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Conseil Municipal - erd 23 12 21
Document publié le Jeudi 28 décembre 2023 par la commune de Beauvais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - erd 23 12 21)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Sport,
Le conseil municipal de la ville de Beauvais, dûment convoqué par monsieur le maire conformément aux dispositions de l9article L.2121-9 du code général des collectivités territoriales, s9est assemblé au lieu ordinaire de ses séances.
PRESIDENT Monsieur Franck PIA
PRESENTS Franck PIA - Lionel CHISS - Yannick MATURA - Isabelle SOULA Mohrad LAGHRARI - Anne-Françoise
LEBRETON - Charles LOCQUET - Corinne FOURCIN -Philippe VIBERT - Jacqueline MÉNOUBÉ - Hatice KILINC-SIGINIR - Monette-Simone VASSEUR - Caroline CAYEUX - Catherine THIEBLIN - Jacques DORIDAM - Ali SAHNOUN - Patricia HIBERTY - Guylaine CAPGRAS - Frédéric BONAL - Jérôme LIEVAIN - Farida TIMMERMAN - Cédric MARTIN - Christophe GASPART - Peggy CALLENS - Charlotte COLIGNON - Ludovic CASTANIE - Josée MARINHO - Loïc BARBARAS - Vanessa FOULON - Mamadou BATHILY - Dominique CLINCKEMAILLIE - Roxane LUNDY - Leïla DAGDAD - Mehdi RAHOUI - Marianne SECK - Claire MARAIS-BEUIL - Philippe ENJOLRAS
SUPPLEANTS
ABSENTS Antoine SALITOT
POUVOIRS Sandra PLOMION à Caroline CAYEUX - Mamadou LY à Franck PIA - Victor DEBIL-CAUX à Yannick MATURA - Halima KHARROUBI à Isabelle SOULA - Thierry AURY à Dominique CLINCKEMAILLIE - Grégory NARZIS à Roxane LUNDY - David MAGNIER à Claire MARAIS-BEUIL
| Date d'affichage | 28 décembre 2023 | |
| Date de la convocation 15 décembre 2023 |
Nombre de présents 37 |
Nombre de votants 44 |
| | 2 Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance est MME. Hatice KILINC-SIGINIR PRLOILEAN I
PRESENTS
SUPPLEANTS
ABSENTS
POUVOIRS
IMIONSICUT Franck Fi74
Franck PIA - Lionel CHISS - Yannick MATURA - Isabelle SOULA Mohrad LAGHRARI - Anne-Françoise LEBRETON - Charles LOCQUET - Corinne FOURCIN -Philippe VIBERT - Jacqueline MENOUBE - Hatice KILINC-SIGINIR - Monette-Simone VASSEUR - Caroline CAYEUX - Catherine THIEBLIN - Jacques DORIDAM - Ali SAHNOUN - Patricia HIBERTY - Guylaine CAPGRAS - Frédéric BONAL - Farida
TIMMERMAN - Cédric MARTIN - Christophe GASPART - Peggy CALLENS - Charlotte COLIGNON - Ludovic CASTANIE - Josée MARINHO - Loic BARBARAS - Vanessa FOULON - Mamadou BATHILY - Dominique CLINCKEMAILLIE - Roxane LUNDY - Leila DAGDAD - Mehdi RAHOUI - Marianne SECK - Claire MARAIS-BEUIL - Philippe ENJOLRAS
Antoine SALITOT
Sandra PLOMION à Caroline CAYEUX - Mamadou LY à Franck PIA - Victor DEBIL-CAUX à Yannick MATURA - Halima KHARROUBI à Isabelle SOULA - Thierry AURY à Dominique CLINCKEMAILLIE -
Grégory NARZIS à Roxane LUNDY - David MAGNIER à Claire MARAIS-BEUIL - Jérôme LIEVAIN à Charles LOCQUET
| Date d'affichage | | 28 décembre 2023
| Date de la convocation 15 décembre 2023
| Nombre de présents 36
Nombre de votants +4
Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance est MME. Hatice KILINC-SIGINIR PERLOILEIN I
PRESENTS
SUPPLEANTS
ABSENTS
POUVOIRS
IVMIONSIEUT FTanck PA/4
Franck PIA - Lionel CHISS - Yannick MATURA - Isabelle SOULA Mohrad LAGHRARI - Anne-Françoise LEBRETON - Charles LOCQUET - Corinne FOURCIN -Philippe VIBERT - Jacqueline MENOUBE - Hatice KILINC-SIGINIR - Monette-Simone VASSEUR - Caroline CAYEUX - Catherine THIEBLIN - Jacques DORIDAM - Ali SAHNOUN - Patricia HIBERTY - Guylaine CAPGRAS - Frédéric BONAL - Farida
TIMMERMAN - Cédric MARTIN - Peggy CALLENS - Charlotte COLIGNON - Ludovic CASTANIE - Josée MARINHO - Loic BARBARAS - Vanessa FOULON - Mamadou BATHILY - Dominique CLINCKEMAILLIE - Roxane LUNDY - Leïla DAGDAD - Mehdi RAHOUI - Marianne SECK - Claire MARAIS-BEUIL - Philippe ENJOLRAS
Antoine SALITOT
Sandra PLOMION à Caroline CAYEUX - Mamadou LY à Franck PIA - Victor DEBIL-CAUX à Yannick MATURA - Halima KHARROUBI à Isabelle SOULA - Thierry AURY à Dominique CLINCKEMAILLIE -
Grégory NARZIS à Roxane LUNDY - David MAGNIER à Claire MARAIS-BEUIL - Jérôme LIEVAIN à Charles LOCQUET - Christophe GASPART à Farida TIMMERMAN
Date d'affichage 28 décembre 2023 "|
Date de la convocation | 15 décembre 2023 |
| Nombre de présents 35 |
Nombre de votants 44 |
Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance est MME. Hatice KILINC-SIGINIR Le jeudi 21 décembre 2023 à 18h00
Le conseil municipal de la ville de Beauvais, dûment convoqué par monsieur le maire conformément aux dispositions de l9article L.2121-9 du code général des collectivités territoriales, s9est assemblé au lieu ordinaire de ses séances.
PRESIDENT Monsieur Franck PIA
PRESENTS Franck PIA - Lionel CHISS - Yannick MATURA - Isabelle SOULA Mohrad LAGHRARI - Anne-Françoise
LEBRETON - Charles LOCQUET - Corinne FOURCIN -Philippe VIBERT - Jacqueline MENOUBE - Hatice KILINC-SIGINIR 4 Monette-Simone VASSEUR - Catherine THIEBLIN - Jacques DORIDAM - Ali SAHNOUN - Patricia HIBERTY - Guylaine CAPGRAS - Frédéric BONAL - Farida TIMMERMAN - Cédric MARTIN - Peggy CALLENS - Charlotte COLIGNON - Ludovic CASTANIE - Josée MARINHO - Loic BARBARAS - Vanessa FOULON - Mamadou BATHILY - Dominique CLINCKEMAILLIE - Roxane LUNDY
- Leïla DAGDAD - Mehdi RAHOUI - Marianne SECK - Claire MARAIS-BEUIL - Philippe ENJOLRAS
SUPPLEANTS
ABSENTS Antoine SALITOT - Sandra PLOMION
POUVOIRS Mamadou LY à Franck PIA - Victor DEBIL-CAUX à Yannick MATURA - Halima KHARROUBI à Isabelle
SOULA - Thierry AURY à Dominique CLINCKEMAILLIE - Grégory NARZIS à Roxane LUNDY - David MAGNIER à Claire MARAIS-BEUIL - Jérôme LIEVAIN à Charles LOCQUET - Christophe GASPART à Farida TIMMERMAN - Caroline CAYEUX à Lionel CHISS
Date d'affichage | 28 décembre 2023
Date de la convocation 15 décembre 2023
|! Nombre de présents 34
| Nombre de votants 43
Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance est MME. Hatice KILINC-SIGINIR LE Conseil MUNICIPAI S EST réuni En séance publique à l'hotel de ville Ie jeudi ZI decembre zU25 à 18h00 conformément aux dispositions de l9article L 2121-9 du code général des collectivités territoriales.
1- Rapport de situation en matière de développement durable
Le conseil municipal a pris acte du rapport d9activité et de situation en matière de développement durable des années 2022 et 2023.
2- Rapport annuel 2022 sur la situation en matière d'égalité femmes - hommes
Le conseil municipal a pris acte du rapport annuel 2022 sur la situation en matière d9égalité entre les femmes et les hommes.
3 Rapport d'orientation budgétaire (ROB)
Le conseil municipal a pris acte du débat sur les orientations budgétaires pour l9année 2024.
4- Règlement budgétaire et financier (RBF) - Passage au M57
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le règlement budgétaire et financier (RBF) 4 passage au M57.
5- Décision modificative n°2 4 2023 4 budget annexe Elispace
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la décision modificative n°2 du budget annexe Elispace de la ville de Beauvais arrêté comme suit :
[ F ONCTIONN EMENT | | Dépises | Recettes
Propositions nouvelles a | | 0 ¬ | 0 n
| L Total : 0¬ : | el
INVESTISSEMENT | L Dépenses | Recettes
Propositions nouvelles L | 0 ¬ 0 ¬ |
BR OO Total) L | 0 ¬ L vel 6- Autorisation _donnée à [ÜVionsieur le [Vlaire de procéder _au __ paiement _ de _daepenses
d'investissement en 2024 avant l9adoption du budget primitif
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9autorisation donnée à monsieur le maire d9engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans l'attente du vote du budget 2024 et dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2023 pour les chapitres ou opérations
suivantes :
BUDGET PRINCIPAL Montant de l9autorisation en ¬
202001 - Réhabilitation Piscine Bellier _ . ___1725 000
202002 - Réhabilitation Quadrilatère : _ : 1 100 000
202003 - NPRU Argentine et St Lucien . | ____ 1400 000
202004 - Centre technique municipal : f 85 000
20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 500 000
204 - SUBV EQUIPEMENTS VERSEES : : : 200 000 _|
21-IMMOBILISATIONS CORPORELLES & 5 300 000
23 - IMMOBILISATIONS EN COURS Le 600 000
BUDGET ANNEXE ELISPACE ; ; < A 21 -IMMOBILISATIONS CORPORELLES . : 109 000
7- Reconduction pour l9année 2024 du plan d9actions 2021 4 2023 pour l9égalité entre les femmes
et les hommes
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la reconduction pour l9année 2024 du plan d9actions 2021-2023 pour l'égalité entre les femmes et les hommes.
8- Amélioration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l9engagement professionnel (RIFSEEP)
Le conseil municipal a adopté à l9unanimité l9amélioration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l9expertise et de l9engagement professionnel (RIFSEEP)
9- Tableau des effectifs
Le conseil municipal a adopté à l9unanimité la création de postes susvisés à la date du conseil et de la suppression des anciens postes vacants non pourvus à la même date ainsi que la suppression des postes
vacants non pourvus au 31 décembre 2023.
Le conseil municipal est par ailleurs informé du renouvellement de la mise à disposition de deux agents administratifs à l9association du C.O.S., et d9un agent administratif à la maison de l9emploi et de la formation du pays du grand Beauvaisis au ler janvier 2024.
10- Évolution des modalités d9attribution des titres restaurant
Le conseil municipal a adopté à l9unanimité l9évolution des modalités d9attribution des titres
restaurants. 11 - Action sociale - Convention COS
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le dispositif d9action sociale ainsi que la convention du
Comité d9Ouvres Sociales.
12- Actualisation de la longueur de voirie communale au 1er janvier 2023
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité d9arrêter au 1er janvier 2024 la longueur de voirie communale à 210.661,35 mètres linéaires.
13- Beauvais Bourse aux Initiatives Citoyennes
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution de subventions aux associations
suivantes :
-1377 ¬ - Les féeries de Noël du quartier de Notre-Dame du Thil - Association SOSIE -1377 ¬ - foot en fête 4 Association Le champ des possibles -1377 ¬ - Réveillon solidaire 2023 - Association Les quartiers parlent à la république
14- Gestion du stationnement payant sur voirie et hors voirie de centre-ville sous la forme
d9une concession
Le conseil municipal a approuvé à la majorité la gestion du stationnement payant sur voirie et
hors voirie de centre-ville sous la forme d9une concession.
15 - Présentation du rapport annuel d'activités de la délégation de service public du
stationnement - année 2022
Le conseil municipal a pris acte du rapport d9activité pour l9année 2022 fourni par la société Beauvais Stationnement pour l9exploitation du stationnement de la ville de Beauvais.
16- Environnement - Assainissement - Programme d9investissement pluvial 2023 (2e tranche)
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le plan de financement et le lancement de l9opération
d9assainissement pluvial 2023 (2° tranche).
17- Approbation de la convention portant constitution d9un groupement de commandes entre
PESH laessa_et la Ville de Beauvais pour la conduite des études de faisabilité liées à la
reconversion des rez-de-chaussée de la copropriété des Champs Dolent
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention portant constitution d9un groupement de commandes entre l9ESH laessa et la Ville de Beauvais pour la conduite des études de faisabilité liées à
la reconversion des rez-de-chaussée de la copropriété des Champs Dolent. Madame Claire MARAIS-BEUIL ne prend pas part au vote. 15- Approbation de la convention de portage par 1EPFFLO pour l'acquisition des murs _ des
commerces de la copropriété des Champs Dolent
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité des suffrages exprimés la convention de portage par l'EPFLO pour l'acquisition des murs des commerces de la copropriété des Champs Dolent. Madame Claire MARAIS-BEUIL ne prend pas part au vote.
19- Transfert de compétence réseaux de chaleur à la Communauté d'Agglomération du
Beauvaisis
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le transfert de compétence réseaux de chaleur à la
Communauté d'Agglomération du Beauvaisis.
20- Promesse de bail pour solarisation des toitures et parkings de la ville de Beauvais
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la promesse de bail pour la solarisation des toitures et
parkings de la ville de Beauvais.
21 - Rétrocession à la ville de Beauvais par la communauté d9agglomération du Beauvaisis des
parcelles cadastrées section U n°171, 184, 187 et 203 du site du Moulin de la Fos
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la rétrocession à la ville de Beauvais par la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis, des parcelles cadastrées section U n°171 pour 32 680m?, U n°184 pour 37 980m°?, U n°187 pour 575m° et U n°203 pour 6 875m°.
22 - Délibération rectificative - Acquisition des parcelles cadastrées section AP n°125 - 73 et
AQ 294p destinées à l'aménagement d'une piste cyclable
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9acquisition auprès de la SNCF des parcelles cadastrées section AP n°125 4 73 et AQ n° 294p au prix de 1.50¬ le m? hors frais notariés, de géomètre et de recensement des installations ferroviaires qui seront supportés en sus par la commune, destinées à l9aménagement d9une piste cyclable.
23 - Régularisations foncières avec la SA HLM de l'Oise 4 parcelle ZA 770p
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité de céder à l9euro symbolique par détachement la
parcelle cadastrée section ZA n°770 l9emprise nécessaire à la régularisation foncière de l9antenne construite par la SA HLM de l'Oise au pied de la tour AS, parcelle cadastrée section ZA n°770p pour une superficie de 311 m? et de déclarer sans objet la régularisation de 45 m? au titre du tour d9échelle, cette emprise étant déjà inscrite dans les propriétés de la ville.
24 - Dénomination d'une Place
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la dénomination de la place située entre les rues Bonfils, Veuve Sénéchal, Gaston Jouannet et la rue Léon Blot dans le quartier Voisinlieu : Place de
la Fraternité. 25 - Convention de soutien Ville de Beauvais pour la lutte contre les déchets abandonnes
diffus
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention de soutien pour la lutte contre les
déchets abandonnés diffus proposée par Citeo.
26 - Dérogation aux repos dominicaux 2024
Le conseil municipal a approuvé à la majorité la dérogation aux repos dominicaux pour l9année
2024.
27 - Convention Beauvais Shopping 2023
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention Beauvais Shopping 2023.
28 - Sports - Subvention sur projet - Gala La Vaillante
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une subvention sur projet de 3 180 ¬
à l'association LA VAILLANTE, pour l9organisation
de leur Gala de fin d9année qui s9est déroulé le dimanche 19 novembre 2023 à l9Elispace.
29 - Sports - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité les conventions d9objectifs et de moyens avec les
associations :
. Beauvaisis Aquatic Club
. Beauvais Oise Tennis
° Beauvais Basket Club Oise
° Beauvais Triathlon
° BOUC Handball
e La Vaillante
qui auront pour objectif de fixer l9objet et les conditions d9utilisation des subventions attribuées. La
convention est conclue pour une durée de 3 ans.
30 - Sports - Attribution d'une bourse aux athlètes de haut niveau
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une bourse aux athlètes de haut niveau pour la saison 2023/2024, le montant de l9aide accordée par athlète s9élève à 2 500 ¬ par an et par athlète de l9ABE (Association Beauvaisienne d9Escrime) :
- Eloïse VANRYSSEL (vice-championne d9Europe Juniors par équipe en 2017, championne du monde juniors par équipe en 2019, vice-championne de France séniors par équipe en 2019, Médaille de bronze aux championnats de France U23 en 2021, 3e à la coupe du monde de Tallin
par équipes en 2022, de du championnat par équipe N1 2023)
- Mélissa GORAM (championne par équipe de la coupe d9Europe des clubs champions en 2019, 4e
du championnat par équipe N1 2023)
-Luidgi MIDLETON (champion d'Europe U23 par équipe en 2019, 3e à la coupe du monde de Berne en 2022, médaille de bronze en individuel et médaille d'or en équipe aux Universiades en
2023)
- Hélène N°GOM (vainqueur de la coupe du monde de Chengdu en 2019, championne par équipe de la coupe d'Europe des clubs champions en 2019, 4e du championnat par équipe N1 2023) 21 - ports - Subventions sur projets - Coupe au [Vionde Escrime / 1 riathion de Beauvais
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une subvention sur projet aux associations suivantes :
- 24 000 ¬ à l9association ACADEMIE BEAUVAISIENNE ESCRIME, pour le projet d'organisation d9une épreuve de Coupe du Monde d9Escrime Juniors Féminines, qui a lieu du 17 au 18 Février 2024 à l9Elispace.
- 12 000 ¬ à l9association BEAUVAIS TRIATHLON, pour l9organisation du Triathlon de Beauvais le dimanche 9 juin 2024 au Plan d9eau du Canada.
32 - Culture 4 Autorisation accordée à la Communauté d9agglomération du Beauvais de construire sur le domaine communal dans le cadre du projet de rénovation de la médiathèque Argentine
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9autorisation accordée à la Communauté d9Agglomération du Beauvaisis de construire sur le domaine communal dans le cadre du projet de rénovation de la médiathèque Argentine.
33 - Attribution de subventions et signature de conventions avec le Comptoir Magique et
l'Association pour le Rayonnement du Violoncelle
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution de subventions aux associations suivantes au titre de l9exercice 2024:
- 75 000 ¬ - le comptoir magique - Festival du Blues autour du Zinc - 29e édition - 15 au 23 mars 2024 ;
- 62 000 ¬ - Association pour le rayonnement du violoncelle - Festival de Violoncelle de Beauvais - 32e édition - 31 mai au 9 juin 2024.
34 - Attribution de subventions sur projet aux associations : La Balayette à ciel et la Batoude
4 Centre des arts du cirque et de la rue
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution de subventions aux associations suivantes :
- 4 800 ¬ - association La Balayette à ciel 4 édition « Rêverie de la Balayette » qui marquera les 40 ans de l9association. La manifestation se déroulera les mercredi 8 et jeudi 9 mai 2024. - 3 000 ¬ - association La Batoude. - Compagnie Cirque Exalté et son spectacle « Foutoir Céleste » du vendredi 17 au dimanche 19 mai 2024. La Batoude est missionnée par le réseau ACRO (Arts du Cirque et de la Rue de l9Oise) pour la mise en place de cet événement sur son territoire.
35 - Signature d9une convention pluriannuelle d9objectifs avec l9association Diaphane - Pôle
photographique en Hauts-de-France
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention pluriannuelle d9objectifs avec l'association Diaphane - Pôle photographique en Hauts-de-France. 20 - DErVICE VIE ASSOCIATIVE et relations internationales - Subventions aux asSSOCIAatIons
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9attribution d9une subvention sur projet de 3000 ¬ pour la mise en Suvre du projet « Village Africain » de l9association ASCAO 4 Association Socioculturelle des Africains de l'Oise.
37 - Service vie associative et relations internationales - subventions aux associations dans le
cadre de la mise à disposition de l9Elispace
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l'attribution d9une subvention exceptionnelle à hauteur de 750¬ à l9association « MEF » pour la location de l9Elispace le 12 avril 2023.
38 - Service vie associative et relations internationales 4 Octroi de subventions et passation de
conventions d9objectifs et de moyens avec les associations bénéficiant de subventions au
montant annuel supérieur à 15 000 ¬
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9octroi de subventions et la passation de conventions d9objectifs et de moyens avec les associations suivantes bénéficiant de subventions au montant annuel supérieur à 15 000.00 ¬ :
- Association « Accueil et Promotion » 4 40 000 ¬
- Association Familiale Intercommunale de Beauvais AFIB - 37 000 ¬ - Association « Foyer des Jeunes Travailleuses- FJT » - 196 000 ¬ - Association « des Amis des fêtes Jeanne-Hachette » 4 75 000 ¬ - Voisinlieu Pour Tous 4 85 000¬
- Association « SOS Insertion Emploi 4 SOSIE » 4 25 000¬
- Association « Ecume du jour » 4 22 000 ¬
- Association du « Comité de Jumelage » - 20 000 ¬
Madame Marianne SECK et madame Leïla DAGDAD ne prennent pas part au vote.
39 - Signature d'une Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention Territoriale Globale avec la Caisse d9Allocations Familiales de l9Oise.
40 - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de financement - prestation de
service Établissement d'accueil du jeune enfant - Bonus Territoire Ctg, pour la structure
multi-accueil "A petits Pas"
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9avenant Prestation de Service - Etablissement d9accueil du jeune enfant pour la structure multi accueil « A Petits Pas », entre la CAF de l9Oise et la Ville de Beauvais. 41 - Signature d'un avenant à la convention de prestation de service Établissement d'accueil
du jeune enfant - Bonus Territoire, pour la structure multl accueil Les P'tits Malicieux
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9avenant de prestation de service - Etablissement d9accueil du jeune enfant pour la structure multi accueil « Les p'tits Malicieux, entre la CAF de
l'Oise et la Ville de Beauvais.
Monsieur Mamadou BATHILY, ne prend pas part au vote.
42 - Convention de réservation de berceaux entre la ville de Beauvais et la Ligue de
l'Enseignement de l'Oise - Crèche de la Maison de Ther
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention de réservation de berceaux entre la ville de Beauvais et la Ligue de l9Enseignement de l9Oise 4 Crèche de la Maison de Ther. Soit la somme de 5 133.33 ¬ à la ligue de l9enseignement pour le 4°" trimestre 2023, puis 5600.00 ¬ par berceau, tarif révisé en fonction de la variation de l9indice des prix à la consommation chaque année suivante.
43 4 Signature d'un contrat territorial réservataire employeur - Bonus réservataire - La Ther
des Petits, la Ligue de l'Enseignement
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le contrat territorial réservataire employeur avec la Caisse d9Allocations Familiales, pour la structure d9accueil « La Ther des Petits» dont le gestionnaire est la Ligue de l9Enseignement.
44 - Signature d'un contrat territorial réservataire employeur - Bonus réservataire - Bisous
d'Esquimaux, CCMO EVEIL
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le contrat territorial réservataire employeur avec la Caisse d9Allocations Familiales, pour la structure d9accueil « Bisous d9Esquimaux », dont le
gestionnaire est CCMO EVEIL.
45 - Convention d'objectifs et de moyens - crèches associatives et ville de Beauvais
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la passation d9une convention d9objectifs et de moyens avec chaque structure associative afin de définir les conditions de détermination du coût de l9action et de la contribution financière de la Ville de Beauvais : Les structures associatives sont :
- L9association de gestion des crèches Pierre JACOBY - L'association La Parentine
- L9association Crescendo (Kolobane et Chat Perché) - L'Office Privé d'Hygiène Sociale, gérant le multi accueil « Les P9tits Loups » de Leon Bernard
- L9ADSEAO gérant la halte-garderie La Farandole. 40 - Signature ad un avenant à la convention d obJectiis et de financement - Frestarion qe service Accueil de Loisirs sans Hébergement - Bonus territoire Ctg
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité l9avenant à la convention d9objectifs et de financement pour la prestation service Accueil de Loisirs sans Hébergement 4 Bonu territoire Ctg.
47 - Service : Vie éducative 4 Convention Territoriale d9objectifs et de financement avec la
CAF 4 « Soutien à la formation BAFA et BAFD »
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la convention territoriale d9objectifs et de financement avec la Caisse d9Allocations Familiales pour le soutien à la formation BAFA et BAFD.
48 - Pôle cohésion sociale - Vie éducative - Modification de l9aide financière municipale aux classes de découvertes
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité la modification de l9aide financière municipale aux classes de découvertes :
- augmentation de la participation de la ville, pour la porter à 62¬ par jour et par enfant ; - prise en charge de 50% du prix du transport pour chaque classe partante pour l9année 2023/2024.
49 - Pôle cohésion sociale - Vie éducative 4 ADN / Mission Santé, Nature et Environnement -
Club des Jeunes Pousses - Règlement Intérieur du club
Le conseil municipal a approuvé à l9unanimité le règlement intérieur du club des jeunes pousses porté par la structure ADN dans le cadre de sa mission Santé, Nature et Environnement auprès des enfants, la ville de Beauvais.
DÉLÉGATION DONNÉE A MONSIEUR LE MAIRE 4 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES
Le conseil municipal a pris acte des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation.
La séance est levée à 00H07
Pour extrait conforme,
A