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Document publié le Mercredi 5 août 2026 par la commune de Biesheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM 2026 09 08 publiée le 2026 09 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
Numéro d'ordre Objet Approuvé/Refusé
DCM_2026_069 Délibération - Désignation d'un secrétaire de séance Jennifer CHRIT -HUG
Informations brèves : Compte-rendu de la consultation préalable à la création du marché hebdomadaire Acté
Informations brèves : Mise en application du règlement relatif à la tenue de la buvette du marché hebdomadaire par
les associations participantes Acté
Informations brèves : Médiathèque : actions culturelles Acté
DCM_2026_070 Délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 août 2026 Approuvé
Information : Décisions prises par délégation au Maire : DIA Acté
Désignation : Correspondant Incendie et Secours Acté
Désignation : Correspondant Défense Acté
Désignation : Représentants de la commune auprès du Bataillon de Commandement et de Soutien Acté
DCM_2026_071 Délibération : Musée Gallo-Romain - affectation des collections issues du lieu-dit Altkirch Approuvé
DCM_2026_072 Délibération : Organisation d’un débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire (PSC) Approuvé
DCM_2026_073 Délibération : Création d’un emploi permanent de Responsable du Musée Gallo-Romain Approuvé
DCM_2026_074 Délibération : Collectivité européenne d’Alsace – Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnées (PDIPR) Alsace Approuvé
DCM_2026_075 Délibération : Collectivité européenne d’Alsace – Contribution volontaire au Fonds de Solidarité pour le Logement Ajourné
DCM_2026_076 Délibération : Règlement intérieur du conseil municipal Approuvé
DCM_2026_077 Délibération : Attribution des bons cadeaux 2026 aux séniors Approuvé
DCM_2026_078 Délibération : Tarifs des droits de place du marché du gui de Noël Approuvé
DCM_2026_079 Délibération : Actualisation annuelle des fermages communaux pour l’année 2026 Refusé
DCM_2026_080 Délibération : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office National des Forêts (ONF) à la suite des incendies de 2026 Approuvé
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal de Biesheim le 8 septembre 2026