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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 94
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 94)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Communa
des
Poi
e
Communes Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
5
DECEMBRE
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
5
décembre
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
d'exposition
de
la
mairie
d’Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
FAYE,
Président,
Date
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
:29
novembre
2017.
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
33
19
3
5
6
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
22
0
0
0
Membres
présents :
BAUDEMONT
Dominique,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
CHADELAUD
Michel,
CHAUVERGUE
Laurence,
DUPUY
Nathalie,
FAYE
Jean
Pierre,
GANE
Isabelle,
GARDELLE
Bruno,
GLANGEAUD
Delphine,
LENOBLE
Monique,
LOURADOUR
Patricia,
PERDUCAT
Daniel,
PERIGAUD
Chantal,
PONS
Gérard,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
TERRIER
Gilles.
Suppléants
avec
voix
délibérative
:
TESSIER
Marie-Claude
suppléante
de
MUZETTE
Thierry.
Membres
ayant
donné
pouvoir :
DEVAUX
Nathalie
donne
pouvoir
à
CHAUVERGUE
Laurence,
DOLLEY
Alain
donne
pouvoir
à
BIDAUD
Jean-Michel,
POURCHET
Pierre
donne
pouvoir
à
BAUDEMONT
Dominique.
Membres
excusés
n’ayant
pas
donné
pouvoir
:
LACOUTURIERE
Michel,
PAQUET
Laurent,
PEYRISSAGUET
Jean-Jacques,
SERRU
Marie-Claire,
VERGNE
Didier.
Absents
:
CAMBOU
Stéphane,
CHABANAT
Christine,
MENUCELLI
Thierry,
PLAZANET
Mélanie,
ROGER
Edouard,
SIMON
Isabel.
Secrétaire
de
séance
: GANE
Isabelle.
FINANCES Délibération
n°
94
—
2017
:Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire
du
12
octobre
2017
Monsieur
le
Président
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire
du
12
octobre
2017.
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
:
- D'ADOPTER
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire
du
12
octobre
2017,
Fait
et
délibéré, les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présentd.
REÇU
A LA
PRÉFECT
Ur:
:
UF
DE
LA
HAUTELVIENNE
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoufiers,
le
6 décembre
2017
Le
Président,
Acte
rendu
exécutoire
le :
Publié le
:
JA
Hal
ke
p.1/1