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Ordre du Jour - ODJ CM 2026 04 07
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 02 02
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 01 05
Document publié le Samedi 27 décembre 2025 à 07h46 par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2026 01 05)
Thèmes du document : Budget, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
Sixt Fer-à-Cheval
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
05
JANVIER
2026
- 19
H
00
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
4.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
01
décembre
2025
2.
Communication
des
décisions
du
maire
3.
Adoption
du
projet
de
territoire
des
Montagnes
du
Giffre
4.
Plan
de
Gestion
de
la
Réserve
Naturelle
Sixt-Passy
5.
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
ERRA
6.
Versement
d’acompte
de
subvention
préalablement
au
vote
du
budget
primitif
2026
7.
Autorisation
paiement
des
factures
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2025
—
Budget
Général
8.
Programme
Village
d’Avenir/
Poste
de
chargé
de
mission
VTA
9.
Création
d’un
poste
d'ATSEM
principal
de
1*"°
classe
dans
le
cadre
des
avancements
de
grade
10.
Création
d’un
poste
d’Agent
de
maîtrise
principal
dans
le
cadre
des
avancements
de
grade
11.
Création
d’un
poste
d’Adjoint
technique
principal
de
2°"°
classe
dans
le
cadre
des
avancements
de
grade
12.
Tableau
annuel
des
effectifs
des
emplois
permanents
13.
Acquisition
et échange
de
terrains
—
Familles
Andréis-Giardino
14.
Cession
de
terrain
—
Scuri
Nicolas
15.
Travaux
de
réfection
d’un
bardage
sur
un
chalet
à Anterne
16.
Questions
diverses
Le
Maire,
Stéphane
BOUVET.