Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 2026 04 07
Ordre du Jour - ODJ CM 2025 04 07
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 04 27
Ordre du Jour - ODJ CM 2025 12 01
Procès Verbal - PV CM 2026 04 07
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 01 05
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 02 02
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 03 20
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 06 05
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 03 02
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 04 07
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h13 par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2026 04 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Sixt Fer-à Cheval
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
07
AVRIL
2026
- 19
H
00
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
1. 2. 10. 11. 12. 13.
Approbation
des
procès-verbaux
du
conseil
municipal
des
02
et
20
mars
2026
Indemnité
de
fonction
du
maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
délégués
Création
des
commissions
municipales
facultatives
Création
de
la Commission
d’Appels
d'Offres
(CAO)
Création
de
la Commission
de
Délégation
des
Services
Publics
(CDSP)
Désignation
des
délégués
aux
structures
intercommunales
et des
représentants
au
sein
des
associations
Désignation
d’un
référent
déontologue
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Vote
des
taux
d'impôt
2026
Convention
de
voirie,
de
financement
et d’entretien
avec
le
Département
-
Relative
aux
travaux
de
reconstruction
du
Pont
de
la Glière
Mise
à
disposition
du
broyeur
à végétaux
auprès
des
communes
Convention
Commune/
ENEDIS
Questions
diverses
Le
Maire,
Cédric
MIONNET-PERDU.