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Convocation - CAg 12 03 2026 Convocation et ODJ
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Document publié le Jeudi 12 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègne - CAg 12 03 2026 Convocation et ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
COMPIEGNE, le 2 5.2. 22 6
Mesdames et Messieurs
les membres titulaires
du Conseil d’Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf : CRF/LGT
Ê : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Jeudi 12 mars 2026
à19h30
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
- l'ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire soumise à délibération.
Je vous rappelle qu'en cas d'absence où d'empêchement, vous pouvez faire appel à votre suppléant ou donner pouvoir à Un autre conseiller communautaire du Conseil d'Agglomération.
Je compte sur votre présence et vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
h € /
Le Président,
Philippe MARINI
Maire de Compiè
aire de l'Oise
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
COMPIEGNE, le 46: Z- 2
Mesdames et Messieurs
les membres suppléants
du Conseil d'Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
w Gestion des Assemblées
Réf: CRF/LGT
À : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Jeudi 12 mars 2026
à 19 h 30
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
- l'ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire
soumise à délibération.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression
de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
Philippe MARINI
Maire de Compiè!
ire de l'Oise
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ARC LOMÉRATIO COMPIÈGNE
Conseil d'Agglomération
du jeudi 12 mars 2026
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d'Agglomération du 12 février 2026
FINANCES
2 - Approbation des comptes de gestion 2025 de Monsieur le Receveur
3 - Vote des comptes administratifs 2025
4 - Affectation des résultats de l'exercice 2025 du budget Principal et des budgets annexes (Aménagement, Champ Dolant, Transport, Déchets, Hôtel de projets, Résidence pour personnes âgées, Gens du Voyage, Aérodrome, Assainissement, SPANC, Eau potable, Tourisme)
5 - Vote des budgets primitifs 2026 des budgets Principal, Aménagement, ZAE le Champ Dolant, Transport, Déchets, Hôtel de projets, Résidence pour personnes âgées, Gens du Voyage, Aérodrome, Tourisme, Eau, Assainissement, et SPANC
6 - Révision de l'autorisation d'engagement et de crédit de paiement dans le cadre de l'ANRU II (renouvellement urbain)
7 - Fiscalité directe - Vote des taux pour 2026
8 - Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l'année 2026
9 - Participation du budget principal aux budgets annexes 2026
10 - Approbation des fonds de concours et des subventions d'équipement 2026
11 - Vidéoprotection - Versement du fonds de concours "spécial caméras" aux communes de Margny-lès-Compiègne et Néry
12 - Approbation des subventions et participations aux organismes privés et publics - Année 2026
13 - Attributions de subventions dans le cadre du Contrat de Ville
14 - Répartition 2026 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)
15 - Résidence pour personnes âgées (RPA) Jean Lefort - Chèques énergie des résidents
AMENAGEMENT
16 - COMPIEGNE - ZAC du Camp des Sablons - Cession des lots CO8, CO9 et MV3 à EIFFAGE IMMOBILIER
1|2 PATRIMOINE-FONCIER
17 - COMPIEGNE - Exercice du droit de priorité de l'ARC sur les parcelles E n° 472, 474, 476 et 477
18 - CHOISY-AU-BAC - Bassins des Muids et du Buissonnet - Acquisition de parcelles auprès de LAFARGE
URBANISME
19 - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, valant Programme Local de l'Habitat (PLUiH) - Bilan à 6 ans et maintien en vigueur
20 - Élaboration du Programme Partenarial 2026 avec Oise Les Vallées
EQUIPEMENT
21 - JAUX - Acquisition du gymnase en vue de sa réhabilitation et de son extension
22 - JAUX - Convention de mise à disposition par l'ARC du gymnase à la commune de JAUX
ADMINISTRATION
23 - Utilisation des véhicules de service et des ressources informatiques et moyens de communication par les élus et agents de l'ARC
24 - Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial
25 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade - Année 2026
26 - Modification du tableau des effectifs
27 - Modification exceptionnelle du lieu de la 1ère séance du Conseil d'Agglomération suivant le renouvellement des conseils municipaux
28 - Compte rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire
QUESTIONS DIVERSES
2|2