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Conseil Municipal - erd 24 04 18
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Beauvais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - erd 24 04 18)
Thèmes du document : Logement, Tourisme, Humanitaire,
PRESIDENT
PRESENTS
SUPPLEANTS
ABSENTS
POUVOIRS
Le jeudi 11 avril 2024 à 18h00
Le conseil municipal de la ville de Beauvais, dûment convoqué par monsieur le maire conformément aux dispositions de l9article L.2121-9 du code général des collectivités territoriales, s9est assemblé au lieu ordinaire de ses séances.
Monsieur Franck PIA
Présents : Franck PIA - Lionel CHISS - Sandra PLOMION - Yannick MATURA - Isabelle SOULA - Mohrad LAGHRARI - Anne-Françoise LEBRETON - Charles LOCQUET - Corinne FOURCIN -Philippe VIBERT- - Mamadou LY - Hatice KILINC-SIGINIR - - Jacques DORIDAM - Ali SAHNOUN - Patricia HIBERTY - Guylaine CAPGRAS - Frédéric BONAL - Jérôme LIEVAIN - Farida TIMMERMAN - Cédric MARTIN -
Christophe GASPART - Peggy CALLENS - Charlotte COLIGNON - Ludovic CASTANIE - Josée MARINHO - Loic BARBARAS - Vanessa FOULON - Antoine SALITOT - Mamadou BATHILY - Thierry AURY -
Dominique CLINCKEMAILLIE - Grégory NARZIS - Leïla DAGDAD - Marianne SECK - Claire MARAIS-
BEUIL - David MAGNIER - Philippe ENJOLRAS
Jacqueline MÉNOUBÉ à Yannick MATURA - Monette-Simone VASSEUR à Sandra PLOMION - Caroline CAYEUX à Anne-Françoise LEBRETON - Catherine THIEBLIN à Charles LOCQUET - Victor DEBIL- CAUX à Jacques DORIDAM - Halima KHARROUBI à Franck PIA - Roxane LUNDY à Thierry AURY -
Mehdi RAHOUI à Leïla DAGDAD
| Date d'affichage | 18 avril 2024
| Date de la convocation | 5 avril 2024
Nombre de présents | 37 |
| Nombre de votants 45
Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance est MME. Hatice KILINC-SIGINIR AæSee Jo
LS AT
Le jeudi 11 avril 2024 à 18h00
Le conseil municipal de la ville de Beauvais, dûment convoqué par monsieur le maire conformément aux dispositions de l9article L.2121-9 du code général des collectivités territoriales, s9est assemblé au lieu ordinaire de ses séances.
PRESIDENT Monsieur Franck PIA
PRESENTS Présents : Franck PIA - Lionel CHISS - Sandra PLOMION - Yannick MATURA - Isabelle SOULA - Mohrad LAGHRARI - Anne-Françoise LEBRETON - Charles LOCQUET - Corinne FOURCIN -Philippe VIBERT- - Mamadou LY - Hatice KILINC-SIGINIR - - Jacques DORIDAM - Ali SAHNOUN - Patricia HIBERTY - Guylaine CAPGRAS - Frédéric BONAL - Jérôme LIEVAIN - Farida TIMMERMAN - Cédric MARTIN -
Christophe GASPART - Peggy CALLENS - Charlotte COLIGNON - Ludovic CASTANIE - Josée MARINHO - Loic BARBARAS - Vanessa FOULON - Antoine SALITOT - Mamadou BATHILY - Thierry AURY -
Dominique CLINCKEMAILLIE - Grégory NARZIS - Leïla DAGDAD - Marianne SECK - Claire MARAIS-
BEUIL - David MAGNIER - Philippe ENJOLRAS
SUPPLEANTS
ABSENTS
POUVOIRS Jacqueline MÉNOUBÉ à Yannick MATURA - Monette-Simone VASSEUR à Sandra PLOMION - Caroline CAYEUX à Anne-Françoise LEBRETON - Catherine THIEBLIN à Charles LOCQUET - Victor DEBIL- CAUX à Jacques DORIDAM - Halima KHARROUBI à Franck PIA - Roxane LUNDY à Thierry AURY -
Mehdi RAHOUI à Leïla DAGDAD
Date d'affichage | 18 avril 2024 EL |
| Date de la convocation | 5 avril 2024 |
| Nombre de présents | 37 |
Nombre de votants | 44
Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance est MME. Hatice KILINC-SIGINIR EXTRAIT DE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS |
Le conseil municipal s9est réuni en séance publique à l9hôtel de ville le jeudi 11 avril 2024 à 18h00 conformément aux dispositions de l9article L 2121-9 du code général des collectivités territoriales.
1- Tableau des effectifs
Le conseil municipal a adopté à l9unanimité les ajustements du tableau des effectifs suivants :
-__ Remplacer des agents définitivement partis ; - _ Nommer des agents suite à l9obtention du concours ;
-__ Créer et supprimer des postes.
2- Attribution de protection fonctionnelle à monsieur Christophe GASPART, conseiller municipal
délégué
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution de protection fonctionnelle à monsieur Christophe GASPART, conseiller municipal délégué.
3 - Approbation de programmes de travaux : Construction d9une restauration scolaire et d9un
accueil de loisirs sur le secteur Brûlet, restructuration du Groupe scolaire Europe,
restructuration et rénovation énergétique du bâtiment de la DPS, mise en place de panneaux
photovoltaïques sur la piscine Aldebert Bellier, construction de deux courts de tennis à
Kennedy.
Le conseil municipal a l9unanimité le lancement de la programmation des opérations suivantes :
- La construction d9une restauration scolaire et d9un accueil de loisirs sur le secteur Bois Brüûlet 4 pour un montant prévisionnel de 2 597 684,10 ¬ HT et 3 117 220,92 ¬ TTC ; - La restructuration du groupe scolaire Europe 4 pour un montant de 15 819 888,28 ¬ HT et 18 983
865,94 ¬ TTC ;
- la restructuration et la rénovation énergétique du bâtiment de la Direction Prévention Sécurité - pour un montant prévisionnel de 2 913 026,84 ¬ HT et 3 495 632,21 TTC ; - La pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de la piscine Aldebert Bellier 4 pour un montant HT de 198 327,57 ¬ HT et 237 993,08 ¬ TTC ;
- La construction des courts de tennis couverts à Kennedy 4 pour un montant HT de 843 490,62 ¬ HT et 1 012 188,74 ¬ TTC.
4- Contrat de ville 2024-2030 4 Convention cadre « Engagements quartiers 2030 »
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention cadre du contrat de ville « engagements quartiers 2030 ». 5- Beauvais Bourse aux Initiatives Citoyennes
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une subvention sur projet aux associations suivantes :
- 800 ¬ - Association ASCAO - Initiation stage Djembe et percussions corporelles ;
- 800 ¬ - Association ASCAO - Ciné-goûters ;
- 800 ¬ - Association MAÏWA - A la découverte du patrimoine ;
- 800 ¬ - Association Les Papillons d'Argentine - Pâques à Argentine ; - 800 ¬ - Association La Plume - Sensibilisation à l9utilisation des jeux vidéo.
6- Acquisition de la parcelle AN n° 166 - FROMENTEL
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9acquisition auprès des consorts CHASSAIGNE, la parcelle cadastrée section AN n° 166 sise à Beauvais, lieudit « FROMENTEL » d9une superficie totale de 469 m? au prix de 1¬ le m° soit un total de 469 ¬.
7- Acquisition des parcelles AN n° 65,66.,68,116 et AO n° 115.117 et 118 4 Haut Pothuis
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9acquisition auprès des consorts GUERRIN les parcelles cadastrées section AN n° 65,66,68,116 et AO n° 115,117 et 118 sises à Beauvais, lieudit « Le Haut Pothuis », d9une superficie totale de 6685 m°? au prix de 1¬ le m°? soit un total de 6685¬.
8- Cession de la parcelle AR640 4 Ilôt 3 - ZAC des Tisserands
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la cession à l9euro symbolique de la parcelle cadastrée section AR n°640, ilot 3, rue des Teinturiers, d9une superficie de 3264m? à la S.A HLM DE L9OISE.
9- Cession des parcelles cadastrées section Q n° 670 et 672 4 Rue des Aulnaies
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la vente à messieurs DEPRET et BALTAZARD des parcelles cadastrées section Q n° 670 sis 16 bis rue des Aulnaies à Beauvais, pour 94 m? et 672 pour 73 m? au prix de 3700¬, conformément à l9avis des Domaines.
10- Vente de la parcelle cadastrée section AL 486 p sise Rue Maurice Segonds et Arnaud Bisson à la SA HLM LAESSA - correction erreur matérielle sur délibération n°B-DEL-2023- 0080 du 30 juin 2023
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la cession auprès de LAESSA au prix de 50 ¬/m2 d'une emprise d'environ 2157m2 à détacher de la parcelle cadastrée section AL n0486. Ainsi que la rétrocession à la commune d'une emprise de voirie et stationnement d'environ 514m2 à l'issue des travaux de construction.
Monsieur Jacques DORIDAM, ne prend pas part au vote. 11 - Convention de servitude Enedis - parcelle ZH 414 4 Avenue Descartes
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la mise à disposition d9ENEDIS pour toute la durée de l9ouvrage de la parcelle cadastrée section ZH n°414 en vue d9établir à demeure une canalisation souterraine pour faire passer les lignes d9électricité sur la parcelle désignée, moyennant la convention de servitude.
12- Approbation de la convention de portage par l'EPFLO pour l'acquisition des maisons
individuelles situées au 2, 4, 6 et 8 Allée Lulli
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l'intervention de l'EPFLO en vue de l'acquisition des
maisons individuelles situées au 2,4,6 et 8 Allée Lulli, cadastrées section AI numéros 747, 748, 749 et
750 d9une contenance de 1 327 m°.
Madame Claire Marais-Beuil, ne prend pas part au vote.
13- Convention de mise à disposition d'un terrain à la communauté d'agglomération du
Beauvaisis dans le cadre de l'exercice de la compétence communautaire eau potable
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la mise à disposition du terrain de délaissé routier, en état d9espace vert, situé dans l9échangeur de l9avenue Jean Mermoz, dans la section cadastrale AZ, dans le cadre de l9exercice de la compétence communautaire eau potable.
14- Vente aux enchères publiques de tous types de véhicules roulants de PTAC inférieurs et
supérieurs à 3,5 tonnes, d9engins et de tous types de matériels de travaux publics et d9espaces
verts
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la vente aux enchères publiques de tous types de véhicules roulants de PTAC inférieurs et supérieurs à 3,5 tonnes, d9engins et de tous types de
matériels de travaux publics et d9espaces verts.
15 - Convention de mutualisation et de participation financière entre l'OPAC ct la ville de
Beauvais relatifs à la sécurité des locataires dans les immeubles collectifs
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité des suffrages exprimés la convention de mutualisation et de participation financière entre l'OPAC et la ville de Beauvais relatifs à la sécurité des locataires dans les immeubles collectifs.
16- Pacte d'associés SAS Energies du Beauvaisis
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le pacte d'associés SAS Energies du Beauvaisis.
17- Convention annuelle Passeurs d9images et attribution d9une subvention à l'ASCA
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité d9allouer à l ASCA au titre du dispositif passeurs d9images, une subvention de 14 000 ¬. 18- Attribution de subventions sur projet aux associations : Société académique de l'Oise -
Les croquenotes et faim d9histoires
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9Attribution de subventions sur projet aux
associations suivantes :
- 560 ¬ à l9association La société académique de l9Oise ; - 750 ¬ à l'association Les croquenotes et faim d9histoires.
19- Pianoscope 2024 - signature de conventions et grille tarifaire
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention de partenariat avec le théâtre du
Beauvaisis dans le cadre de Pianoscope 2024, ainsi que la grille tarifaire 2024.
20 - Convention cadre pour l9usage de la cathédrale Saint-Pierre de Beauvais
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention cadre pour l9usage de la cathédrale
Saint-Pierre de Beauvais.
21 - Convention de partenariat avec la communauté d9agglomération du Beauvaisis pour la
Maladrerie Saint-Lazare, l9office de tourisme de l9agglomération de Beauvais
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention de partenariat avec la communauté d'agglomération du Beauvaisis pour la Maladrerie Saint-Lazare, l9office de tourisme de l9agglomération de Beauvais.
La convention proposée fixe les rôles et les responsabilités de chacun des partenaires impliqués, dans les actions de visite guidées et de médiation culturelle menées sur le site de la maladrerie Saint-Lazare à savoir :
- organisation et gestion des visites guidées et ateliers de médiation pour le public individuel
par la maladrerie Saint-Lazare ;
- organisation et gestion des visites guidées pour les groupes par l'office de tourisme de
l9agglomération de Beauvais ;
- organisation et gestion des visites guidées et actions de médiation pour les groupes d9enfants et de jeunes par le service « Ville d9art et d9histoire » de la ville de Beauvais.
22 - Transfert des écoles maternelle La Grenouillère et élémentaire Europe, de l9accueil de
loisirs CSur de Mômes vers d9autres locaux
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité les transferts et ouvertures suivants : - Transfert de l9école maternelle la Grenouillère dans les locaux scolaires (ex médiathèque Saint-Lucien) 3 rue Pierre Garbet à Beauvais ;
- Transfert de l9école élémentaire Europe dans les locaux scolaires Debussy 1 et Dartois, sis
avenue des écoles à Beauvais ;
- Ouverture de deux centres de loisirs l9un nommé Europe au sein des locaux de la médiathèque et l9autre élémentaire la Buissonnière au sein d9une structure modulaire
avenue des écoles ;
- Déclarer auprès de la Préfecture, l9ouverture d9un second restaurant scolaire avenue des
écoles. 23 - Aides 2024/2025 aux écoles en REP+ et participation aux transports
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le dispositif des aides 2024/2025 aux écoles REP+ et
participation aux transports.
24 - Dotations à certains projets d9écoles pour l'année 2024
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité les dotations aux projets d9écoles suivants pour l9année 2024 :
Dépenses
Nbre : : | pes prévues | Sommes Ecole d'élèves Objet du projet | Période par attribuées
ee | l'école | JO - déplacement vers le Stade de
| Europe | 30 France et les Invalides - Athlétisme et | 02/09/2024 | 440,00 ¬ | 340,00 ¬
L tir à l'arc |
| Picasso | 19 Stage d'initiation au poney PE 8,2 Fe 60 1 191,60 ¬
Dur | 0 Initiation aux arts du cirque avec la joite2t 1336,00 668,00 ¬ [ Batoude ¬ ee
25 - Approbation des contrats de participation complémentaire aux accueils de loisirs sans
hébergement pour l9extrascolaire et le périscolaire
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité les contrats de participation complémentaire aux accueils de loisirs sans hébergement pour l9extrascolaire et le périscolaire.
26 - Versement d'une subvention aux crèches associatives beauvaisiennes
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le versement des subventions aux crèches
associatives suivantes :
- L'association de gestion des crèches Pierre Jacoby : 610 348¬ - L9association La Parentine : 194 000¬ - L9association Crescendo (Kolobane et Chat Perché) : 325 000¬ - L9'OPHS : 78 200¬
- L9ADSEAO : 40 000¬
- La Ther des Petits : 22 400¬
27 - Reconnaissance Beauvais, ville ambassadrice du don d9organes
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la reconnaissance de Beauvais, ville ambassadrice du don d9organe, en installant en entrées de ville des panneaux "Ville ambassadrice du don d'organes" et de planter un arbre de vie en hommage aux donneurs d9organes lors de la journée nationales du don d9organes le 22 juin prochain. 28 - Attribution de subventions au titre du dispositif "coup de pouce « manifestations"
Le conseil municipal a approuvé à la majorité l9attribution de subventions au titre du dispositif « coup de pouce manifestations » au projet suivant :
- 5 897¬ pour la mise en Suvre du projet « Barathon de Beauvais » initié par l9association DJF Events le 18 mai 2024 afin de prendre en charge les coûts liés à la sécurité, à l9image de la ville et à l9éco responsabilité ;
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution de subventions au titre du dispositif « coup de pouce manifestations », aux projets suivants :
- 1 973¬ pour la mise en Suvre du projet « Made in Saint Jean » de l9association La batoude au titre de l'organisation du festival du 9 mai au 22 mai 2024, afin de prendre en charge les couts liés à l9image de la ville ;
- 5460 ¬ pour la mise en Suvre du projet « Saint Patrick » de l9association Les amis de Bacchus au titre de l'organisation de la Saint Patrick qui a eu lieu le 17 mars 2024, afin de prendre en charge
les couts liés à la sécurité des publics ;
- 1260 ¬ pour la mise en Suvre du projet « d9accueil de la compagnie Exalté » de l9association La batoude au titre de l'organisation de 5 représentations du 9 au 22 mai 2024, afin de prendre en charge les couts liés à la sécurité.
29 - Subvention à une associations dans le cadre de la mise à disposition de l9Elispace
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une subvention exceptionnelle à hauteur de 4500 ¬ à la Maison de l9Emploi et de la Formation pour la location de l9Elispace.
30 - Subvention sur projet
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une subvention sur projet aux associations suivantes :
- 5 000 ¬ pour la mise en Suvre du projet « Anniversaire » de l9association LES ATELIERS DE LA BERGERETTE au titre de l'organisation de son 40eme anniversaire du 4 au 7 juillet 2024 ; - 5000 ¬ pour la mise en Suvre du projet « village africain » de l9association ASCAO au titre de l9organisation du village le 8 juin prochain sur la place Jeanne Hachette.
31 - Sports - Organisation de la TRANSQUAR 2024
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9organisation de la transquar 2024. 32 - Subventions aux associations ACA Beauvais et On air radio
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité d9accorder une subvention sur projet aux associations suivantes :
- 700 ¬ à l9association ACA BEAUVAIS pour l9organisation de la 2ème édition des courses du Canada qui se déroulera le dimanche 28 avril 2024 au plan d9eau du Canada. - 1 000 ¬ à l9association ON AIR RADIO pour l9organisation de la Beauvais Color Run 2024
qui se déroulera le samedi 18 mai 2024 au plan d9eau du Canada.
DÉLÉGATION DONNÉE A MONSIEUR LE MAIRE - COMPTE RENDU DES
DÉCISIONS PRISES
Le conseil municipal a pris acte des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation.
La séance est levée à 00H20
Pour extrait conforme,