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Compte-Rendu - 669 Compte rendu signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 669 Compte rendu signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Culture et patrimoine,
Ville
de
Montpellier,
le 26/07/2013
Montpellier
M
Secrétariat
Général
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
Séance
Publique
du
lundi
22
juillet
2013
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Secrétariat
de
l’Assemblée
Convoqué
le mardi
16
juillet
2013,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Montpellier
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
Conseil
Municipal,
le lundi
22
juillet
2013
à 16H00,
sous
la présidence
de
Madame
le Maire,
Hélène
Mandroux.
Présents
:
Brahim
ABBOU,
Frédéric
ARAGON,
Michel
ASLANIAN,
Eva
BECCARIA,
Annie
BENEZECH,
Amina
BENOUARGHA-JAFFIOL,
Nicole
BIGAS,
Stéphanie
BLANPIED,
Christian
BOUILLE,
Agnès
BOYER,
Nancy
CANAUD,
Tatiana
CAPUOZZI-BOUALAM,
Marlène
CASTRE,
Magalie
COUVERT,
Michael
DELAFOSSE,
Audrey
DE
LA
GRANGE,
Gabrielle
DELONCLE,
Fanny
DOMBRE-COSTE,
Marc
DUFOUR,
Christian
DUMONT,
Sarah
EL
ATMANI,
Christiane
FOURTEAU,
Jean-Louis
GELY,
Catherine
LABROUSSE,
Gérard
LANNELONGUE,
Max
LEVITA,
Anne-Rose
LE
VAN,
Richard
MAILHE,
Mustapha
MAJDOUL,
Hélène
MANDROUX,
Jacques
MARTIN,
Hervé
MARTIN,
Marie
MASSART,
Stéphane
MELLA,
Nadia
MIRAOUI,
Christophe
MORALES,
Michel
PASSET,
Louis
POUGET,
Françoise
PRUNIER,
Jean-Louis
ROUMEGAS,
Philippe
SAUREL,
Robert
SUBRA,
Cédric
SUDRES,
Philippe
THINES,
Jacques
TOUCHON,
Claudine
TROADEC-ROBERT,
Frédéric
TSITSONIS
, Francis
VIGUIE,
Alain
ZYLBERMAN.
Absents
ayant
voté
par
procuration
en
application
de
l'article
L 2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Marie-Josée
AUGE-CAUMON,
Sophie
BONIFACE-PASCAL,
Josette
CLAVERIE,
Perla
DANAN,
Jacques
DOMERGUE,
Serge
FLEURENCE,
Arnaud
JULIEN,
Hélène
QUISTGAARD,
Régine
SOUCHE,
Patrick
VIGNAL. Absents
:
Laure
FARGIER,
Martine
PETITOUT.
Présences
en
séance
:
Brahim
ABBOU
présent
de
l’affaire
2 à
l’affaire
21,
Frédéric
ARAGON
présent
de
l’Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
3, de
l’affaire
4 à
l’affaire
13,
de
l’affaire
20
à l’affaire
28,
de
l’affaire
42
à la
fin
de
la
séance,
Michel
ASLANTAN
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
13,
de
l’affaire
16
à la
fin
de
la
séance,
Eva
BECCARIA
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
12,
de
l’affaire
20
à la
fin
de
la
séance,
Annie
BENEZECH
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
2, de
l’affaire
3 à
l’affaire
6,
de
l’affaire
16
à l’affaire
62,
de
l’affaire
84
à la
fin
de
la
séance,
absente
à l’affaire
69,
Amina
BENOUARGHA-JAFFIOL
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
2, de
l’affaire
3 à
l’affaire
24,
de
l’affaire
30
à la
fin
de
la séance,
Nicole
BIGAS
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
4,
Stéphanie
BLANPTED
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
1, de
l’affaire
12,
départ
définitif
à l’affaire
19,
Christian
BOUILLE
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
8, de
l’affaire
20
à
l'affaire
62,
de
l’affaire
63
à la
fin
de
la séance,
Agnès
BOYER
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à
l'affaire
5, de
l’affaire
6 à
l’affaire
21,
Nancy
CANAUD
présente
durant
toute
la séance,
Tatiana
CAPUOZZI-BOUALAM
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
58,
de
l’affaire
61
à la
fin
de
la
séance,
Marlène
CASTRE
présente
durant
toute
la séance,
Magalie
COUVERT
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
2, de
l’affaire
16
à la
fin
de
la séance,
Michael
DELAFOSSE
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
5, de
l’affaire
16
à l’affaire
22,
de
l’affaire
23
à l’affaire
28,
de
l’affaire
33
à la
fin de
la séance,
Audrey
DE
LA
GRANGE
présente
l’affaire
3 à
l’affaire
4, de
l’affaire
5 à
l’affaire
19,
de
l’affaire
20
à la
fin
de
la séance,
Gabrielle
DELONCLE
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
21,
Fanny
DOMBRE-COSTE
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
5, de
l’affaire
20
à
l'affaire
24,
de
l’affaire
32
à l’affaire
69,
Marc
DUFOUR
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à
l’affaire15,
de
l’affaire
17
à la
fin
de
la
séance,
Christian
DUMONT
présent
durant
toute
la séance,
Sarah
EL
ATMANI
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
24,
de
l’affaire
28
à la
fin
de
la séance,
Christiane
FOURTEAU
présente
durant
toute
la séance,
Jean-Louis
GELY
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
5, de
l’affaire
6 à
l’affaire
24,
de
l’affaire
28
à la
fin
de
la séance,
Catherine
LABROUSSE
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
3, de
l’affaire
4 à
l’affaire
16,
de
l’affaire
19
à l’affaire
62,
de
l’affaire
70
à la
fin
de
la
séance,
Gérard
LANNELONGUE
présent
de
l’affaire
1 à l’affaire
5, de
l’affaire
12
à l’affaire
62,
Max
LEVITA
présent
durant
toute
la
séance,
Anne-Rose
LE
VAN
présente
de
PAdoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
39,
de
l’affaire
49
à la
fin
de
la séance,
Richard
MAILHE
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
13,
de
l’affaire
20
à la
fin
de
la séance,
Mustapha
MAJDOUL
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
15,
Hélène
MANDROUX
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
5, de
l’affaire
11
à la
fin
de
la séance,
Jacques
MARTIN
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
3, de
l’affaire
4 à
l’affaire
18,
Hervé
MARTIN
présent
de
l’Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
13,
de
l’affaire
20
à l’affaire
22,
de
l’affaire
28
à la
fin
de
la
séance,
Marie
MASSART
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
34,
de
l’affaire
47
à la
fin
de
la séance,
Stéphane
MELLA
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
3, de
l’affaire
5 à
la fin
de
la séance,
Nadia
MIRAOUI
présente
de
l’affaire
5 à
l’affaire
13,
de
l’affaire
20
à l’affaire
100
(votée
entre
l’affaire
20
et
l’affaire
21),
de
l’affaire
24
à la
fin
de
la séance,
absente
à l’affaire
2, Christophe
MORALES
présent
de
l’Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
4, de
l’affaire
20
à la
fin
de
la séance,
Michel
PASSET
présent
de
l’Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
12,
de
l’affaire
13
à l’affaire
22,
de
l’affaire
24
à la
fin
de
la séance,
Louis
POUGET
présent
durant
toute
la
séance,
Françoise
PRUNIER
présente
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
5, de
l’affaire
6 à
l’affaire
22,
de
l’affaire
24
à la
fin
de
la séance,
Jean-Louis
ROUMEGAS
présent
durant
toute
la séance,
Philippe
SAUREL
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
1, de
l’affaire
5 à
l’affaire
42,
de
l’affaire
57
à l’affaire
79,
de
l’affaire
85
à la
fin
de
la
séance,
Robert
SUBRA
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
4, Cédric
SUDRES
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
41,
de
l’affaire
47
à la
fin
de
la séance,
Philippe
THINES
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
3, de
l’affaire
5 à
la fin
de
la séance,
Jacques
TOUCHON
présent
durant
toute
la
séance,
Claudine
TROADEC-ROBERT
présent
de
l’affaire
1 à l’affaire
23,
de
l’affaire
33
à la
fin
de
la séance,
Frédéric
TSITSONIS
présent
de
l’Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
5, de
l’affaire
12
à l’affaire
65,
de
l’affaire
70
à la
fin
de
la séance,
Francis
VIGUIE
présent
de
l’ Adoption
de
l’ordre
du
jour
à l’affaire
49,
de
l'affaire
53
à la
fin
de
la séance,
Alain
ZYLBERMAN
présent
l’affaire
2 à
l’affaire
5, de
l’affaire
6 à
l’affaire
22.
Pour
Madame
Le
Maire,
Monsieur
le deuxième
Adjoi
pléant,
Michel
PASSET M"
le Maire
M"
le
Maire
M"
le Maire
Marc
DUFOUR
Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
précédent
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Articles
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
—
Lecture
des
décisions
prises
depuis
la dernière
séance
publique
du
Conseil
municipal
Approbation
de
la convention
constitutive
du
Groupement
d'Intérêt
Public
de
la Cité
des
Métiers
de
Montpellier
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Programme
Local
de
l'Habitat
2013
- 2018
Avis
sur
le projet
Pour
: 44
Contre
: /
Abstentions
: 5
Adopté
à la
majorité
Modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
APPROBATION
Pour:37 Contre
: 11
Abstentions
: /
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Création
de
la 5e
ligne
de
tramway
Avis
de
la Ville
sur
la mise
en
compatibilité
du
plan
local
d’urbanisme
(PLU)
(art.
L.123-14-2
et R.123-23-1
du
code
de
l’urbanisme)
Pour
: 38
Contre
: 11
Abstentions
: /
Adopté
à la
majorité
suffrages
exprimés Max
LEVITA
Max
LEVITA
Michel PASSET Michel PASSET Michel PASSET Michel PASSET Marc
DUFOUR
10 11
Politiques
locales
de
déplacement,
démocratie
de
proximité,
occupation
non
commerciale
du
domaine
public
Communication
au
Conseil
Municipal
de
Montpellier
du
rapport
retraçant
l'activité
de
la Communauté
d'Agglomération
de
Montpellier
pour
l’exercice
2012
sur
la base
de
son
compte
administratif
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Convention
conclue
entre
l'Etat
et la
Ville
de
Montpellier
relative
au
fonctionnement
de
l'aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
de
Bionne
Autorisation
de
signer
l'avenant
n°12.
Pour
: 48
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Jeunesse Association
les
Jeunes
Européens-France
Attributions
de
subventions
2013
Service
Jeunesse Pour
: 48
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Conseil
Montpelliérain
de
la Jeunesse
50ème
anniversaire
jumelage
Montpellier/Barcelone
Réalisation
d’un
reportage
par
des
étudiants
de
l’Ecole
de
Journalisme
de
Montpellier
Pour
: 46
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Bourse
Animation
Jeunes
Attributions
de
subventions
2013
Pour
: 46
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Service
Jeunesse
Cotisation
à l’
Association
Nationale
des
Conseils
d'Enfants
et
de
Jeunes
(ANACEJ)
pour
l’année
2013
Pour
: 46
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Développement
économique,
tourisme
Cotisation
au
réseau
Cité
des
Métiers
pour
l'année
2013
Pour
: 47
Contre
: / Marc
DUFOUR
Marc
DUFOUR
Marc
DUFOUR
Jacques TOUCHON Jacques TOUCHON Jacques TOUCHON
13 13 14 15 16 17
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Convention
d'occupation
du
domaine
public
- Montpellier
Grand
Tour
- Désignation
de
l'occupant-
Décision
- Autorisation
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Convention
d'occupation
du
domaine
public
- Bar
restaurant
du
théâtre
Jean
Vilar-
Désignation
de
l'occupant-
Décision
- Autorisation
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
HALLES
4 SAISONS
TRAVAUX
DE
REFECTION
Exonération
du
loyer
du
3 ème
trimestre
des
Commerçants
de
la Halle
- Décision
- autorisation
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Prévention,
environnement,
santé
Avenant
en
diminution
n°1
au
marché
2H87400,
relatif
aux
études
de
programmation
architecturale,
scénographique
et technique
— Projet
Cité
du
Corps
Humain
Pour
: 42
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Cité
du
Corps
Humain
- Quartier
Parc
Marianne
Lancement
d’un
dialogue
compétitif
en
vue
de
la définition
du
projet
muséographique
des
expositions
permanentes
et
fixation
des
primes
Pour
: 40
Contre
: 2
Abstentions
: 4
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Installations
Classées
pour
la Protection
de
l’Environnement
TOTAL
RAFFINAGE
MARKETING
Consultation
du
public
Pour
: 48
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Claudine TROADEC- ROBERT Christiane FOURTEAU Philippe THINES Philippe THINES Philippe THINES
18 19 20 100 21 22 23 24
Exercice
2013
- Affectation
des
résultats
2012
au
Budget
Principal
et au
Budget
annexe
du
parking
de
l'Hôtel
de
Ville
Pour
: 46
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Exercice
2013
- Création
et modification
des
Autorisations
de
Programme
Pour
: 42
Contre
: 2
Abstentions
: 2
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Exercice
2013-
Budget
Supplémentaire
2013
de
la Ville
de
Montpellier
Budget
principal
et budget
annexe
Pour
: 42
Contre
: 8
Abstentions
: 2
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Vœu
contre
la précarisation
de
l'emploi
dans
l'enseignement
supérieur
et la
recherche,
et renouvellement
du
soutien
au
personnel
de
Sanofi
Pour
: 57
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Actions
solidaires
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
dans
le
cadre
de
la
solidarité
Exercice
2013
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Qualité
de
l'espace
public,
espaces
verts,
génie
urbain
Convention
cadre
définissant
la répartition
des
attributions
relatives
à la
voirie
routière
départementale
sur
le territoire
de
la commune
de
Montpellier
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Déplacement
de
l'autoroute
A9
Conventions
relatives
aux
rétablissements
de
communications
Autorisation
de
signer
Pour
: 45
Contre
:
Abstentions
: 4
Adopté
à l’unanimité
Convention
de
Service
« Cafpro
» entre
la CAF
et la
Ville
Autorisation
pour
l’accès
professionnel
aux
données
des
Caf
Pour
: 48 Philippe THINES Philippe THINES Philippe THINES Philippe THINES Max
LEVITA
Philippe SAUREL
25 26 27 28 29 30
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
PAE
MARQUEROSE
Aménagement
boulevard
Paul
Valéry
et rue
de
la Marquerose
Marché
à procédure
adaptée
Autorisation
de
signer
les
marchés
Pour
: 48
Contre: Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Réfection
des
revêtements
de
sols
Espace
Mousseron,
rue
de
l'Herberie
et rue
Draperie
Rouge
Demande
de
permis
d'aménager
Pour
: 48
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Prestations
topographiques
et missions
de
géomètres
Autorisation
de
signer
les
marchés Pour
: 48
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Fourniture
de
lanternes
d'éclairage
public
type
tramway
- appel
d'offres
ouvert
-
Autorisation
de
signer
le marché
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Tranquillité
publique,
égalité
des
droits
et
des
devoirs
Délégation
de
service
public
Fourrière
automobile
Avenant
n°2
Modification
tarifs
2013 Pour
: 47
Contre
: 2
Abstentions
: /
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Culture
et
patrimoine
Attribution
d'une
subvention
à l'association
Festival
International
du
Cinéma
Méditerranéen.
Convention
de
partenariat.
Exercice
2013
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL
31 32 33 34 35 36 37
Convention
de
partenariat
entre
l'association
Halte-Pouce
et le
cinéma
municipal
Nestor
Burma.
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Attribution
d'une
subvention
à l'établissement
public
CROUS.
Convention
de
partenariat.
Exercice
2013
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: 2
Adopté
à l’unanimité
Convention
de
partenariat
et attribution
d’une
subvention
à l’association
Chambre
Syndicale
des
Céramistes
et Ateliers
de
France
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Attribution
d'une
subvention
à l'association
Jam
Jazz
Action
Exercice
2013
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Agora
des
savoirs
Avenant
à la
convention
de
partenariat
de
co-production
de
conférences
filmées
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Convention
de
partenariat
entre
les
musées
d’archéologie
et d’histoire
de
Montpellier
et
ses
environs
Avenant
n°1
Pour
:52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
Approbation
de
redevance
minorée
Autorisation
de
signer
la convention
de
mise
à disposition
à l'association
Tin
Hinan
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité Philippe SAUREL Philippe SAUREL Christian BOUILLE Christian BOUILLE Christian BOUILLE Christian BOUILLE Christian BOUILLE
38 39 40 41 42 43 44
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
Approbation
de
redevance
minorée
Autorisation
de
signer
la convention
de
mise
à disposition
à l’association
Technicien
du
Spectacle
Vivant
TSV
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Théâtre
Jean
Vilar
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
(Ministère
de
la Culture
et
de
la Communication)
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Rénovation
urbaine
QUARTIER
CEVENNES
(PETIT
BARD
- PERGOLA)
PROJET
DE
RENOVATION
URBAINE
Plan
de
Sauvegarde
du
Petit
Bard
Attribution
de
subventions
en
parties
privatives Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
QUARTIER
DES
CEVENNES
Opération
Programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat
(OPAH)
Copropriété
Cévennes
1 Attribution
d'une
subvention
en
partie
commune
pour
le bâtiment
K
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
QUARTIER
DES
CEVENNES
Opération
Programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat
(OPAH)
Copropriété
Cévennes
1 Attribution
d'une
subvention
en
partie
commune
pour
le bâtiment
M
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Quartier
Croix
d'Argent
Boulevard
Paul
Valéry
Vente
de
logements
sociaux
par
la
SFHE
à ses
locataires
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Quartier
Mosson
Celleneuve
- Rue
Georges
Briquet
Vente
de
logements
sociaux
par
la
SFHE
à ses
locataires
Pour
: 49 Christian BOUILLE Françoise PRUNIER Françoise PRUNIER Françoise PRUNIER Max LEVITA Max LEVITA
45 46 47 48 49 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
MONTPELLIER
GRAND
CŒUR
Opération
programmée
d’amélioration
de
l’habitat
Attribution
de
subventions
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Petite
enfance
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
dans
le cadre
de
la thématique
Droits
des
femmes
Exercice
2013
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Relocalisation
et extension
de
la crèche
Sophie
Lagrèze-Quartier
Arceaux-Autorisation
de
signer
la déclaration
de
travaux-Demande
de
subventions
FEDER,CAF,
Conseil
Général
de
l'Hérault
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Marché
public
de
prestation
de
service
Réservation
de
berceaux
auprès
de
crèches
d’entreprises Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Vie
associative,
Maisons
pour
Tous
Dénomination
salle
à la
Maison
pour
tous
Jean-Pierre
Caïllens
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Maisons
pour
tous
de
la Ville
de
Montpellier
Mise
à disposition
de
salles
à titre
gratuit
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité Frédéric TSITSONIS Frédéric TSITSONIS Frédéric TSITSONIS Frédéric TSITSONIS Michel ASLANIAN Michel ASLANIAN
Si 52 53 54 55 56
Gestion
durable
du
patrimoine,
économie
des
ressources
et
des
énergies
Maintenance
des
équipements
de
sécurité
incendie
- SPIE
SUD
OUEST
SAS
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
Approbation
des
loyers
minorés
Autorisation
de
signer
les
conventions
de
location
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Le
Rockstore
- Travaux
de
mise
aux
normes
- Peinture,
Nettoyage
- Avenant
n°1
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Ecole
de
conduite
LB
Résiliation
du
bail
commercial
Indemnités
d'éviction
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Action
internationale
Association
"Institut
Confucius"
Désignation
des
représentants
de
la Ville
à
l'Assemblée
générale
Versement
d'une
cotisation
annuelle
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Ont
été
élus
:
Représentants
institutionnels
:
-Titulaire
: Madame
Le
Maire
-Suppléante
: Perla
DANAN
Représentants
experts
:
-Monsieur
Le
Directeur
Adjoint
du
Cabinet
du
Maire
-Suppléante
: Madame
La
Directrice
des
Relations
Internationales
Mise
à disposition
d'un
local
à l'association
"Institut
Confucius"
à l'Espace
Jacques
Premier
d'Aragon
Pour
: 52
Contre
: / Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE
57 58 39 60 61
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Urbanisme,
aménagement
durable
et
NTIC
Quartier
Lez
- Pompignane
Conclusion
d’un
projet
urbain
partenarial
(PUP)
entre
la
Ville
de
Montpellier,
BOUYGUES
Immobilier
et NG
Promotion
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
QUARTIER
PRES
D’ARENES
Secteur
la Rauze
Instauration
d'un
périmètre
d'étude
(art
L.111-10
du
code
de
l'urbanisme)
Pour
: 32
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
ZAC
DES
GRISETTES
(5ème
tranche)
Agrément
de
candidature
PITCH
PROMOTION
SA
(Lot
n°7A1)
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
ZAC
DES
GRISETTES
(5ème
tranche)
Agrément
de
candidature
BOUYGUES
IMMOBILIER
(Lot
n°7A2)
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Création
de
la
commission
consultative
des
cessions
immobilières
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Ont
été
élus
:
-M.Serge
FLEURENCE
-M.Hervé
MARTIN
-M.Frédéric
TSITSONIS
-Mme
Agnès
BOYER
-M.Max
LEVITA
-Mme
Marlène
CASTRE
-Mme
Nancy
CANAUD
-M.Mustapha
MAJDOUL Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Annie BENEZECH
62 63 64 65 66 67 68
Mise
en
vente
du
Domaine
du
Grand
Puy
et d'un
terrain
situé
chemin
de
Poutingon
Parcelles
cadastrées
DZ
111,
DZ
113,
DZ
115p
et EH
44p
Pour
: 47
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
FONCIER
Vente
Ville
/ Communauté
d'Agglomération
de
Montpellier
Secteur
Sud
A9
et Sud
Zénith
2ème
Tranche
Pour
: 45
Contre
: 4
Abstentions
: /
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
FONCIER
Propriété
de
l'Etat
affectée
au
CROUS
Cité
Universitaire
des
Arceaux
Acquisition
d'un
terrain
nu
Signature
d'une
autorisation
d'occupation
temporaire
pour
installer
un
plateau
sportif
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Foncier
Avenue
du
Pic
Saint
Loup
Propriété
"Epoux
VILLEMIN"
Pour
: 48
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Foncier
Résidence
Le
Vivaldi
Elargissement
avenue
de
L'Abbé
Paul
Parguel
Pour
: 48
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Terrain
situé
à CLAPIERS
lieudit
"Le
Lez"
Vente
à la
commune
de
CLAPIERS
Pour
: 48
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Lutte
contre
l’exclusion
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
Thématique
exclusion
— Exercice
2013 Pour
: 48
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité Jean-Louis GELY Jean-Louis GELY Magalie COUVERT Audrey
DE
LA
GRANGE Audrey
DE
LA
GRANGE Max
LEVITA
Max
LEVITA
69 70 71 72 73 74 75
Réussite
éducative
Conception/
Réalisation
de
l'école
primaire
Chengdu
Quartier
Port
Marianne
Avenant
n°1 Pour
: 47
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Cuisine
Centrale
des
restaurants
scolaires
- Mission
d’Assistance
Technique
Juridique
et Financière
Autorisation
de
résilier
le marché.
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Questions
du
handicap
Vœu
pour
la reconnaissance
du
droit
de
vote
des
résidents
étrangers
aux
élections
locales Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Cohésion
sociale
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
dans
le cadre
de
la
Cohésion
Sociale
Exercice
2013
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Contrat
Urbain
de
Cohésion
Sociale
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
Exercice
2013
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Sports Mise
à disposition
des
installations
sportives
à l’association
MUC
Volley
Ball
Autorisation
de
signer
la convention
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Ressources
humaines
Modification
du
tableau
des
effectifs
Pour
: 49
Contre
: / Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
76 77 78 79 80 81 82
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Accueil
de
cinq
apprentis
préparant
le diplôme
d'Auxiliaire
de
Puériculture
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Réforme
des
concessions
de
logement
Affaire
retirée
Administration
générale,
affaires
juridiques,
finances
communales Protocole
transactionnel
Commune
de
Montpellier
- Société
des
Transports
de
l'Agglomération
de
Montpellier
Pour
: 43
Contre
: /
Abstentions
: /
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: Pour
la Ville
: Serge
FLEURENCE,
Régine
SOUCHE,
Hervé
MARTIN,
et pour
l’ Agglomération
: Robert
SUBRA,
Françoise
PRUNIER
et
Christophe
MORALES
Adopté
à l’unanimité
Attributions
et ajustements
de
subventions
Exercice
2013
Pour
: 47
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Apurement
annuel
des
régies-
Exercice
2012
Pour
: 47
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Tarifs
2013
pour
le parking
Bassin
Jacques
Coeur
Pour
: 47
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Dématérialisation
du
circuit
comptable
- signature
de
l'accord
local
de
dématérialisation
Pour
: 47
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
84 85 86 87 88 89 90 91 92
Action
complémentaire
à la
démarche
partenariale
Ville
de
Montpellier/Direction
Générale
des
Finances
Publiques
prévue
à la
Convention
de
Services
Comptables
et
Financiers Pour
: 47
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Complément
des
modalités
et conditions
de
prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
des
élus
et des
personnalités
extérieures
invitées
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Achat
de
mobiliers
spécifiques
pour
les
Espaces
Publics
de
l'Hôtel
de
Ville.
Autorisation
de
signer
le marché.
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
Effia
- Parc
de
stationnement
ARC
DE
TRIOMPHE Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
TaM
- Parc
de
stationnement
ARCEAUX
|
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
|
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
TaM
- Parc
de
stationnement
COMEDIE
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
TaM
- Parc
de
stationnement
EUROPA
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
VINCI
PARK
- Parc
de
stationnement
FOCH
PREFECTURE
/ MARCHE
AUX
FLEURS
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
TaM
- Parc
de
stationnement
GAMBETTA
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
TaM
- Parc
de
stationnement
LAISSAC
Le
Conseil
Municipal
prend
acte. Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
Max
LEVITA
M"
le Maire
M"
le Maire
93 94 95 96 97 98 99
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
VINCI
PARK
- Parc
de
stationnement
PEYROU
/
PITOT Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
TaM
- Parc
de
stationnement
ANTIGONE
NOMBRE
D'OR
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
Mutualité
Française
Hérault
- Crèche
Joséphine
Baker Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
EFFTA
- Fourrière
automobile
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Rapport
annuel
2012
du
délégataire
RMCF
- SERM
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Finances
communales
Garantie
d'emprunt
Ville/SERM
Petit
Bard
- Emprunt
5ME
- CDC
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: Serge
FLEURENCE,
Max
LEVITA,
Marc
DUFOUR,
Perla
DANAN,
Michel
PASSET,
Jean-Louis
GELY
et Jacques
MARTIN
(pas
en
séance) Adopté
à l’unanimité
Désignation
de
représentants
Association
de
l’Opéra
et Orchestre
National
de
Montpellier
et de
Languedoc-
Roussillon
- EUTERP
Désignation
des
représentants
de
la Ville
au
Conseil
d'administration
et à
l'Assemblée
générale
Pour
: 47
Contre:
/
Abstentions
: 4
Adopté
à l’unanimité
A été
élu
:
- Philippe
SAUREL
Conformément
à l’article
L212125
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
est
affiché
en
mairie
sur
les
panneaux
officiels
prévus
à cet
effet
sous
huitaine.