Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - d
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - d
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - d
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - d
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - el
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - av
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - d
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - d lib ration 76 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - d lib ration 76 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
DU
10
AOÛT
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
10
août
2017
à
18
heures
30,
le
Bureau
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie
d’Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean
Pierre
FAYE,
Président,
Date
de
convocation
du
Bureau
: 7 août
2017.
Membres
en
exercice
Présents
Excusés
Absents
17
5
5
3
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
9
Membres
présents
:
BAUDEMONT
Dominique,
BIDAUD
Jean-Michel,
FAYE
Jean-Pierre,
LACOUTURIERE
Michel,
MUZETTE
Thierry,
PERDUCAT
Daniel,
PLAZANET
Mélanie,
SERRU
Marie-Claire
Suppléant
avec
voix
délibérative
:
GRANDAUD
Gilbert
suppléant
de
POURCHET
Pierre
Membres
excusés
:
DOLLEY
Alain,
GARDELLE
Bruno,
GANE
Isabelle,
LENOBLE
Monique,
PERIGAUD
Chantal
Absents
:
CAMBOU
Stéphane,
CHADELAUD
Michel,
MENUCELLI
Thierry
Secrétaire
de
séance
: BAUDEMONT
Dominique
MARCHES
PUBLICS
Délibération
n°
76
—
2017
:Extension
et
aménagement
partiel
de
la
Bibliothèque
de
Peyrat
le
Château
—
Lot
n°
6
:revêtements
de
sols
souples
:autorisation
de
signer
l’avenant
n°
1
Vu
l'ordonnance
n°
2015-899
du
23
juillet
2015
relative
aux
marchés
publics
;
Vu
le
décret
n°
2016-360
du
25
mars
2016
relatif
aux
marchés
publics
;
Vu
la
délibération
n°
11—
2017
du
29
février
2017
du
Conseil
Communautaire
attribuant
les
marchés
dans
le
cadre
de
l'extension
et
de
l'aménagement
partiel
de
la
Bibliothèque
de
Peyrat
le
Château
;
Monsieur
le
Président
rappelle
aux
membres
du
Bureau
que,
dans
le
cadre
de
l'extension
et
l'aménagement
partiel
de
la
Bibliothèque
de
Peyrat
le
Château,
le
lot
n°
6 :
revêtements
de
sols
souples
a
été
attribué
à
l’entreprise
BAMASOL
pour
un
montant
HT
de
23
997,57
€.
P.
1/2 Monsieur
le
Président
vous
précise
qu’il
est
nécessaire
de
signer
un
avenant
avec
cette
entreprise.
Monsieur
le Président
présente
la
modification
:
Montant
HT
du
marché
23
997,57
€
Avenant
n°1
: fourniture
et
pose
de
revêtement
de
sol
et fourniture
et
pose
de
moquette
4457,25
€
TOTAL
HT
28
454,82
€
Les
membres
du
Bureau
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l’unanimité
:
-
D'AUTORISER,
Monsieur
le
Président,
à
signer
l’avenant
n°
1
désigné
ci-dessus,
ainsi
que
tous
documents
s’y
rapportant
pour
son
exécution.
Fait
et délibéré, les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le 11
août
2017
Le
Président,
Jean
Pierre
FAYE
GUe
A LA)
PRÉFECTURE
VF
LA
HAUTE.
VIENNE
e
1 7 AGIT
2017
e EX"
TRS
%
Acte rendu
exécutoire
le :
Publié
le
:
22
h8
Jet?
p.2/2