Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 5 juin 2026

Documents similaires

Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 8 avril 2026

Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 20 mars 2026

Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 27 mai 2026

Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 28 fevrier 2023

Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 24 juin 2020 co

Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 22 juillet 2026

Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 16 mai

Procès Verbal - Proces verbal CM du 5 juillet 2022

Procès Verbal - proces verbal cm du 5 juin 2026

Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 5 juin 2026

Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 5 juin 2026 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Bavilliers. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 5 juin 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

DU 5 JUIN 2026

PROCES-VERBAL

L'an deux mille vingt-six, le cinq juin, le Conseil Municipal de la Commune de Bavilliers, étant réuni au lieu

ordinaire de ses séances après convocation légale, sous la présidence de Léo PRASSEL, Maire.

Présents : PRASSEL Léo - TAPIE Yann - COLIN Marie-Pierre - LAFOSSE Grégory - REINICHE-REINERS Mireille

— BERTIN DENYS Patrick - LIBOZ Emilie - RODIER Joël - BELUCHE Marie-Dominique - COURTOIS Christian -

VJEBBAR Abdelaziz - VANNIER Sophie - VIZINOT Corinne - VUILLEMARD Julien - VEJUX Virginie - BRICE-

CORDIER Cécile - JARDOT Damien - MOSCHENI Audrey - CAN Mehmet - GONÇALVÉS Evelyne - HAASZ- JUILLARD Josiane - KOËBERLÉ Éric - JUHIN Michaël - Mathieu BLUNTZER

Absents : PFAUWADEL Claire - BOILEAU David - GHARBI Slimane

Procurations: PFAUWADEL Claire donne procuration à COLIN Marie-Pierre - BOILEAU David donne

procuration à LAFOSSE Grégory - GHARBI Slimane donne procuration à HAASZ-JUILLARD Josiane

Soit 24 présents 3 absents 3 procurations 27 votants

Le quorum est atteint, le Maire ouvre la séance à 18h30

M. Yann TAPIE est désigné comme secrétaire de séance.

Ordre du Jour :

1- Mise à jour du tableau du conseil municipal

2- Désignation des délégués et suppléants.

Délibération n°26-042

INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL ET MISE À JOUR DU TABLEAU Présenté par Léo PRASSEL, Maire

Suite à la démission de Mme Séverine GRISOT, membre du groupe « BAVILLIERS AVENIR », en date du 28

mai 2026, il convient de compléter l'effectif du conseil municipal et de mettre à jour le tableau.

Conformément à la réglementation en vigueur, le membre suivant le dernier élu inscrit sur la liste constituée

lors des élections municipales intègre l'assemblée délibérante en cas de siège vacant.

Il appartient donc à M. Mathieu BLUNTZER occupant la 7°" place sur la liste « BAVILLIERS AVENIR »

d'intégrer le conseil municipal, ce qu'il a accepté.

> M. Mathieu BLUNTZER, dit qu'après quelques mois d'absences, il est très heureux de revenir au conseil

municipal, et qu'en tant qu'élu d'opposition, avec ses collègues, ils resteront attentifs à défendre les intérêts

des Bavilliérois. Il remercie l'assemblée pour cet accueil.

Aussi le conseil municipal prend acte de l'installation de M. BLUNTZER au sein de l'assemblée et de VALIDE À L'UNANIMITÉ le nouveau tableau du conseil municipal annexé à la présente délibération.

Délibération n°26-043

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS Présenté par Léo PRASSEL, Maire

> M. le Maire rappelle que la date de cette séance du conseil municipal est imposée par l'Etat, il s'agit de la

désignation des grands électeurs pour les élections sénatoriales qui auront lieu le 27 septembre 2026.

Il appelle les deux plus jeunes conseillers municipaux (Mehmet CAN et Mathieu BLUNTZER) et les deux plus

âgés (Joël RODIER et Evelyne GONCAVES) pour constituer le bureau électoral, qu'il préside.M. KOËEBERLÉ, souhaite prendre la parole très rapidement avant de procéder aux opérations de vote pour dire que l'enjeu de ce soir c'est d'élire les grands électeurs, mais que l'enjeu final c'est d'élire un sénateur : le sénateur du Territoire de Belfort. I! rappelle que le sénateur sortant est Cédric Perrin, qu'on ne connait pas encore la liste de l'ensemble des candidats (il ne sait d'ailleurs pas si Cédric Perrin a annoncé s'il était candidat ou pas à sa succession, mais on peut le penser]. Les autres candidats ne sont pas encore forcément connus, habituellement ils demandent audience à la mairie pour être reçus par les conseillers municipaux avant les élections sénatoriales, probablement fin août, début septembre. Il indique que Cédric Perrin, le sénateur sortant, au-delà d'être sénateur, est président de la commission de défense du Sénat, il ajoute qu'il n'a échappé à personne que nous avons deux régiments, le 37° AI et le 1° RA dans le Territoire de Belfort. Selon lui il est important de savoir pour qui on vote aux élections sénatoriales, la présence des régiments dans le Territoire de Belfort est extrêmement importante, elle est importante sur le plan militaire mais elle est aussi importante sur le plan économique, pour l'économie du département. Donc il appelle à la vigilance des conseillers municipaux qui votent aujourd'hui pour les grands électeurs et des grands électeurs qui voteront pour les élections sénatoriales, de choisir comme futur sénateur du Territoire de Belfort, quelqu'un qui ait l'intérêt du département chevillé au corps.

> M. le Maire pense qu'évidemment ce sera le cas de l'ensemble des candidats à cette élection, mais

comme l'a dit M. KOEBERLÉ, il n'y a aucun candidat déclaré pour l'instant, ni le sénateur sortant ni d'autres. Il dit que c'est donc un petit peu difficile d'entrer en campagne dès maintenant, l'idée c'est qu'ils vont venir se présenter, une fois qu'ils auront été désignés comme candidats et évidemment ils seront tous reçus. Il ajoute qu'on pourra se faire une opinion après avoir reçu les différents candidats aux élections sénatoriales.

Le Maire appel ensuite les conseillers municipaux procéder aux votes.

- Vu le Code électoral et notamment les articles L.284 à L.290-2 et R.131 à R.148 relatifs à la désignation des

délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs ;

- Vu le décret portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026 ;

- Vu l'arrêté préfectoral n° 90-2026-05-26-00013 du 26 mai 2026 fixant le nombre de délégués et de suppléants à

élire dans les communes du Territoire de Belfort ;

- Considérant que la commune de Bavilliers doit procéder à l'élection de quinze (15) délégués et de cinq (5)

suppléants ;

- Considérant que l'élection se déroule au scrutin secret, sans débat, selon le système de la représentation

proportionnelle à la plus forte moyenne ;

Le quorum étant atteint, le bureau électoral étant constitué conformément aux dispositions réglementaires.

Deux listes de candidats sont déposées :

Liste Baviliersc'est vous Liste Baviliers Avenir :

Délégués : Délégués : 1- TAPIE Yann 1. BLUNTZER Mathieu 2. PFAUWADEL Claire 2. HAASZ-JUILLARD Josiane 3 LAFOSSE Grégory 3. JUHIN Michaël 4 VEJUX Virginie 4. GONCALVES Evelyne 5- BERTIN DENYS Patrick 5. GHARBI Slimane 6 REINICHE-REINERS Mireille

7-_ JEBBAR Abdelaziz Suppléants : 8 LIBOZ Emilie 1. KOËBERLÉ Éric 9- VUILLEMARD Julien

10- VIZINOT Corinne

11- JARDOT Damien

12- BELUCHE Marie-Dominique

13- COURTOIS Christian

14- COLIN Marie-Pierre

15- BOILEAU David

Suppléants :

1- BRICE-CORDIER Cécile

2- CAN Mehmet

3- VANNIER Sophie

4- RODIER Joël

5-__MOSCHENI AudreyRésultat de l'élection :

Nombre de conseillers présents et représentés 27

Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 27

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0

Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 0

Nombre de suffrages exprimés 27

NOM DE LA LISTE OÙ DU CANDIDAT Suffrages Nombre de délégués Nombre de

TÊTE DE LISTE obtenus {ou délégués suppléants

{dans l'ordre décroissant des supplémentaires) obtenus obtenus

suffrages obtenus)

BAVILLIERS C'EST VOUS 22 12 4

BAVILLIERS, AVENIR 5 3 1

Délégués :

1- TAPIE Yann

2- PFAUWADEL Claire

3- LAFOSSE Grégory

4- VEJUX Virginie

5- BERTIN DENYS Patrick

6- REINICHE-REINERS Mireille

7-_ JEBBAR Abdelaziz

8- LIBOZ Emilie

9- VUILLEMARD Julien

10- VIZINOT Corinne

11- JARDOT Damien

12- BELUCHE Marie-Dominique

13- BLUNTZER Mathieu

14- HAASZ-JUILLARD Josiane

15- JUHIN Michaël

Suppléants :

1- BRICE-CORDIER Cécile

2- CAN Mehmet

3- VANNIER Sophie

4- RODIER Joël

5 KOEBERLÉ Éric

Fin de séance : 19h04

Le RL de séance,

Yann TAPH

er

Les délégués et suppléants élus représentant la commune de Bavilliers sont :

Le Maire,

Léo PRASSEL,