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Compte-Rendu - 228 Compte rendu CM 06 05 2013 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 228 Compte rendu CM 06 05 2013 signe)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Logement,
Ville
de Montpellier
A
Secrétariat
Général
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
Séance
Publique
du
lundi
6 mai
2013
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Secrétariat
de
l’Assemblée
Convoqué
le lundi
29
avril
2013,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Montpellier
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
Conseil
Municipal,
le lundi
6 mai
2013
à 18H00,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Hélène
Mandroux.
Présents
:
Frédéric
ARAGON,
Marie-Josée
AUGE-CAUMON,
Eva
BECCARIA,
Annie
BENEZECH,
Nicole
BIGAS,
Sophie
BONIFACE-PASCAL,
Christian
BOUILLE,
Agnès
BOYER,
Nancy
CANAUD,
Marlène
CASTRE,
Josette
CLAVERIE,
Magalie
COUVERT,
Perla
DANAN,
Michael
DELAFOSSE,
Audrey
DE
LA
GRANGE,
Fanny
DOMBRE-COSTE,
Jacques
DOMERGUE,
Marc
DUFOUR,
Christian
DUMONT,
Serge
FLEURENCE,
Christiane
FOURTEAU,
Jean-Louis
GELY,
Catherine
LABROUSSE,
Max
LEVITA,
Gérard
LANNELONGUE,
Anne-Rose
LE
VAN,
Richard
MAILHE,
Mustapha
MAJDOUL
Hélène
MANDROUX,
Hervé
MARTIN,
Marie
MASSART,
Michel
PASSET,
Louis
POUGET,
Françoise
PRUNIER,
Hélène
QUISTGAARD,
Jean-Louis
ROUMEGAS,
Philippe
SAUREL,
Régine
SOUCHE,
Robert
SUBRA,
Cédric
SUDRES,
Philippe
THINES,
Jacques
TOUCHON,
Claudine
TROADEC-ROBERT,
Frédéric
TSITSONIS,
Patrick
VIGNAL,
Francis
VIGUIE,
Alain
ZYLBERMAN.
Absents
ayant
voté
par
procuration
en
application
de
l'article
L 2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Michel
ASLANIAN,
Stéphanie
BLANPIED,
Gabrielle
DELONCLE,
Arnaud
JULIEN,
Jacques
MARTIN,
Stéphane
MELLA,
Christophe
MORALES.
Absents
:
Brahim
ABBOU,
Amina
BENOUARGHA-JAFFIOL,
Tatiana
CAPUOZZI-BOUALAM,
Sarah
EL
ATMANI,
Laure
FARGIER,
Nadia
MIRAOUI,
Martine
PETITOUT.
M"
le Maire
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Pour
: 47
Contre
: /
Abstentions
: 5
Adopté
à l’unanimité.
M"
le Maire
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
précédent
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. M"
le Maire
Serge FLEURENCE Michel PASSET Michel PASSET Marc DUFOUR Marc DUFOUR
Articles
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
—
Lecture
des
décisions
prises
depuis
la dernière
séance
publique
du
Conseil
municipal
RRK
Prévention
des
risques
Convention
pour
la mise
à disposition
des
fichiers
cartographiques
liés
à la
prévention
du
risque
inondation
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Jeunesse-
Vie
étudiante
Carte
Été
Jeunes
2013
Attributions
à titre
gratuit
Pour
: 52
Contre
:{
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Faculté
des
Sciences-Université
de
Montpellier
2 Attribution
d’une
subvention
dans
le
cadre
de
la
8ème
édition
du
concours
national
« Faites
de
la
Science
» Exercice
2013
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Développement
économique,
tourisme
Office
du
tourisme
de
Montpellier
- Classement
en
catégorie
I —
Approbation
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Convention
d'occupation
du
domaine
public
- Kiosques
à journaux
Place
Edouard
Adam
et Corum
- Désignation
de
l'exploitant
- Décision
- Autorisation
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Jacques TOUCHON Christiane FOURTEAU Philippe THINES Philippe THINES
Mme
QUISTGAARD
et M.
DOMERGUE
(avec
la procuration
de
M.
JULIEN)
sortent
de
la séance.
Prévention,
environnement,
santé
Mise
en
conformité
du
Parc
Darwin
Demande
d'autorisation
de
défrichement
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Actions
solidaires
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
dans
le cadre
de
la
solidarité
Exercice
2013
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Mme
QVISTGAARD
et M.
DOMERGUE
(avec
la procuration
de
M.
JULIEN)
reviennent
en
séance.
Qualité
de
l'espace
public,
espaces
verts,
génie
urbain
Délégation
de
Service
Public
Parc
de
stationnement
Nouveau
Saint-Roch
Délibération
de
principe
Pour
: 50
Contre
: 2
Abstentions
: /
Adopté
à la
majorité.
Dénomination
de
voies
et d'espaces
publics
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Philippe THINES Philippe THINES Philippe THINES Régine SOUCHE Régine SOUCHE
13 14
Mme
COUVERT
sort
de
la séance.
Convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
Ville
de
Montpellier
-
Communauté
d'Agglomération
de
Montpellier
Autorisation
de
signer
les
documents
PRU
Cévennes
Travaux
de
réaménagement
de
la rue
PAUL
RIMBAUD
Entre
la rue
d’ALCO
et la
rue
de
l’'OASIS
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Maintenance
et travaux
de
voirie
Autorisation
de
signer
le marché
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Paysage
et Biodiversité
Cotisations
à des
organismes
nationaux
pour
l'année
2013
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Conseil
Local
de
Sécurité
et de
Prévention
de
la Délinquance
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la Délinquance
(F.I.P.D)
Demande
de
Subventions
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Conseil
Local
de
Sécurité
et de
Prévention
de
la Délinquance
Accompagnement
des
manifestations
en
milieu
festif
Demande
de
subventions
2013
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Régine SOUCHE Régine SOUCHE Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL
15 16 17
Exploitation
des
logiciels
Municipol,
Canis
et Géoprévention
pour
la Direction
de
la
Règlementation
et de
la Tranquillité
Publique
Autorisation
à signer
le Marché
Négocié
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Règlementation
et Tranquillité
Publique
Cotisations
à des
organismes
nationaux
pour
l’année
2013
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Culture
et
patrimoine
Convention
de
partenariat
entre
les
Villes
de
Clermont-Ferrand
et de
Montpellier
autour
de
l’exposition
« La
volonté
de
bonheur.
Témoignages
photographiques
du
Front
populaire.
1934
— 1938.
»
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Convention
de
partenariat
entre
le Musée
International
des
Arts
Modestes
(MIAM)
de
Sète
et la
Ville
de
Montpellier
autour
de
l’exposition
« Manuel
Ocampo
» au
Carré
Sainte-Anne Pour
: 51
Contre
:/
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Convention
de
partenariat
Projeté
- Architecture
et Cinéma
- Entre
l’État-Préfecture
de
Région
Languedoc-Roussillon
— Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
du
Languedoc
Roussillon,
L'École
Nationale
Supérieure
d’Architecture
de
Montpellier,
La
Maison
de
l’Architecture
Languedoc-Roussillon,
L'Ordre
Régional
des
Architectes
Languedoc
Roussillon,
La
Ville
de
Montpellier
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL
22
Mme
COUVERT
et
M.
SUDRES
reviennent
en
séance.
M.
TSITSONIS
sort
de
la
séance.
Tournage
du
long
métrage
Métamorphoses
Convention
de
partenariat
avec
les
Films
Pelléas Pour
:52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Attribution
de
subventions
à des
projets
et structures
Exercice
2013
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Attributions
de
subventions
à des
associations
gérant
des
lieux
artistiques
et
d’accompagnement
Exercice
2013
Pour
: 52
Contre
:/
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Attribution
de
subventions
à cinq
galeries
associatives
d’art
contemporain
Convention
de
partenariat
Exercice
2013
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Attribution
d’une
subvention
à l’association
Les
galeries
de
Montpellier
Art
contemporain
Convention
de
partenariat
Exercice
2013
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL Christian BOUILLE Christian BOUILLE
27 29 30
Attribution
de
subventions
Convention
de
partenariat
à l’association
Attitude
Exercice
2013 Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Association
Music
Events
Attribution
d’une
subvention
Convention
de
partenariat
Exercice
2013
Pour:
52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Boutographies
2013
Acquisition
de
tirages
réalisés
par
Camilla
de
Maffei,
lauréate
du
Prix
du
Jury
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Culture
et patrimoine
Cotisations
à des
organismes
nationaux
pour
l'année
2013
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Rénovation
urbaine
- Logement
social
QUARTIER
DES
CEVENNES
Opération
programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat
(OPAH)
Copropriété
Cévennes
1 Attribution
de
subventions
en
parties
privatives
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
MONTPELLIER
GRAND
CŒUR
Opération
programmée
d’amélioration
de
l’habitat
Attribution
de
subventions
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Christian BOUILLE Françoise PRUNIER Françoise PRUNIER Françoise PRUNIER Françoise PRUNIER
31 32 33 35
PROJET
DE
RENOVATION
URBAINE
Adhésion
au
Club
des
Maires
de
la
Rénovation
Urbaine
Approbation
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Petite
enfance
Convention
de
partenariat
entre
le Département
et la
Ville
pour
le suivi
des
pratiques
professionnelles
des
assistants
maternels
du
Service
d'Accueil
Familial
(SAF)
et des
multi-accueil
collectifs
et familiaux
gérés
par
la Ville
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Désaffectation
de
locaux
scolaires
de
l'école
primaire
Baudelaire
en
vue
de
la création
d'un
6ème
Relais
d'Assistantes
Maternelles
(RAM)
dans
le quartier
des
Cévennes
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Programme
2013
de
travaux
dans
les
crèches
et haltes
garderies
municipales.
Demandes
de
subventions
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Signature
de
l'avenant
n°1
au
Marché
Public
de
réservations
de
berceaux
auprès
de
crèches
d'entreprises
- Reprise
de
gestion
de
la crèche
"Les
Jardins
de
Flore"
par
"Bébébiz" Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Sophie BONIFACE- PASCAL Frédéric TSITSONIS Frédéric TSITSONIS Frédéric TSITSONIS Frédéric TSITSONIS
36 37 38 39 40
Vie
associative,
Maisons
pour
Tous
Maison
pour
tous
de
la Ville
de
Montpellier
Mise
à disposition
de
salle
à titre
gratuit
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. M.
THINES
revient
en
séance
(avec
la procuration
de
M.
MELLA).
Mme
PRUNIER
et M.
PASSET
sortent
de
la séance.
Dénomination
locaux
associatifs
situés
2 rue
des
Tourterelles
Pour
: 50
Contre
: 7
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Gestion
durable
du
patrimoine,
économie
des
ressources
et
des
énergies
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs.
Autorisation
de
signer
les
conventions
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Travaux
de
maintenance,
de
gros
entretiens
et grosses
réparations
sur
les
bâtiments
communaux
- Lot
n°
1 : Désamiantage,
Démolitions
- Résiliation
du
marché
conclu
avec
MIADE
Travaux
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
Approbation
des
loyers
minorés
Autorisation
de
signer
les
conventions
de
location
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Frédéric TSITSONIS Frédéric TSITSONIS Frédéric TSITSONIS Perla DANAN Perla DANAN
41 42 43 44 45
Domaine
de
Grammont
Convention
de
mise
à disposition
Ville
de
Montpellier/Montpellier-Hérault
SC
SASP
Avenant
n°1
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Energie
Cotisations
à des
organismes
nationaux
pour
l'année
2013
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Travaux
de
rénovation
de
chaufferies,
de
réseaux
de
chauffage
et d’armoires
électriques
- Autorisation
de
signer
les
marchés
Pour:
52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Mme
TROADEC-ROBERT
et
M.
ARAGON
entrent
en
séance.
M.
Hervé
MARTIN
et Mme
BECCARIA
sortent
de
la
séance.
Action
internationale,
jumelages
Proposition
de
jumelage
de
la Ville
de
Montpellier
avec
la Ville
de
Sherbrooke
(Canada) Pour
: 41
Contre
: 6
Abstentions
: 5
Adopté
à la
majorité.
Mandat
spécial,
présentation
des
missions
opérationnelles
des
membres
du
conseil
municipal
dans
le cadre
de
l'action
internationale
de
la Ville
et des
jumelages.
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Perla DANAN Perla DANAN Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE
46 47 48 49 50
Action
Internationale
et jumelages
Cotisations
à des
organismes
nationaux
pour
l'année
2013 Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Mise
à disposition
de
locaux
à l'Espace
Martin
Luther
King
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Mme
LABROUSSE
et
M.
TSITSONIS
sortent
de
la séance.
M.
Hervé
MARTIN
et Mme
BECCARIA
reviennent
en
séance.
Urbanisme,
aménagement
durable
et
NTIC
Aménagement
du
pont
de
la République
sur
le Lez
Déclaration
de
projet
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Projet
d’aménagement
du
pont
de
la République
Autorisation
à réaliser
les
travaux
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Mme
LABROUSSE
et
M.
TSITSONIS
reviennent
en
séance.
M.
ARAGON,
M.
SAUREL,
M.
VIGNAL,
Mme
PRUNIER
sortent
de
la séance.
Projet
de
gare
nouvelle
de
Montpellier
Approbation
des
modalités
de
concertation
proposées
par
Réseau
Ferré
de
France
Pour
: 45
Contre
: 2
Abstentions
: 3
Adopté
à la
majorité.
M.
ARAGON
et Mme
PRUNIER
reviennent
en
séance.
M.
TSITSONIS,
Mme
BOYER,
Mme
COUVERT
et
Mme
LABROUSSE
sortent
de
la
séance. Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE
S1 52, 53 54 55 56
Quartier
de
la Pompignane
Lancement
d’un
dialogue
compétitif
en
vue
de
la définition
du
projet
de
réaménagement
urbain
et fixation
des
primes
Pour
: 42
Contre
: /
Abstentions
: 6
Adopté
à l’unanimité.
ZAC
DES
GRISETTES
(4ème
tranche)
Agrément
de
candidature
ACM
Lot
n°5C
Pour
: 45
Contre
:/
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
ZAC
DES
GRISETTES
(4ème
tranche)
Agrément
de
candidature
ACM
Lot
n°4B1
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
ZAC
DES
GRISETTES
(5ème
tranche)
Agrément
de
candidature
DOMINIUM
- C/O
LES
NOUVEAUX
CONSTRUCTEURS
Lot
n°7DE
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
ZAC
Port
Marianne
— Rive
gauche
Agrément
de
candidature
d’ACM
(Lot
n°6)
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Foncier
Avenue
du
Père
Soulas
Acquisition
"Résidence
Le
Père
Prévost"
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE
57 58 59 60 61 62
Foncier
Rue
François
Dezeuze
Déclassement
domaine
public
communal
Echange
ACM/Ville Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Foncier
Avenue
du
Pic
Saint-Loup
Propriété
« Indivision
LAGET
»
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Foncier
Propriété
de
la société
SOMEREL
Acquisition
des
parcelles
AM
43,
IW
2 et
TN
42
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Foncier
Rue
du
Llobregat
Vente
d'un
délaissé
de
voirie
à Mme
Lherbet
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Zone
d'aménagement
concerté
Nouveau
Saint-Roch
Immeuble
19
rue
Leenhardt
Vente
à la
Société
d'équipement
de
la région
montpelliéraine
Pour
: 39
Contre
: /
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: 6 (Serge
FLEURENCE,
Max
LEVITA,
Michel
PASSET,
Marc
DUFOUR,
Perla
DANAN,
Jean-Louis
GELY,
administrateurs
de
la
SERM). Adopté
à l’unanimité.
Avenants
au
marché
de
fourniture
de
services
de
télécommunications
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Annie BENEZECH Jean-Louis GELY
63 64 65 66 67
Technologies
de
l'information
et de
la Communication
Cotisations
à des
organismes
nationaux
pour
l'année
2013
Pour
: 45
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Cotisation
à l'association
Systèmes
d'Informations
Géographiques
en
Languedoc-
Roussillon
(SIG
LR)
pour
l'année
2013
Pour
: 46
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Cotisation
pour
l'année
2013
à l'association
nationale
des
villes
et pays
d'art
et
d'histoire
(ANVPAH)
Pour
: 46
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Lutte
contre
l'exclusion
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
de
la
ville
dans
le cadre
de
la
thématique
exclusion
Exercice
2013
Pour
: 46
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
M.
SAUREL,
M.
TSITSONIS,
Mme
CLAVERIE
et Mme
LE
VAN
reviennent
en
séance.
M.
SUDRES,
Mme
BENEZECH
et
Mme
BONIFACE-PASCAL
sortent
de
la
séance.
Réussite
éducative
|
Evolution
des
postes
d'enseignants
dans
les
écoles
publiques
à la
rentrée
2013
Pour
: 47
|
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Jean-Louis
68
GELY Jean-Louis
69
GELY Jean-Louis
70
GELY Hélène
71
QVISTGAARD Hélène
72
QVISTGAARD
Dérogation
aux
périmètres
scolaires-
modalités
d'attribution,
fonctionnement
de
la
Commission
et définition
des
critères
d'admission
des
demandes
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Participation
de
la Ville
aux
séjours
de
vacances
Eté
2013
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Cotisation
au
Réseau
Français
et à
l'Association
Internationale
des
Villes
Educatrices
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Mme
COUVERT,
Mme
LABROUSSE,
M.
SUDRES
et
Mme
BECCARIA
reviennent
en
séance.
M.
THINES
sort
de
la séance
(avec
la procuration
de
M.
MELLA).
Logement Dispositif
Clé
Montpellier
Logement
: bilan
2012
et attribution
de
subvention.
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Convention
de
partenariat
et d'objectifs
Ville
de
Montpellier-
Conseil
Général
de
l'Hérault-
Association
Concorda
Logis
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité. Patrick VIGNAL Patrick VIGNAL Hervé MARTIN Serge FLEURENCE
73 74 75 76
Mme
PRUNIER
sort
de
la séance.
M.
THINES
revient
en
séance
(avec
la procuration
de
M.
MELLA).
Sports Festival
International
des
Sports
Extrêmes
(F.IL.S.E.)
du
7 au
12
mai
2013
sur
les
berges
du
Lez
et le
bassin
"Jacques
Coeur"
FISEWAKE
du
6 mai
au
3 novembre
2013
sur
le bassin
"Jacques
Coeur"
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
"Montpellier
Beach
Masters"
9ème
édition
du
4 au
9 juin
2013
au
Complexe
Sportif
Béal
à la
Rauze
Convention
d'occupation
du
domaine
public
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
100ème
édition
du
TOUR
DE
FRANCE
Arrivée
de
la 6ème
étape
à Montpellier
le
jeudi
4 juillet
2013
Départ
de
la 7ème
étape
de
Montpellier
le vendredi
5 juillet
2013
Convention
AMAURY
SPORT
ORGANISATION
— VILLE
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Mme
PRUNIER
revient
en
séance.
M.
Hervé
MARTIN
et Mme
le Maire
(avec
la procuration
de
Mme
BLANPIED)
sortent
de
la séance.
Pistes
cyclables
Demande
de
subventions-
Programme
Urbain
Intégré
FEDER
Axe
stratégique
n°1
::
Renforcer
les
continuités
urbaines
et les
échanges
entre
les
quartiers,
notamment
par
valorisation
des
modes
de
déplacements
alternatifs
Mesure
1 Développer
et promouvoir
les
modes
de
déplacements
alternatifs
Projet
1.4
Schéma
directeur
cyclable
TRANCHE
2 Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Mme
DOMBRE-COSTE
sort
définitivement
de
la séance,
ainsi
que
Mme
BENEZECH
(qui
donne
procuration
à Mme
CASTRE).
M.
Hervé
MARTIN
et Mme
le Maire
(avec
la procuration
de
Mme
BLANPIED) Serge FLEURENCE Serge FLEURENCE Max LEVITA Max LEVITA Max LEVITA Max LEVITA
11 78 79 80 81 82
reviennent
en
séance.
Ressources
humaines
Modification
du
tableau
des
effectifs
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Allocation
pour
les
parents
d'enfants
handicapés
de
moins
de
20
ans
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Administration
générale,
Finances
communales
Attributions
et réaffectations
de
subventions
Exercice
2013
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Modification
des
tarifs
sur
les
amodiations
et tarifs
pour
les
séjours
avec
hébergement
organisés
par
les
centres
de
loisirs
de
la Ville
de
Montpellier
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Méthode
et durées
d'amortissement
des
immobilisations
du
Budget
Principal
de
la Ville
de
Montpellier
Pour
151
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
M.
FLEURENCE
revient
en
séance.
M.
TOUCHON
sort
de
la séance.
Organisation
des
Grandes
Villes
et Finances
Cotisations
à des
organismes
pour
l'année
2013 Max LEVITA Max LEVITA Max LEVITA Max LEVITA M"
le Maire
83 84 85 86 87
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Cotisations
à l'Association
des
Acheteurs
des
Collectivités
Territoriales
(AACT)
pour
l'année
2013
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Réforme
et
cession
du
matériel
et
des
véhicules
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Communication
de
la ville
- Autorisation
de
signer
le marché
Pour
: 41
Contre
: 8
Abstentions
: 3
Adopté
à la
majorité.
Désignation
de
représentants
Renouvellement
de
l'adhésion
à la
Société
Française
d'Evaluation
Désignation
des
représentants
de
la Ville
à l'Assemblée
générale
Ont
été
élus
:
Titulaire
: M.
Max
LEVITA
Suppléante
: Mme
Hélène
QVISTGAARD
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité.
Pôle
de
Recherche
et d'enseignement
Supérieur
(PRES)
Sud
de
France
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
Conseil
d’ Administration
Ont
été
élus
:
Titulaire
: Mme
Hélène
MANDROUX
Suppléant
: M.
Max
LEVITA Pour
: 50
Contre
: 2
Abstentions
: /
Adopté
à la
majorité.
M.
LANNELONGUE,
M.
DOMERGUE
(avec
la procuration
de
M.
JULIEN),
M.
DUMONT,
Mme
CANAUD
et M.
BOUILLE
quittent
définitivement
la séance.
88
Vœu
déposé
par
le groupe
EELV-Gauche
anti-capitaliste-FASE
Pour
une
gestion
publique
de
l'eau
Pour
: 10
Contre
: 31
Abstentions
: 4
Affaire
rejetée
à la
majorité
des
voix.
À.
Conformément
à l’article
L212125
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le comptéfendu
du
Conseil
Municipal
est
affiché
en
mairie
sur
les
panneaux
officiels
prévus
à cet
effet
sous
huitaine.