Il précise
que
le mur
est
en
apparence
bien
sec.
M.
LEREVEREND
demande
où
en
est
le devis
du
SDEC
concernant
les
travaux
d'éclairage
public.
M.
le Maire
indique
que
le SDEC
n’a
pas
souhaité
défendre
cette
revalorisation
devant
le conseil
municipal,
et
que
celle-ci
semble
bien
avoir
été
entérinée.
Concernant
le bulletin
municipal,
M.
LEREVEREND
demande
combien
a coûté
son
impression.
M.
le Maire
indique
un
coût
de
796
€ HT.
Concernant
les
masques,
M.
LEREVEREND
demande
où
ils
ont
été
confectionnés
ainsi
que
leur
prix.
M.
le Maire
répond
qu'il
enverra
la facture
par
mail
à l’ensemble
du
conseil municipal.
M.
LEREVEREND
demande
pourquoi
des
masques
pour
les
enfants
de
l’école
n'ont
pas
été
distribués
par
la même
occasion
avec
le bulletin
municipal.
Mme
BEAULIEU
répond
que
la règle
concernant
le port
du
masque
à l’école
pour
les
plus
de
6 ans
n’était
pas
instaurée
au
moment
de
la commande
et
qu’il
est
précisé
dans
le bulletin
municipal
que
les
personnes
souhaitant
des
masques
supplémentaires
peuvent
venir
en
mairie
pour
en
obtenir. Formation
des
élus
: Mme
BEAULIEU
informe
les
membres
du
conseil
que
l’'IEPP
propose
un
cycle
de
formation
sur
3 modules
au
mois
de
janvier
(si
le contexte
sanitaire
le permet)
:
-rôle
et
statut
de
l’élu
local
;
- budget
et
finances
locales
;
- réussir
sa
prise
de
parole
en
public.
Les
informations
seront
envoyées
aux
conseillers
par
mail.
Mme
BEAULIEU
précise
que
ces
formations
peuvent
être
prises
en
charge
par
le DIF.
La
formation
peut
être
effectuée
sur
place
si 5
élus
s'inscrivent.
Appel
à projet
2021
du
SDEC
: M.
PROVENÇALLE
rappelle
l'existence
de
cet
appel
à projets.
M.
le Maire
indique
que
l’année
prochaines
de
gros
projets
sont
déjà
en
vue,
comme
fa
viabilisation
du
lotissement
des
jardins
de
l’Ermitage.
En
outre,
il indique
que
dans
le cadre
du
CEP,
le SDEC
nous
invite
à remplacer
les
chaudières
pour
effectuer
des
économies
d'énergie. Fibre
: Mme
OUTIN
demande
quand
les
habitants
de
Ste
Honorine
auront
accès
à la
fibre.
M.
MAUGER
indique
qu’en
effet,
de
nombreux
travaux
consistant
en
la pose
de
poteaux
sont
en
cours,
mais
qu'il
ne
faudra
pas
l’espérer
avant
le 2è"e,
voir
le 3è"6
trimestre
2021.
Problème
réseau
mobile
SFR/BOUYGUES
: M.
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a reçu
de
nombreuses
plaintes
d'usagers
la semaine
passée
concernant
l'absence
de
réseau
mobile
chez
les
clients
de
SFR
ou
Bouygues.
il a dû
rechercher
la déclaration
de
travaux
de
construction
du
pylône
de
l’année
2004
pour
retrouver
les
coordonnées
d'interlocuteurs,
et
le signaler
en
Préfecture.
Ceci
serait
dû
à un
dysfonctionnement
du
compteur
ENEDIS.
La
panne
est
désormais
réparée.
En
outre,
M.
le Maire
a reçu
de
la préfecture
l'information
selon
laquelle
la commune
recevrait
un
pylône
supplémentaire
d'Orange,
en
raison
du
problème
de
couverture
du
réseau
sur
notre
commune.
Facturation
Orange
: M.
le Maire
informe
que
le problème
de
facturation
des
lignes
fixes
{mairie,
écoles...)
et
portables
de
la commune
n’est
toujours
pas
résolu.
Et qu'il
y en
a pour
plus
de
5 000
€ de
factures
impayées
en
raison
du
non-respect
du
contrat,
et
qu’il
souhaite
la venue
d’un
représentant
d'Orange
afin
de
régler
le problème.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h30.
Le
Maire/}