Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - A2024T16ARRETECIRCULATIONSTATIONNEMENTCINEMA?previ
Arrêté - A2023T62ARRETECIRCULATIONAVENUEDESGRANDSCHAMPS?pre
Arrêté - A2023T60ARRETECIRCULATIONRUEDUVILLAGE?preview=1
Arrêté - 2023T32ARRETECIRCULATIONRUEDESVISCERNOIS?preview=1
Arrêté - A2024T28ROCKANDROULE?preview=1
Arrêté - A2024T21ARRETECIRCULATIONGIRODMEDIASPLANIMETRESABR
Arrêté - A2023T71ARRETECIRCULATIONAVENUEDESPRESVERTSELAGAGE
Arrêté - A2024T34V2ARRETECIRCULATIONRUEDUVILLAGE?preview=1
Arrêté - 230620ARRETEPailleT35?preview=1
Arrêté - A2024T53ARRETECIRCULATIONSTATIONNEMENTFESTIVALDELA
Arrêté - A2023T70ARRETECIRCULATIONRUEDUTELESIEGECIRCETORANGE?preview=1
Document publié le Lundi 15 février 1999 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2023T70ARRETECIRCULATIONRUEDUTELESIEGECIRCETORANGE?preview=1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
n° 2023 T 70
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU
STATIONNEMENT
modifiant temporairement l'arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu La demande en date du 16/11/2023, émanant de la société CIRCET, représentée par Monsieur AL KHATARI Aymane, en vue de réaliser des travaux de remplacement d’un cadre et tampon sur chaussée pour Orange,
Considérant que pour sécuriser l'accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
NORTON RES
La circulation sera modifiée comme suit sur la rue du Télésiège (à hauteur du n°7) pour une durée de 2 jours sur la période du 25 décembre au 05 janvier 2024 :
- Circulation alternée et stationnement interdit pendant la durée des travaux.
€
100 m
1/2 Article 2: SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.
Me EL NON eN EM EMEA NANAUTENE
M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief, le 13/12/2023
Le Maire,
Gérar. QUE
Copie à :
- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
- Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
2/2