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Déliberation - 2024 10 09 liste deliberations 973186
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Crévoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 09 liste deliberations 973186)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Santé,
Mairie de Crévoux République Française
Liberté — Egalité — Fraternité
FA Crevou
Département des Hautes-Alpes
Arrondissement de Gap
2024-036
2024-037
2024-038
2024-039
2024-040
2024-041
2024-042
2024-043
2024-044
2024-045
2024-046
Liste des délibérations examinées
En séance du conseil municipal
Du 9 octobre 2024
Toutes ces délibérations sont consultables sur le panneau d’affichage dédié en mairie.
Finances locales — Tarifs de location des meublés de tourisme
Adoptée à l’unanimité
Finances locales —- Budget annexe ski de fond — Imputation des salaires des employés communaux
Adoptée à l’unanimité
Finances locales — Demande de subvention pour le confortement du talus de la route forestière au
départ de Praveyral
Adoptée à l’unanimité
Finances locales - Demande de subvention pour la requalification paysagère du cimetière
communal
Adoptée à l’unanimité
Finances locales — Budget annexe du ski de fond — Décision modificative de budget n° 1
Adoptée à l’unanimité
Finances locales — Tarifs de location du matériel de ski de fond pour la saison 2024-2025
Adoptée à l’unanimité
Finances locales — Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs d’un site nordique dédié à la pratique du ski de fond, des activités nordiques et aux loisirs de neige non motorisés pour la saison 2024-2025
Adoptée à l’unanimité
Finances locales - Remboursement de frais à Joris BAY ARD, conseiller municipal de Crévoux
Adoptée à l’unanimité
Autres domaines de compétence - Ramonage
Adoptée à l’unanimité
Domaine et patrimoine — Echange de terrains — partie de parcelle B85 propriété de la commune et partie de parcelle B86 propriété de Mmes GAUTIER et HERMITTE
Adoptée à l’unanimité
Autres domaines de compétence — Délivrance d’une coupe d’affouage
Adoptée à l’unanimité 2024-047 Fonction publique — Convention d’adhésion au Service Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion
des Hautes-Alpes
Adoptée à l’unanimité
2024-048 Fonction publique — Convention d’adhésion au service de médecine de prévention du Centre de
Gestion des Hautes-Alpes
Adoptée à l’unanimité
2024-049 Autres domaines de compétence — Prise en charge des forfaits ski saison, domaine nordique et domaine alpin de Crévoux, des enfants de moins de 18 ans résidents à l’année de la commune de
Crévoux
Adoptée à l’unanimité
Affiché le 11 octobre 2024
Le Maire,
Stéphane SCARAFAGIO