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Conseil Municipal - 2024 10 ordre jour cm 960053
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Crévoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 10 ordre jour cm 960053)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Santé,
Mairie de Crévoux République Française Liberté — Egalité — Fraternité
SAN
Crevou
Département des Hautes-Alpes
Arrondissement de Gap
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 9 octobre 2024
à 18H00
à la Mairie de Crévoux
— Finances locales— Tarifs de location des meublés de tourisme communaux pour la saison
2024-2025
- Finances locales - Budget annexe ski de fond — Imputation des salaires des employés communaux
— Finances locales - Demande de subvention pour le confortement du talus de la route forestière au
départ de Praveyral
- Finances locales — Demande de subvention pour la requalification paysagère du cimetière
communal
- Finances locales —- Budget annexe du ski de fond — Décision modificative de budget n° 1
- Finances locales - Tarifs de location du matériel de ski de fond pour la saison 2024/2025
- Finances locales — Tarifs de la redevance pour l’accès au domaine de ski de fond
- Finances locales —- Remboursement de frais à Joris BAYARD, conseiller municipal
- Autres domaines de compétence — Ramonage
- Domaine et patrimoine — Echange de terrains — partie de parcelle B85, propriété de la commune et
partie de parcelle B86, propriété de Mmes GAUTIER et HERMITTE
- Autres — Délivrance d’une coupe d’affouage
- Fonction publique — Convention d'adhésion au service Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion des
Hautes-Alpes
- Fonction publique - Convention d'adhésion au de médecine de Prévention du Centre de Gestion
des Hautes-Alpes
- Autres — Prise en charge des forfaits ski saison des enfants de moins de 18 ans résidents à l’année
de la commune de Crévoux
— Questions diverses
Le Maire,
Stéphane SCARAFAGIS
Le Chef-lieu — 05200 CREVOUX LE À +)
Tél. : 04 92 43 18 11 I
E-mail : mairie@crevoux.fr =
Site internet : mairie.crevoux.fr