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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - Liste Deliberations Examinees 211125
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - Liste Deliberations Examinees 211125)
Thèmes du document : Jeunesse, Santé, Travail et emploi,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Conseil communautaire du 21 novembre 2025
2025-09-01 Mission RGPD et désignation d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) : Adoptée à l’unanimité
2025-09-02 DECHETS MENAGERS : Avenant au contrat de vente sur le prix de reprise des matériaux fibreux : Adoptée à l’unanimité
2025-09-03 SPANC : Modification du règlement de service afin de rendre obligatoire
la réalisation d’une étude de définition de la filière d’assainissement pour tout projet d’installation : Adoptée à l’unanimité
2025-09-04 SPANC : Mise en place d’une pénalité pour non mise en conformité d'une installation. : 2 voix contre, 0 abstention, pour : 28
2025-09-05 FINANCES : Décision modificative n°2 sur budget annexe ZA Sud
Gâtinais Adoptée à l’unanimité
2025-09-06 FINANCES : Pôle culture enfance jeunesse : modification du plan de financement Adoptée à l’unanimité
2025-09-07 SANTÉ -CENTRE DE SANTÉ : Création d’un emploi permanent de médecin généraliste : Adoptée à l’unanimité
2025-09-08 SANTÉ -CENTRE DE SANTÉ : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des pédicures-podologues : Adoptée à l’unanimité
2025-09-09 SANTÉ -CENTRE DE SANTÉ : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des sage-femmes territoriales : Adoptée à l’unanimité
2025-09-10 SANTÉ -CENTRE DE SANTÉ : recours à des médecins vacataires : Adoptée à l’unanimité
2025-09-11 SANTÉ -CENTRE DE SANTÉ : Modification de la régie : Adoptée à l’unanimité
2025-09-12 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Za Nord Gâtinais : Préfinancement de biens afin de constituer des réserves foncières Adoptée à l’unanimité 2025-09-13 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : ZA Sud Gâtinais : Station
d’épuration des Dornets : remplacement d’un sprinkler : 4 abstentions, 0 abstention, pour : 26.
2025-09-14 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Schéma de développement
économique Adoptée à l’unanimité
2025-09-15 ENFANCE-JEUNESSE ET SPORT : Convention objectifs et financement CAF pour le Mercredi à Saint-Agnan : Adoptée à l’unanimité
2025-09-16 ENFANCE-JEUNESSE ET SPORT : Convention objectifs et financement CAF pour le Temps Méridien Domats : Adoptée à l’unanimité
2025-09-17 ENFANCE-JEUNESSE ET SPORT : Convention objectifs et financement CAF pour l’accueil périscolaire de Domats : Adoptée à l’unanimité 2025-09-18 ENFANCE-JEUNESSE ET SPORT : Convention de prestation de services – Domats : Adoptée à l’unanimité 2
2025-09-19 ENFANCE-JEUNESSE ET SPORT : Avenant au Règlement Intérieur : Adoptée à l’unanimité
2025-09-20 ENFANCE-JEUNESSE ET SPORT : Recrutement de saisonniers pour le centre de loisirs d’hiver, de printemps, d’été et d’automne 2026. : Adoptée à l’unanimité
2025-09-21 CULTURE - PATRIMOINE – TOURISME : Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Enseignement Artistique (SMEA): 1 abstention, contre : 0, Pour : 28.
Présents : Dominique JEULIN, Sylvie GUILPAIN, Jean-Luc BOUGAULT, Brigitte BERTEIGNE, Philippe DE NIJS, Monique JARRY, Christine AITA, Jean-Jacques NOEL, Christelle NOLET, Nadia LEITUGA, Loïc BARRET, Etienne SEGUELAS, Fred JEAN-CHARLES, Béatrice HIMBRECHTS, Patrice MAISON, Xavier ROSALIE, Jean-Luc HENRY, Jacky GUYON, Claudine PASQUIER, Gilbert GREMY, Jean- François CHABOLLE, Frédéric BOURGEOIS, Marcel MILACHON, Jean-François ALLIOT, Pierre-Eric MOIRON, Corinne PASQUIER.
Date de mise en ligne : 21/11/2025
Auteur : Jean-François CHABOLLE, Président de la CC du Gâtinais