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Document publié le Jeudi 13 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègne - CAgg 13 11 2025 Convocation et ODJ)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
COMPIEGNE, le ÿ-X /: 2e
Mesdames et Messieurs
les membres titulaires
du Conseil d’Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf: CRF/LGT
& : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Jeudi 13 novembre 2025
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
- l'ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire
soumise à délibération.
Je vous rappelle qu’en cas d'absence ou d'empêchement, vous pouvez faire appel à votre suppléant où donner pouvoir à un autre conseiller communautaire du Conseil d'Agglomération.
Je compte sur votre présence et vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
/ . a his 7
Le Président,
Philippe MARIN
Maire de Compiègne
Sénateur honoraire de l'Oise
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
eV --
Conseil d'Agglomération
du jeudi 13 novembre 2025
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d'Agglomération du 14 octobre 2025
FINANCES
2 - Rectification d’une erreur matérielle – Budget Transport
3 - Décision budgétaire modificative n° 1 des budgets Principal, Tourisme, Eau, Assainissement, Déchets, Transport, Résidence pour Personnes Âgées, Hôtel de projet et Aménagement
4 - Fixation de l'attribution de compensation définitive des communes suite au transfert du complexe "piscine-patinoire de Mercières" de la Ville de Compiègne à l'ARC et la prise de la compétence "ruissellement" par l'ARC
5 - Révision de l'autorisation d'engagement et de crédit de paiement dans le cadre de l'ANRU II (renouvellement urbain)
6 - Provision pour le financement du Compte Épargne Temps (CET)
7 - Fonds de concours aux communes de moins de 2 000 habitants - Bienville
8 - VENETTE: rue du Champ Cailloux - Extension électrique pour installer un contrôle d'accès escamotable au terrain des gens du voyage situé à JAUX
9 - Exploitation du crématorium de Saint-Sauveur – Présentation du rapport d’activité du délégataire pour l’année 2024
10 - Approbation du marché "Assurance automobile" (2026-2029)
11 - Approbation du marché "Assurance Responsabilité civile" (2026-2029)
DEVELOPPEMENT DURABLE ET RISQUES MAJEURS
12 - Passation d’un avenant n° 5 de prolongation au contrat de Concession de Service Public Eau Potable dit « lot 1 » portant sur les communes de Compiègne, Choisy-au-Bac, Clairoix, Janville, Bienville, Vieux-Moulin, La Croix-Saint-Ouen et les productions de Baugy et des Hospices
13 - Passation d’un avenant n° 4 de prolongation au contrat de Concession de Service Public Eau Potable dit « lot 2 » portant sur les communes de Venette, Jaux, Jonquières, Armancourt, Le Meux, Lachelle, Saint-Sauveur, Saintines et Saint-Jean-aux-Bois
14 - Passation d’un avenant n° 4 de prolongation au contrat de Concession de Service Public Eau Potable de Margny-lès-Compiègne
1|3 15 - Participation de l’ARC au projet THÉESEÉ porté par l’Institut UniLaSalle Beauvais
16 - Lancement d’une consultation pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement des Concessions de Service Public d’Assainissement
17 - Rapport annuel 2024 de l’ARC sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés et présentation des rapports d’exploitation des prestataires de collecte
TOURISME
18 - Convention triennale entre l'ARC et le Compiègne Yacht Club
19 - Convention bipartite entre l’ARC et l’Office de Tourisme de l’ARC, définissant les modalités de commercialisation de la bande dessinée historique ainsi que les modalités de reversement entre les signataires.
20 - Convention de partenariat pour la mise en œuvre de "Paroles, festival de la langue française, du Valois au Compiégnois" - Modification de la participation financière de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
AMENAGEMENT
21 - COMPIÈGNE - Nouveau Projet National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Secteur Maréchaux - Lancement d'une consultation de travaux et demandes de subventions
22 - BETHISY-SAINT-PIERRE - Expropriation du 36 rue Esmery dit « la Chambrerie »
URBANISME
23 - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Attributions des marchés d'études relatives aux différents volets thématiques nécessaires à l’élaboration du SCOT
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
24 - MARGNY LES COMPIEGNE - Pôle de Développement des Hauts-de-Margny (PDHM) - Cession d’une parcelle à la société FHP LOISIRS
25 - SAINT-SAUVEUR – Près Moireaux - Cession d’une parcelle à la société SELFSTOCK (M. MYKHATS)
26 - Autorisation du travail le dimanche dans les commerces – choix des dates pour 2026
ADMINISTRATION
27 - Modification de la composition du Bureau communautaire
28 - Modification dans la composition de la commission Tourisme
29 - Désignation d'un membre titulaire au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
30 - Désignation d'un délégué suppléant au sein du Syndicat Mixte du Département de l'Oise (SMDO)
31 - Désignation d'un délégué titulaire au sein du Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA)
32 - Désignation du délégué titulaire au sein de l'Entente Oise Aisne
33 - Désignation du délégué de l'ARC au sein du Conseil d’Administration de la Société d'Aménagement de l'Oise (SAO)
34 - Désignation d'un délégué suppléant au sein de l’Assemblée Générale de l'EPFLO (Établissement Public Foncier des territoires Oise et Aisne)
35 - Désignation d'un délégué au sein de l'Assemblée Générale de l'Association du pays Compiègnois (APC)
2|3 36 - Désignation d'un membre suppléant au sein du Conseil d'Administration de la Recyclerie de l'Agglomération de Compiègne (RAC)
37 - Désignation du représentant de l'ARC au sein de la CDAC (Commission Départementale d'Aménagement Commercial)
38 - Désignation d'un membre et Président pour le Groupe de travail "Urbanisme" du Conseil d'Agglomération
39 - Désignation d'un représentant au sein du Conseil d’administration de la Mission locale du Pays Compiègnois et du Pays des Sources
40 - Compte rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire
QUESTIONS DIVERSES
3|3