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Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Langon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 13.11.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 NOVEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le treize novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie de Le Langon, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Alain BIENVENU, Maire.
Date de convocation : 7 novembre 2025
Présents : BIENVENU Alain, AIME Anne, LAGACHE Éric, SEILLIER Marie-Claude, ROY Thierry, CHAUDREL Maurice, ARRESTAYS Jacqueline, BAUSMAYER Lionel, BRISSON Jean-Pierre, CORBIN Pascal, MARTINET Béatrice, AIME Louise, AUGER Suzanne.
Excusés : VERDON Gérard et JOLLY Nicolas
Secrétaire de séance : ARRESTAYS Jacqueline
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
Madame Léone FILLONNEAU
N° délibération Objet Décision
2025-081 Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du Arrêt du PV 9 octobre 2025
Réhabilitation du terrain de tennis extérieur — nr Due 2025-082 à Adopté à l'unanimité Demande de subvention
Acquisition d'un photocopieur pour l'école André | Adopté par 12 voix pour 2025-083 - Turcot et 1 abstention
2025-084 RPI Le Langon/Petosse : Mutualisation d’un agent Adopté à l'unanimité communal
2025-085 Suppression du poste d adjoint administratif Adopté à l'unanimité principal de 1ère classe à temps complet
2025-086 Suppression du poste d’adjoint technique Adopté à l'unanimité principal 2ème classe à temps non complet
Modification du temps de travail des postes
d'adjoint administratif principal 1ère classe et
2025-087 adjoint du patrimoine principal 1ère classe, et Adopté à l'unanimité suppression du poste d’adjoint du patrimoine à
temps non complet
Se An Centre de gestion de la Vendée — Convention de oo irarimie ° mise à disposition de l'application RH P Adopté par 9 voix pour
2025-089 Attribution de subvention communale 1 voix contre et 3 abstentions
Modification de la délibération n° 2025-074 du
= 9 octobre 2025 - Mise en place d’une participation rt Mu De financière au titre de « l'embellissement façade / cop EUPAnnRe mur de clôture »
Attribution d’une participation au titre de
2025-0901 « l'embellissement façade/mur de clôture » à Adopté à l'unanimité 2025-092 Acquisition des parcelles cadastrées AM 579 et AM 582 Adopté à l'unanimité
2025-093 Budget principal — décision modificative n° 4 Adopté à l'unanimité
2025-094 Convention de signalisation de l'aire de covoiturage « Aire Moquet » Adopté à l’unanimité
2025-095
Modification des statuts de la Communauté de
communes Pays de Fontenay-Vendée —
Compétence « mobilité »
Adopté à l’unanimité
2025-0096
Communauté de communes Pays de Fontenay-
Vendée : Rapport sur le prix et la qualité du
service public de l'assainissement non collectif —
exercice 2024
Prend acte
2025-097
Communauté de communes Pays de Fontenay-
Vendée : Rapport sur le prix et la qualité du
service public de l'assainissement collectif —
exercice 2024
Prend acte
2025-098 Vendée Expansion : Rapport annuel — exercice 2024 Prend acte
2025-099 Modification des tarifs cantine au 1° janvier 2026 Rejeté à l'unanimité
Alain BIENVENU
Maire de Le Langon
Document affiché en mairie conformément à l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales, le 18 novembre 2025