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Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 15.04.2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 15.04.2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Éducation,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 15 avril 2024
ORDRE DU JOUR
Lundi 15 avril 2024
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 15 avril 2024 Page 1 sur 3
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 25 mars 2024,
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2022D4 en date du 7 février 2022 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
FINANCES
1- Participation aux frais de restauration des élèves fréquentant l’école Saint-Michel
2- Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et à l’enseignement musical pour 2024
3- Subvention scolaire 2024 (fournitures, arbre de Noël et activités extra-scolaires)
4- Indemnité des piégeurs de ragondins
5- Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2024
6- Dispositif « Argent de poche » :
7- Règlement d’attribution des subventions communales aux associations – Avenant n° 1
RESSOURCES / HUMAINES SÉCURITÉ AU TRAVAILURITÉ AU TRAVAIL
8- Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) – Renouvellement de la Convention d’agent
chargé d’une fonction d’inspection santé-sécurité au travail (ACFI)
9- Vacations funéraires
ENFANCE JEUNESSE / AFFAIRES SCOLAIRES
10- Fixation des tarifs des séjours courts (mini-camps) de l’été 2024 Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 15 avril 2024
ORDRE DU JOUR
Lundi 15 avril 2024
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 15 avril 2024 Page 2 sur 3
QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur le Maire
en début de séance.
INFORMATIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission culture en date du 13 février 2024 : Rapporteur M. Patrice
RENARD, Adjoint à la culture, au patrimoine et à la communication
➢ Compte-rendu de la commission des ressources humaines en date du 26 mars 2024 :
Rapporteur M. Patrick BUESSLER-MUELA, Conseiller Délégué aux ressources humaines et à la
démocratie participative
➢ Compte-rendu de la commission subventions en date du 27 mars 2024 : Rapporteur M.
Patrick BUESSLER-MUELA, Conseiller Délégué aux ressources humaines et à la démocratie
participative
➢ Compte-rendu de la commission Enfance Jeunesse Affaires scolaires en date du 2 avril
2024: Rapporteur Mme Nathalie GRUEL – Adjointe à l’enfance jeunesse et aux affaires
scolaires
AFFAIRES GENERALES
1- Date de la cérémonie des vœux du maire à la population
2- Concours annuel des maisons fleuries
URBANISME / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3- Délimitation des agglomérations : St James et St Cry
AFFAIRES SOCIALES
4- Mutuelle communale – Association Mandarine – Rapport 2023
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal du conseil municipal du lundi 25 mars 2024
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 15 avril 2024
- Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et à l’enseignement musical pour 2024 : tableaux de calcul de coûts
- Subvention scolaire 2024 (fournitures, arbre de Noël et activités extra-scolaires) :
tableau de calcul de coûts Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 15 avril 2024
ORDRE DU JOUR
Lundi 15 avril 2024
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 15 avril 2024 Page 3 sur 3
- Annexes (transmises uniquement par mail)
- Règlement d’attribution des subventions communales aux associations : avenant n° 1
- Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) – Renouvellement de la Convention d’agent
chargé d’une fonction d’inspection santé-sécurité au travail (ACFI) : convention
- Fixation des tarifs des séjours courts (mini-camps) de l’été 2024 : grille des tarifs
- Mutuelle communale – Association Mandarine : rapport 2024
- Délimitation des agglomérations : St James et St Cry : plans
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission culture en date du 13 février 2024 : Rapporteur M.
Patrice RENARD, Adjoint à la culture, au patrimoine et à la communication
➢ Compte-rendu de la commission des ressources humaines en date du 26 mars
2024 : Rapporteur M. Patrick BUESSLER-MUELA, Conseiller Délégué aux ressources
humaines et à la démocratie participative
➢ Compte-rendu de la commission subventions en date du 27 mars 2024 : Rapporteur
M. Patrick BUESSLER-MUELA, Conseiller Délégué aux ressources humaines et à la
démocratie participative
➢ Compte-rendu de la commission Enfance Jeunesse Affaires scolaires en date du 2
avril 2024: Rapporteur Mme Nathalie GRUEL – Adjointe à l’enfance jeunesse et aux
affaires scolaires