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Déliberation - 1712843378 deliberation 2024 15
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Sardent.
Lien du pdf (Déliberation - 1712843378 deliberation 2024 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
Publié le S L 0 ”
ID : 023-212316806-20240408-20241512-DE
COMMUNE DE SARDENT
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2024/15
L'an deux mil vingt-quatre, le 08 avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de
la Commune de SARDENT dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie sous la
présidence de Monsieur Thierry GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 02/04/2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 13
Etaient présents : MMES Joëlle FAUCONNET, Patricia ANGELINI, Christelle BAUMET,
Sandra Terracol, Fanny CADILLON- LAPORTE, Angélique THELIOL, MS GAILLARD
Thierry, AUGUST YNIAK Jérôme, DUGUET Pierre, Pascal LESOUPLE, David
CHASSAGNE, Christian GAUTHIER, Jérôme CANDORET
Etait absent et excusé :M Régis GUYONNET
Secrétaire de séance : Mme Joëlle FAUCONNET
OBJET : Budget primitif 2024 : Budget Eau et Assainissement 16802
SERVICE DES EAUX DE SARDENT - EAU ET ASSAINISSEMENT - BP - 2024
11 — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
{ VUE D'ENSEMBLE Ai
EXPLOITATION
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LASECTION D'EXPLOITATION D'EXPLOITATION
V
O | CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES - à 3 T AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 127 889,87 104.540,00
E
+ + +
R : E RESTES À REALISER (R.A.R) DE 500 a
5 L'EXERCICE PRECEDENT (2) ‘ ‘
o EE ;
R 002 RESULTAT D'EXPLOITATION Hate (si excédent) T REPORT
s PORTE (2} 9,90 23 039,67
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION à a 127 589,87 127 589,87 INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
Publié le 3 L O7
: CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES ID : 023-212316806-20240408-20241512-DE
2 AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y 329 731,35 158 429,00
E compris les comptes 1064 et 1068)
+ + +
R RESTES À REALISER (R.A.R) DE
Ë L'EXERCICE PRECEDENT (2) 5370.00 $7 218.00
è 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si solde négatif) (si solde positif) SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
2 @) 0,00 188 053,35
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (3) 384 7O1SS S8s ausss
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 511 291,02 511 294,02
Fait et délibéré, en Mairie,
Pour copie conforme,
En Mairie, le 08 avril 2024
Publié, le 11/04/2024
Transmis, Le 10/04/2024
Certifié exécutoire
Le Maire, ER
Pa
La secrétaire de séance, Joëlle FAUCONNET
LEGO Y
Signé par : Thierry GAILLARD Date : 11/04/2024
Qualité : Maire